2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 10 : Manufacture of food products
- Group 10.7 : Manufacture of bakery and farinaceous products
Class 10.71 : Manufacture of bread; manufacture of fresh pastry goods and cakes
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This class includes
Cette classe comprend :
- la fabrication de produits de boulangerie :
- pain et petits pains
- pâtisserie, gâteaux, tartes, crêpes, gaufres, etc.
REMARQUE : au sein de cette classe on distingue dans trois sous-classes différentes la production dite « industrielle », en 10.71G, de la production associée à la vente au détail, en 10.71H et 10.71J. Le terme « industrielle » désigne ici la production destinée à fournir des professionnels, alors que les autres sous-classes désignent une production vendue directement aux particuliers.