2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 32 : Other manufacturing
- Group 32.1 : Manufacture of jewellery, bijouterie and related articles
- Class 32.13 : Manufacture of imitation jewellery and related articles
Sub-class 32.13Y : Manufacture of imitation jewellery and related articles
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bijoux fantaisie ou d'imitation, ne comportant pas de perles naturelles ou de culture, de pierres précieuses ou semi-précieuses, ni de métaux précieux ou de doublés de métaux précieux (sauf sous forme de placage ou de constituants mineurs), par exemple :
- bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles et petits objets similaires servant à la parure personnelle en métaux communs plaqués de métaux précieux
- les bijoux d'imitation contenant des pierres d'imitation (par exemple des pierres précieuses d'imitation, des diamants de synthèse et similaires)
- la fabrication de bracelets de montre en métal (à l'exception des métaux précieux)