2025-08-01T09:48:25.247+02:00
Division 50 : Water transport
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This division includes
Cette division comprend le transport par eau de passagers ou de marchandises, régulier ou non, à des fins professionnelles, personnelles ou récréatives. Elle comprend également l'exploitation de bateaux remorqueurs ou pousseurs, de bateaux d'excursion ou de tourisme, de bateaux de croisière, de bacs, de bateaux-taxis, etc. Même si le lieu d’activité aide à déterminer s’il s’agit de transport par voies navigables intérieures ou maritimes, le facteur décisif est le type de navire utilisé. Le transport effectué par des bateaux destinés à la navigation maritime est classé dans les groupes 50.1 et 50.2, tandis que le transport par d’autres navires est classé dans les groupes 50.3 et 50.4.