French classification of productsCPF rev. 2.1

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

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2015-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufactured products
  2. Division 25 : Fabricated metal products, except machinery and equipment
  3. Group 25.9 : Other fabricated metal products
  4. Class 25.91 : Steel drums and similar containers
  5. Category 25.91.1 : Steel drums and similar containers

Sub-category 25.91.12 : Tanks, casks, drums, cans (except those to be closed by soldering or crimping), boxes and similar containers, for any material (excluding gas), of iron or steel, of a capacity < 50 l, not fitted with mechanical or thermal equipment

Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2015

This sub-category includes

  • fûts, bidons et tonnelets métalliques de moins de 50 litres

  • boîtes à gâteaux en fer blanc

This sub-category doesn't include

  • valises métalliques (15.12.12)

  • bouteilles pour gaz comprimés (25.29.12), boîtes de conserve, à souder ou à sertir (25.92.11), seaux et arrosoirs métalliques, récipients métalliques de cuisine (25.99.12)

Activités associées NAF rév. 2, 2008