Rechercher dans la nomenclature
- Section C : Manufacturing
- Division 17 : Manufacture of paper and paper products
- Group 17.2 : Manufacture of articles of paper and paperboard
- Class 17.23 : Manufacture of paper stationery
Sub-class 17.23Z : Manufacture of paper stationery
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2008
This sub-class includes
-
la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie
-
la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi
-
la fabrication de papiers dits "autocopiants" prêts à l'emploi
-
la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi
-
la fabrication de papiers gommés ou adhésifs
-
la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres
-
la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale
-
la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance
This sub-class doesn't include
-
l'impression sur des articles en papier (cf. 18.1)