French classification of productsCPF rev. 2.1

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

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2015-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section P : Education services
  2. Division 85 : Education services
  3. Group 85.5 : Other education services
  4. Class 85.51 : Sports and recreation education services
  5. Category 85.51.1 : Sports and recreation education services

Sub-category 85.51.10 : Sports and recreation education services

Cette sous-catégorie comprend les services d'enseignement de disciplines sportives destinés à des groupes ou des individus et fournis dans des camps et des écoles ou par des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels. Elle ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités.

Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2015

This sub-category includes

  • services de formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)

  • services des camps offrant une formation sportive

  • services de formation de "cheerleaders"

  • cours de gymnastique

  • cours d'équitation

  • cours de natation

  • cours d'arts martiaux

  • cours de jeux de cartes (comme le bridge)

  • cours de yoga

This sub-category doesn't include

  • services d'enseignement culturel (85.52)

Activités associées NAF rév. 2, 2008