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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Manufactured products
- Division 11 : Beverages
- Group 11.0 : Beverages
- Class 11.02 : Wine from grape
- Category 11.02.9 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of wine from grape
Sub-category 11.02.99 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of wine from grape
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2015
This sub-category includes
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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pressage de raisin
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mise en cave
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traitements œnologiques des vins
This sub-category doesn't include
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)