2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 28 : Manufacture of machinery and equipment n.e.c.
- Group 28.4 : Manufacture of metal forming machinery and machine tools
- Class 28.42 : Manufacture of other machine tools
Sub-class 28.42Y : Manufacture of other machine tools
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, de la pierre, du caoutchouc dur, des plastiques durs, de la céramique, du béton, du verre froid ou de matériaux durs non métalliques similaires
- la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
- la fabrication de plateaux diviseurs et d'autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
- la fabrication de machines fixes à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc dur ou des matières plastiques dures, etc.
- la fabrication de machines fixes de forage rotatives par percussion, etc.
- la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de particules, etc.
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour les machines-outils énumérées
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’accessoires interchangeables pour machines-outils (par exemple forets, poinçons, matrices, tarauds, fraises, outils de tournage, lames de scie, couteaux de coupe), voir 25.63Y
- la fabrication de fers à souder et de pistolets à souder électriques portatifs , voir 27.90Y
- la fabrication d'outils à main motorisés, voir 28.24Y
- la fabrication de machines à limer, de riveteuses, de coupeuses de tôles, voir 28.41Y
- la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies, voir 28.91Y
- la fabrication de machines pour l'extraction, voir 28.92Y
- la fabrication de machines pour la fabrication additive, voir 28.97Y