French classification of activities NAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".
Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufacturing
  2. Division 20 : Manufacture of chemicals and chemical products
  3. Group 20.5 : Manufacture of other chemical products
  4. Class 20.59 : Manufacture of other chemical products n.e.c.

Sub-class 20.59Z : Manufacture of other chemical products n.e.c.

Nomenclatures

Last updated on: 01/01/2008

This sub-class includes

  • la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d'autres matières sensibilisées, non impressionnées

  • la fabrication de préparations chimiques à usage photographique

  • la fabrication de gélatine et de leurs dérivés

  • la fabrication de produits chimiques divers :

    • peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, n.c.a.

    • huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques

    • produits utilisés pour l'apprêt ou le finissage des textiles et du cuir

    • pâtes et poudres à souder ou à braser

    • préparations pour le décapage des métaux

    • additifs préparés pour ciments

    • charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites "accélérateurs de vulcanisation", catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel

    • préparations antidétonantes, préparations antigel

    • liquides pour transmissions hydrauliques

    • réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire

This sub-class includes also

  • la fabrication d'encres à écrire et à dessiner

This sub-class doesn't include

  • la fabrication de composés chimiquement définis en gros (cf. 20.13B, 20.14Z)

  • la fabrication d'eau distillée (cf. 20.13B)

  • la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (cf. 20.14Z)

  • la fabrication d'encres d'imprimerie (cf. 20.30Z)

  • la production d'adhésifs à base d'asphalte (cf. 23.99Z)

Associated products null

20.59.11 – Photographic plates and film and instant print film, sensitised, unexposed; photographic paper

20.59.12 – Sensitising emulsions for photographic uses; chemical preparations for photographic uses n.e.c.

20.59.20 – Chemically modified animal or vegetable fats and oils; inedible mixtures of animal or vegetable fats or oils

20.59.30 – Writing or drawing ink and other inks

20.59.41 – Lubricating preparations

20.59.42 – Anti-knock preparations; additives for mineral oils and similar products

20.59.43 – Hydraulic brake fluids; anti-freezing preparations and prepared de-icing fluids

20.59.51 – Peptones, other protein substances and their derivatives n.e.c.; hide powder

20.59.52 – Modelling pastes; dental wax and other preparations for use in dentistry with a basis of plaster; preparations and charges for fire extinguishers; prepared culture media for development of micro-organisms; composite diagnostic or laboratory reagents n.e.c.

20.59.53 – Chemical elements in disk form and compounds doped for use in electronics

20.59.54 – Activated carbon

20.59.55 – Finishing agents, dye carriers to accelerate the dyeing or fixing of dye-stuffs and similar products

20.59.56 – Pickling preparations; fluxes; prepared rubber accelerators; compound plasticisers and stabilisers for rubber or plastics; catalytic preparations n.e.c.; mixed alkylbenzenes and mixed alkylnaphthalenes n.e.c.

20.59.57 – Prepared binders for foundry moulds or cores; chemical products

20.59.58 – Biodiesel

20.59.59 – Miscellaneous other chemical products n.e.c.

20.59.60 – Gelatines and gelatine derivatives, including milk albumins

20.59.99 – Sub-contracted operations as part of manufacturing of other chemical products n.e.c.