2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 11 : Manufacture of beverages
- Group 11.0 : Manufacture of beverages
- Class 11.01 : Distilling, rectifying and blending of spirits
Sub-class 11.01Y : Distilling, rectifying and blending of spirits
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de boissons alcoolisées distillées propres à la consommation: whisky, cognac, gin, liqueurs, etc.
- la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
- le mélange de spiritueux distillés
- la fabrication d’alcools neutres
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées, voir 11.02 à 11.05
- la fabrication d’alcool éthylique de synthèse, voir 20.14Y
- la fabrication d’alcool éthylique de fermentation, voir 20.14Y
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros, voir 46.34Y
- l’embouteillage et l’étiquetage simples pour le compte de tiers, voir 82.92Y