2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section B : MINING AND QUARRYING
- Division 05 : Mining of coal and lignite
- Group 05.1 : Mining of hard coal
- Class 05.10 : Mining of hard coal
Sub-class 05.10Y : Mining of hard coal
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction de la houille : extraction souterraine ou à ciel ouvert, ainsi que l’extraction minière en ayant recours à des procédés de liquéfaction
- le lavage, le triage, le calibrage, la pulvérisation, la compression ou d’autres opérations destinées à classer, à accroître la qualité ou à faciliter le transport ou le stockage.
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la récupération de l’anthracite des poussiers
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de lignite, voir 05.20Y
- l’extraction de la tourbe, voir 08.92Y
- les activités de soutien à l’extraction de la houille, voir 09.90Y
- les forages d’essai pour l’extraction de la houille, voir 09.90Y
- l’exploitation de fours à coke produisant des combustibles solides, voir 19.10Y
- la fabrication de briquettes ou de boulets de houille ainsi que de combustibles solides similaires à base de houille, voir 19.20Y
- les travaux effectués pour la recherche et la préparation des terrains pour l’extraction de houille, voir 43.12H