2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 25 : Manufacture of fabricated metal products, except machinery and equipment
- Group 25.3 : Manufacture of weapons and ammunition
- Class 25.30 : Manufacture of weapons and ammunition
Sub-class 25.30Y : Manufacture of weapons and ammunition
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'armes de guerre (par exemple pièces d'artillerie, lance-roquettes, lance-flammes, lance-grenades, tubes de torpilles et lanceurs similaires, mitrailleuses)
- la fabrication de pistolets, de fusils et de carabines
- la fabrication de fusils et de pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, etc.
- la fabrication de munitions de guerre
- la fabrication de cartouches pour fusils de chasse, revolvers et pistolets automatiques
- la fabrication de bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication d’armes de chasse, de tir sportif et de défense ainsi que de leurs munitions
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de capsules à percussion, de détonateurs ou de fusées de signalisation, voir 20.59Y
- la fabrication de coutelas, d'épées, de baïonnettes, etc., voir 25.61Y
- la fabrication de matériel de visée optique pour armes à feu, voir 26.70Y
- la fabrication de carrosseries pour véhicules blindés, voir 29.20Y
- la construction de navires et de bateaux militaires, voir 30.13Y
- la construction de véhicules aériens et spatiaux militaires, voir 30.32Y
- la fabrication de chars et d'autres véhicules blindés et motorisés de combat, voir 30.40Y