French classification of productsCPF rev. 2.1

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

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2015-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufactured products
  2. Division 14 : Wearing apparel
  3. Group 14.1 : Wearing apparel, except fur apparel
  4. Class 14.19 : Other wearing apparel and accessories
  5. Category 14.19.4 : Hats and headgear

Sub-category 14.19.42 : Hats and other headgear, of felt, or plaited or made by assembling strips of any material, or knitted or crocheted or made up from lace or other textile fabric in the piece; hairnets

Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2015

This sub-category includes

  • chapeaux en feutre, casquettes, képis, gibus, cornettes, coiffes, toques et autres couvre-chefs en tissu ou en matières tressées

  • coiffures en bonneterie (bonnets, bérets, fez, chéchias, etc.)

This sub-category includes also

  • résilles et filets à cheveux ; coiffes en dentelles

Activités associées NAF rév. 2, 2008