2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 27 : Manufacture of electrical equipment
- Group 27.5 : Manufacture of domestic appliances
- Class 27.52 : Manufacture of non-electric domestic appliances
Sub-class 27.52Y : Manufacture of non-electric domestic appliances
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils non électriques pour le chauffage des locaux et la cuisine domestique :
- appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffe-plats, barbecues, non électriques
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de chaudières ce chauffage central et de chauffe-eau solaires, voir 28.21Y