2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section S : ARTS, SPORTS AND RECREATION
- Division 91 : Libraries, archives, museums and other cultural activities
- Group 91.1 : Library and archive activities
- Class 91.12 : Archive activities
Sub-class 91.12Y : Archive activities
Les activités d'archives comprennent les activités exercées par les services d'archives de tous types, en vue de constituer des collections physiques ou numériques d’archives, les conserver, les classer, et les mettre à disposition du grand public ou d'une catégorie particulière d'utilisateurs.
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- les activités des archives publiques fournissant des services au grand public ou à une catégorie particulière d’utilisateurs (par exemple les étudiants, les scientifiques, le personnel d'une entreprise, les membres d'une association), ainsi que la gestion des archives gouvernementales.
- les activités liées à l'acquisition ou à la collecte d'archives
- les activités liées à l'identification, à l'inventaire et au récolement, à la description, au classement et au versement des archives
- les activités liées à la sécurité et à la conservation préventive et curative des collections des archives (surveillance de l’état sanitaire et des conditions climatiques, sécurité et sûreté, restauration)
- les activités liées à la communication d'archives au public, sur place ou à distance
- la numérisation de documents d'archives pour les collections d'archives numériques
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- l'archivage de tous types de documents (sous forme papier ou électronique)
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de manuscrits, voir 47.69Y
- le stockage de fichiers de données, voir 63.10Y
- la numérisation des dossiers (liée au traitement ultérieur des données), voir 63.10Y
- la numérisation de dossiers (sans autre activité connexe), voir 82.10Y
- la conservation et restauration du patrimoine culturel, voir 91.30Y