French classification of productsCPF rev. 2.1

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

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2015-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufactured products
  2. Division 23 : Other non-metallic mineral products
  3. Group 23.7 : Cut, shaped and finished stone
  4. Class 23.70 : Cut, shaped and finished stone
  5. Category 23.70.1 : Cut, shaped and finished stone

Sub-category 23.70.12 : Other worked ornamental or building stone and articles thereof; other artificially coloured granules and powder of natural stone; articles of agglomerated slate

Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2015

This sub-category includes

  • pavés, bordures de trottoirs, dallages en pierres

  • éléments en pierre pour monuments funéraires

  • autres pierres de taille ou de construction travaillées

  • plaques d'ardoise, dallages et éléments de bardage et de couverture en ardoise

This sub-category includes also

  • objets d'ameublement, de décoration ou sculptés en pierre

  • cheminées décoratives (ou manteaux) essentiellement en pierre

This sub-category doesn't include

  • ouvrages en marbre (23.70.11)

  • œuvres sculptées originales (90.03.13)

Activités associées NAF rév. 2, 2008