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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section R : Arts, entertainment and recreation services
- Division 90 : Creative, arts and entertainment services
- Group 90.0 : Creative, arts and entertainment services
- Class 90.03 : Artistic creation
- Category 90.03.1 : Artistic creation
Sub-category 90.03.12 : Original works of authors, composers and other artists, except performing artists, painters, graphical artists and sculptors
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2015
This sub-category includes
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les œuvres originales :
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d'auteurs : manuscrits de livres
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de compositeurs : morceau musical original et non la matrice sonore protégée par droit d'auteur faite à partir de celui-ci
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d'autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
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Ces œuvres originales sont créées pour compte propre : elles sont réalisées pour être vendues, sans toutefois qu'un contrat ou un acheteur potentiel n'existe au préalable.
This sub-category doesn't include
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œuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs (90.03.13)