2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 17 : Manufacture of paper and paper products
- Group 17.1 : Manufacture of pulp, paper and paperboard
- Class 17.12 : Manufacture of paper and paperboard
Sub-class 17.12Y : Manufacture of paper and paperboard
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de papier et de carton destinés à une transformation ultérieure dans l’industrie
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la transformation ultérieure du papier et du carton :
- coloration, couchage, enduction et imprégnation du papier et du carton
- fabrication de papier crêpé ou froissé
- fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiées avec du papier ou du carton
- la fabrication de papier fait à la main
- la fabrication de papier journal et d'autres papiers pour l'impression ou l'écriture
- la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
- la fabrication de papier carbone ou de papier stencil en rouleaux ou en larges feuilles
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de papiers et de cartons ondulés, voir 17.21Y
- la fabrication d'articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l’objet d’une transformation ultérieure, voir 17.22 à 17.25
- l’imprimerie et les services liés à l'imprimerie, voir groupe 18.1
- la fabrication de papier abrasif, voir 23.91Y
- l’édition de livres, journaux et autres activités d'édition, à l'exception de l'édition de logiciels, voir groupe 58.1
- la fabrication de papier enduit ou imprégné, lorsque le matériau d’enduction ou d'imprégnation est l’élément principal, voir la classe dont relève la fabrication du produit enduit ou imprégné