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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Manufactured products
- Division 14 : Wearing apparel
- Group 14.1 : Wearing apparel, except fur apparel
- Class 14.11 : Leather clothes
- Category 14.11.9 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of leather clothes
Sub-category 14.11.99 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of leather clothes
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2015
This sub-category includes
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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découpe à façon des pièces de cuir
This sub-category doesn't include
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)