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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Manufactured products
- Division 14 : Wearing apparel
- Group 14.3 : Knitted and crocheted apparel
- Class 14.31 : Knitted and crocheted hosiery
- Category 14.31.9 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of knitted and crocheted hosiery
Sub-category 14.31.99 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of knitted and crocheted hosiery
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2015
This sub-category includes
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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couture de parties diverses à une pièce de bonneterie finie
This sub-category doesn't include
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)