French classification of productsCPF rev. 2.1

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

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2015-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufactured products
  2. Division 32 : Other manufactured goods
  3. Group 32.9 : Manufactured goods n.e.c.
  4. Class 32.91 : Brooms and brushes
  5. Category 32.91.1 : Brooms and brushes

Sub-category 32.91.12 : Tooth brushes, hair brushes and other toilet brushes for use on the person; artists' brushes, writing brushes and brushes for cosmetics

Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2015

This sub-category includes

  • brosses à cheveux, à ongles, à dents, y compris brosses moulées en matières plastiques

  • pinceaux pour le maquillage et les cils

  • blaireaux et brosses pour le rasage

This sub-category includes also

  • pinceaux à écrire et pour la peinture artistique

This sub-category doesn't include

  • houppes et houppettes à poudre (32.99.52)

  • nécessaires de toilette (15.12.12)

  • brosses à dents électriques (27.51.21)

Activités associées NAF rév. 2, 2008