2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 12 : Manufacture of tobacco products
- Group 12.0 : Manufacture of tobacco products
- Class 12.00 : Manufacture of tobacco products
Sub-class 12.00Y : Manufacture of tobacco products
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de produits à base de tabac et de succédanés du tabac: cigarettes, tabac à fine coupe, cigares, tabacs à pipe, tabacs à mâcher, tabacs à priser
- la fabrication de tabac homogénéisé ou reconstitué
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- l’écôtage et le resséchage du tabac