2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 23 : Manufacture of other non-metallic mineral products
- Group 23.1 : Manufacture of glass and glass products
- Class 23.11 : Manufacture of flat glass
Sub-class 23.11Y : Manufacture of flat glass
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de verre plat (par exemple le verre coulé, laminé, étiré ou soufflé), de verre dépoli ou poli en feuilles et de feuilles de verre flotté, opacifiées, flashées ou comportant une couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, y compris le verre plat armé, coloré dans la masse ou teinté.
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- le façonnage et la transformation effectués dans le cadre du processus de fabrication
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le façonnage et la transformation des feuilles de verre plat (par exemple bombage, gravure, laminage, trempe), voir 23.12Y