2025-02-14T20:28:42.153+01:00
- Section C : Manufactured products
- Division 28 : Machinery and equipment n.e.c.
- Group 28.1 : General-purpose machinery
- Class 28.11 : Engines and turbines, except aircraft, vehicle and cycle engines
- Category 28.11.9 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of engines and turbines, except aircraft, vehicle and cycle engines
Sub-category 28.11.99 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of engines and turbines, except aircraft, vehicle and cycle engines
Nomenclatures
Last updated on: 02/14/2025
This sub-category includes
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
-
assemblage du produit mentionné ou de ses parties
This sub-category doesn't include
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)