2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section T : OTHER SERVICE ACTIVITIES
- Division 96 : Personal service activities
- Group 96.9 : Other personal service activities
- Class 96.99 : Other personal service activities n.e.c.
Sub-class 96.99H : _to_be_translated_
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- les activités des astrologues et des spirites
- les activités liées à la vie sociale (par exemple les services d’escorte, les services de rencontres, les services des agences matrimoniales)
- la prestation ou l’organisation de services sexuels, l’organisation d'événements de prostitution ou l’exploitation d'établissements de prostitution
- les activités généalogiques
- les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
- les activités des cireurs de chaussures, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
- l’exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (par exemple photomatons, pèse-personnes ou consignes)
- l’exploitation d'automates photo pour l'impression de photos à partir d'enregistrements électroniques (par exemple depuis un téléphone, des cartes mémoire, des clés USB)
- les activités de rencontres/rendez-vous galant et autres activités de réseautage
- les activités des tatoueurs, utilisant des substances biologiques (par exemple henné), pour ornement temporaire
- les activités de gardiennage à domicile
- les activités d'organisateurs de cérémonies de mariages
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de ménage à domicile, voir 81.21Y
- l’enseignement du yoga ou du pilates, voir 85.51Y
- la fourniture de services thérapeutiques alternatifs (par exemple homéopathie, traitements chiropratiques, ostéopathie, cristallothérapie, iridologie, kinésiologie et radionique), voir 86.96Y
- les activités de massage thaïlandais, shiatsu, watsu, qigong tuina, voir 86.99Y
- les services de soins à domicile pour personnes âgées, y compris par personne vivant au domicile, voir 88.10G
- les activités de garde d'enfants assurées à domicile ou dans des garderies, voir 88.91G à 88.91J
- les services de garde après l'école, voir 88.91G
- l’exploitation des machines de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, voir 92.00Y
- l’exploitation des machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, voir 96.10G, 96.10H