01.11.11
Blé dur
01.11.12
Blé, à l'exclusion du blé dur
01.11.20
Maïs
01.11.31
Orge
01.11.32
Seigle
01.11.33
Avoine
01.11.41
Sorgho
01.11.42
Millet
01.11.49
Autres céréales
01.11.50
Paille et balles de céréales
01.11.61
Haricots, verts
01.11.62
Pois, verts
01.11.69
Autres légumes à cosse, verts
01.11.71
Haricots, secs
01.11.72
Fèves, sèches
01.11.73
Pois chiches, secs
01.11.74
Lentilles, sèches
01.11.75
Pois, secs
01.11.79
Légumes à cosse, secs n.c.a.
01.11.81
Fèves de soja
01.11.82
Arachides, en coque
01.11.83
Arachides, décortiquées
01.11.84
Graines de coton
01.11.91
Graines de lin
01.11.92
Graines de moutarde
01.11.93
Graines de colza
01.11.94
Graines de sésame
01.11.95
Graines de tournesol
01.11.99
Autres oléagineux n.c.a.
01.12.10
Riz, non décortiqué
01.13.11
Asperges
01.13.12
Choux
01.13.13
Choux-fleurs et brocolis
01.13.14
Laitues
01.13.15
Chicorées
01.13.16
Épinards
01.13.17
Artichauts
01.13.19
Autres légumes à feuilles ou à tiges
01.13.21
Pastèques
01.13.29
Autres melons
01.13.31
Piments et poivrons, verts (uniquement Capsicum)
01.13.32
Concombres et cornichons
01.13.33
Aubergines
01.13.34
Tomates
01.13.39
Autres légumes à fruits n.c.a.
01.13.41
Carottes et navets
01.13.42
Ail
01.13.43
Oignons
01.13.44
Poireaux et autres alliacés
01.13.49
Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)
01.13.51
Pommes de terre
01.13.52
Patates douces
01.13.53
Manioc
01.13.59
Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles
01.13.60
Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
01.13.71
Betteraves à sucre
01.13.72
Semences de betteraves à sucre
01.13.80
Champignons et truffes
01.13.90
Légumes frais n.c.a.
01.14.10
Cannes à sucre
01.15.10
Tabac brut
01.16.11
Coton, égrené ou en masse
01.16.12
Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie
01.16.19
Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a.
01.19.10
Plantes fourragères
01.19.21
Fleurs coupées et boutons de fleurs
01.19.22
Semences florales
01.19.31
Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
01.19.39
Produits végétaux bruts n.c.a.
01.21.11
Raisin de table
01.21.12
Autre raisin, frais
01.22.11
Avocats
01.22.12
Bananes, bananes plantains et assimilés
01.22.13
Dattes
01.22.14
Figues
01.22.19
Autres fruits tropicaux et subtropicaux
01.23.11
Pomelos et pamplemousses
01.23.12
Citrons et limes
01.23.13
Oranges
01.23.14
Mandarines et clémentines
01.23.19
Autres agrumes
01.24.10
Pommes
01.24.21
Poires
01.24.22
Coings
01.24.23
Abricots
01.24.24
Cerises
01.24.25
Pêches
01.24.26
Nectarines
01.24.27
Prunes
01.24.28
Prunelles
01.24.29
Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a.
01.25.11
Kiwis
01.25.12
Framboises
01.25.13
Fraises
01.25.19
Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a.
01.25.20
Semences fruitières
01.25.31
Amandes
01.25.32
Châtaignes et marrons
01.25.33
Noisettes
01.25.34
Pistaches
01.25.35
Noix
01.25.39
Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
01.25.90
Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.
01.26.11
Olives de table
01.26.12
Olives à huile
01.26.20
Noix de coco
01.26.90
Autres fruits oléagineux
01.27.11
Café vert, en cerise ou en grain
01.27.12
Thé en feuilles
01.27.13
Maté en feuilles
01.27.14
Cacao en fèves
01.28.11
Poivre (Piper spp.), brut
01.28.12
Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts
01.28.13
Muscade, macis et cardamome, bruts
01.28.14
Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts
01.28.15
Cannelle, brute
01.28.16
Clous de girofle (entiers), bruts
01.28.17
Gingembre séché, brut
01.28.18
Vanille, brute
01.28.19
Autres épices, brutes
01.28.20
Houblon en cônes
01.28.30
Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
01.29.10
Caoutchouc naturel brut
01.29.20
Arbres de Noël coupés
01.29.30
Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
01.30.10
Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons ; blanc de champignon
01.41.10
Vaches laitières, vivantes
01.41.20
Lait de vache, brut
01.42.11
Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants
01.42.12
Veaux et bufflons, vivants
01.42.20
Sperme de taureau et de buffle
01.43.10
Chevaux et autres équidés, vivants
01.44.10
Chameaux et autres camélidés, vivants
01.45.11
Ovins, vivants
01.45.12
Caprins, vivants
01.45.21
Lait de brebis, brut
01.45.22
Lait de chèvre, brut
01.45.30
Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
01.46.10
Porcins, vivants
01.47.11
Poulets, vivants
01.47.12
Dindes, vivantes
01.47.13
Oies, vivantes
01.47.14
Canards et pintades, vivants
01.47.21
?ufs de poule, en coquille, frais
01.47.22
?ufs d'autres volailles, en coquille, frais
01.47.23
?ufs, à couver
01.49.11
Lapins d'élevage, vivants
01.49.12
Oiseaux d'élevage n.c.a., vivants
01.49.13
Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants
01.49.19
Autres animaux d'élevage n.c.a., vivants
01.49.21
Miel
01.49.22
Lait brut n.c.a.
01.49.23
Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des escargots de mer
01.49.24
Produits comestibles d'origine animale n.c.a.
01.49.25
Cocons de vers à soie
01.49.26
Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
01.49.27
Embryons animaux destinés à la reproduction
01.49.28
Produits non comestibles d'origine animale n.c.a.
01.49.31
Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux
01.49.32
Peaux d'agneaux
01.49.39
Peaux d'animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)
01.61.10
Services de soutien aux cultures
01.62.10
Services de soutien à la production animale
01.63.10
Traitement primaire des récoltes
01.64.10
Traitement des semences
01.70.10
Chasse, piégeage et services annexes
02.10.11
Plants d'arbres forestiers
02.10.12
Semences d'arbres forestiers
02.10.20
Services des pépinières forestières
02.10.30
Arbres forestiers
02.20.11
Grumes de conifères
02.20.12
Grumes de feuillus, à l'exclusion des bois tropicaux
02.20.13
Grumes de bois tropicaux
02.20.14
Bois de chauffage
02.30.11
Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires
02.30.12
Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles
02.30.20
Liège naturel, brut ou simplement préparé
02.30.30
Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
02.30.40
Produits forestiers comestibles
02.40.10
Services de soutien à l'exploitation forestière
03.00.11
Poissons d'ornement vivants
03.00.12
Poissons de mer vivants, sauvages
03.00.13
Poissons d'eau douce vivants, sauvages
03.00.14
Poissons de mer vivants, d'élevage
03.00.15
Poissons d'eau douce vivants, d'élevage
03.00.21
Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages
03.00.22
Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, sauvages
03.00.23
Poissons de mer frais ou réfrigérés, d'élevage
03.00.24
Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, d'élevage
03.00.31
Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
03.00.32
Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage
03.00.41
Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages
03.00.42
Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
03.00.43
Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage
03.00.44
Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage
03.00.51
Perles naturelles, brutes
03.00.52
Perles de culture, brutes
03.00.61
Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiche
03.00.62
Éponges naturelles
03.00.63
Algues sauvages
03.00.64
Algues de culture
03.00.69
Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.
03.00.71
Services de soutien à la pêche
03.00.72
Services de soutien à l'aquaculture
05.10.10
Houille
05.20.10
Lignite
06.10.10
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
06.10.20
Sables et schistes bitumineux
06.20.10
Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
07.10.10
Minerais de fer
07.21.10
Minerais d'uranium et de thorium
07.29.11
Minerais de cuivre
07.29.12
Minerais de nickel
07.29.13
Minerais d'aluminium
07.29.14
Minerais de métaux précieux
07.29.15
Minerais de plomb, de zinc et d'étain
07.29.19
Autres minerais métalliques n.c.a.
08.11.11
Marbres et autres pierres marbrières
08.11.12
Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction
08.11.20
Calcaire industriel et gypse
08.11.30
Craie et dolomie crue
08.11.40
Ardoise
08.12.11
Sables naturels
08.12.12
Granulats, roches concassées ; cailloux et graviers
08.12.13
Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction
08.12.21
Kaolin et autres argiles kaoliniques
08.12.22
Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite ; mullite ; chamottes ou terres de dinas
08.91.11
Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques
08.91.12
Pyrites de fer non grillées ; soufre brut ou non raffiné
08.91.19
Autres minéraux chimiques et engrais minéraux
08.92.10
Tourbe
08.93.10
Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer
08.99.10
Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique
08.99.21
Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
08.99.22
Diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
08.99.29
Autres minéraux
09.10.11
Forages pour l'extraction d'hydrocarbures
09.10.12
Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures
09.10.13
Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport
09.90.11
Services de soutien à l'extraction de houille
09.90.19
Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.
10.11.11
Viande bovine, fraîche ou réfrigérée
10.11.12
Viande de porc, fraîche ou réfrigérée
10.11.13
Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée
10.11.14
Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
10.11.15
Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée
10.11.20
Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
10.11.31
Viande bovine, congelée ou surgelée
10.11.32
Viande de porc, congelée ou surgelée
10.11.33
Viande de mouton, congelée ou surgelée
10.11.34
Viande de caprins, congelée ou surgelée
10.11.35
Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
10.11.39
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
10.11.41
Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos
10.11.42
Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers
10.11.43
Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés
10.11.44
Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux
10.11.45
Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
10.11.50
Graisses d'animaux de boucherie
10.11.60
Sous-produits animaux bruts, non comestibles
10.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage
10.12.10
Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
10.12.20
Viandes de volailles, congelées ou surgelées
10.12.30
Graisses de volailles
10.12.40
Abats comestibles de volailles
10.12.50
Plumes et duvets
10.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
10.13.11
Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
10.13.12
Viandes de b?uf salées, séchées ou fumées
10.13.13
Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de b?uf) ; farines et poudres de viandes comestibles
10.13.14
Saucisses et charcuteries similaires
10.13.15
Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l'exclusion des plats préparés
10.13.16
Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine ; cretons
10.13.91
Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
10.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes
10.20.11
Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés
10.20.12
Foies et ?ufs de poissons, frais ou réfrigérés
10.20.13
Poissons, congelés ou surgelés
10.20.14
Filets de poissons, congelés ou surgelés
10.20.15
Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées
10.20.16
Foies et ?ufs de poissons, congelés ou surgelés
10.20.21
Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
10.20.22
Foies et ?ufs de poissons séchés, salés ou fumés ; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
10.20.23
Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure
10.20.24
Poissons, y compris filets, fumés
10.20.25
Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés
10.20.26
Caviar et ses succédanés
10.20.31
Crustacés, congelés ou surgelés
10.20.32
Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
10.20.33
Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
10.20.34
Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
10.20.41
Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine
10.20.42
Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
10.20.91
Fumage et autres façons de préparations à base de poissons
10.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
10.31.11
Pommes de terre, congelées ou surgelées
10.31.12
Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
10.31.13
Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
10.31.14
Préparations et conserves à base de pommes de terre
10.31.91
Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre
10.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
10.32.11
Jus de tomate
10.32.12
Jus d'orange
10.32.13
Jus de pamplemousse
10.32.14
Jus d'ananas
10.32.15
Jus de raisin
10.32.16
Jus de pomme
10.32.17
Mélanges de jus de fruits et légumes
10.32.19
Autres jus de fruits et légumes
10.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes
10.39.11
Légumes congelés ou surgelés
10.39.12
Légumes traités pour une conservation temporaire
10.39.13
Légumes déshydratés
10.39.14
Fruits et légumes coupés et emballés
10.39.15
Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés
10.39.16
Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés
10.39.17
Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés
10.39.18
Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
10.39.21
Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
10.39.22
Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
10.39.23
Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
10.39.24
Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
10.39.25
Autres conserves et préparations à base de fruits
10.39.30
Déchets et sous-produits de fruits et légumes
10.39.91
Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
10.39.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
10.41.11
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
10.41.12
Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
10.41.19
Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
10.41.21
Huile de soja, brute
10.41.22
Huile d'arachide, brute
10.41.23
Huile d'olive, brute
10.41.24
Huile de tournesol, brute
10.41.25
Huile de coton, brute
10.41.26
Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
10.41.27
Huile de palme, brute
10.41.28
Huile de coprah, brute
10.41.29
Autres huiles végétales brutes
10.41.30
Linters de coton
10.41.41
Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales
10.41.42
Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde
10.41.51
Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.52
Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.53
Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.54
Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.55
Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.56
Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
10.41.57
Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.58
Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.59
Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées ; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
10.41.60
Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
10.41.71
Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)
10.41.72
Dégras ; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
10.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses
10.42.10
Margarines et graisses comestibles similaires
10.42.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires
10.51.11
Lait liquide
10.51.12
Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés
10.51.21
Lait en poudre écrémé
10.51.22
Lait en poudre entier
10.51.30
Beurre et pâtes à tartiner laitières
10.51.40
Fromages
10.51.51
Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide
10.51.52
Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés
10.51.53
Caséine
10.51.54
Lactose et sirop de lactose
10.51.55
Lactosérum
10.51.56
Produits laitiers n.c.a.
10.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers
10.52.10
Glaces et sorbets
10.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets
10.61.11
Riz, décortiqué
10.61.12
Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures
10.61.21
Farine de blé
10.61.22
Farines d'autres céréales
10.61.23
Farines de légumes
10.61.24
Farines préparées
10.61.31
Gruaux et semoules de blé
10.61.32
Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a.
10.61.33
Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales
10.61.40
Sons et autres résidus de meunerie
10.61.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains
10.62.11
Amidons ; inuline ; gluten de blé ; dextrines et autres amidons modifiés
10.62.12
Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains
10.62.13
Glucose et sirop de glucose ; fructose et sirop de fructose ; sucre inverti ; sucres et sirops de sucre n.c.a.
10.62.14
Huile de maïs
10.62.20
Résidus d'amidonnerie
10.62.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés
10.71.11
Pain frais
10.71.12
Pâtisseries et viennoiseries fraîches
10.71.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés
10.72.11
Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires
10.72.12
Pains d'épices ; biscuits sucrés ; gaufres et gaufrettes
10.72.19
Autres gâteaux secs ou de conservation
10.72.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
10.73.11
Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine
10.73.12
Couscous
10.73.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires
10.81.11
Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
10.81.12
Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant
10.81.13
Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants ; sucre et sirop d'érable
10.81.14
Mélasses
10.81.20
Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
10.81.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre
10.82.11
Cacao en masse, dégraissé ou non
10.82.12
Beurre de cacao
10.82.13
Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
10.82.14
Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant
10.82.21
Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
10.82.22
Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
10.82.23
Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
10.82.24
Fruits confits
10.82.30
Coques, pellicules et autres résidus de cacao
10.82.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
10.83.11
Café, décaféiné ou torréfié
10.83.12
Succédanés de café ; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés ; coques et pellicules de café
10.83.13
Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
10.83.14
Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
10.83.15
Infusions
10.83.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé
10.84.11
Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique
10.84.12
Sauces ; mélanges de condiments et assaisonnements préparés ; farines de moutarde et moutardes préparées
10.84.21
Poivre (Piper spp.), préparé
10.84.22
Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés
10.84.23
Cannelle, préparée ; autres épices préparées
10.84.30
Sel de qualité alimentaire
10.84.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements
10.85.11
Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang
10.85.12
Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
10.85.13
Plats préparés à base de légumes
10.85.14
Plats préparés à base de pâtes
10.85.19
Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)
10.85.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
10.86.10
Aliments homogénéisés et diététiques
10.86.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques
10.89.11
Soupes et potages
10.89.12
?ufs, en conserve, et jaunes d'?ufs, frais et en conserve ; ?ufs cuits, en coquille ; ovalbumine
10.89.13
Levures (vivantes ou mortes) ; autres microorganismes unicellulaires, morts ; poudres à lever
10.89.14
Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques
10.89.15
Sucs et extraits végétaux ; matières peptiques ; mucilages et épaississants
10.89.19
Produits alimentaires divers n.c.a.
10.89.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.
10.91.10
Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.20
Fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme
10.92.10
Aliments pour animaux de compagnie
10.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie
11.01.10
Boissons alcoolisées distillées
11.01.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées
11.02.11
Vins mousseux, issus de raisin frais
11.02.12
Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux ; moûts de raisins
11.02.20
Lie de vin ; tartre
11.02.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin
11.03.10
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées
11.03.99
Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits
11.04.10
Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
11.04.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées
11.05.10
Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie
11.05.20
Résidus de brasserie et de distillerie
11.05.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière
11.06.10
Malt
11.06.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt
11.07.11
Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées
11.07.19
Autres boissons non alcoolisées
11.07.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes
12.00.11
Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
12.00.19
Autres tabacs et succédanés manufacturés ; tabacs homogénéisés ou reconstitués ; extraits et essences de tabac
12.00.20
Déchets de tabac
12.00.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac
13.10.10
Graisse de suint (y compris lanoline)
13.10.21
Soie grège (non moulinée)
13.10.22
Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée
13.10.23
Blousses de laine ou de poils fins
13.10.24
Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
13.10.25
Coton, cardé ou peigné
13.10.26
Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
13.10.29
Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
13.10.31
Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
13.10.32
Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
13.10.40
Fils de soie ou de déchets de soie
13.10.50
Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
13.10.61
Fils de coton (autres que fils à coudre)
13.10.62
Fils à coudre de coton
13.10.71
Fils de lin
13.10.72
Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes ; fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier
13.10.81
Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail ; fils de filaments artificiels ou synthét
iques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
13.10.82
Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres
13.10.83
Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
13.10.84
Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
13.10.85
Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
13.10.91
Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
13.10.92
Effilochés de coton et autres déchets de coton
13.10.93
Préparation de fibres textiles naturelles
13.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
13.20.11
Tissus de soie ou de déchets de soie
13.20.12
Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
13.20.13
Tissus de lin
13.20.14
Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
13.20.19
Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier
13.20.20
Tissus de coton
13.20.31
Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
13.20.32
Tissus en fibres synthétiques discontinues
13.20.33
Tissus en fibres artificielles discontinues
13.20.41
Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
13.20.42
Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton
13.20.43
Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)
13.20.44
Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)
13.20.45
Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
13.20.46
Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
13.20.50
Imitation de fourrure par tissage
13.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
13.30.11
Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
13.30.12
Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
13.30.13
Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
13.30.14
Impression de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
13.30.19
Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
13.91.11
Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
13.91.19
Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
13.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille
13.92.11
Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
13.92.12
Linge de lit
13.92.13
Linge de table
13.92.14
Linge de toilette ou de cuisine
13.92.15
Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit
13.92.16
Articles d'ameublement n.c.a. ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
13.92.21
Sacs et sachets d'emballage
13.92.22
Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
13.92.23
Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
13.92.24
Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
13.92.29
Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
13.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
13.93.11
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
13.93.12
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
13.93.13
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
13.93.19
Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
13.93.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
13.94.11
Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
13.94.12
Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés en matières textiles ; articles en fils, lames, n.c.a.
13.94.20
Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
13.94.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
13.95.10
Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
13.95.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
13.96.11
Fils et filés métallisés
13.96.12
Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.
13.96.13
Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
13.96.14
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
13.96.15
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
13.96.16
Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
13.96.17
Articles de rubanerie ; rubans sans trame encollés (bolducs) ; articles de passementerie
13.96.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
13.99.11
Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs
13.99.12
Broderies en pièces, bandes ou motifs
13.99.13
Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
13.99.14
Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), n?uds et noppes de matières textiles
13.99.15
Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
13.99.16
Pièces textiles de capitonnage
13.99.19
Autres textiles et articles textiles n.c.a.
13.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.
14.11.10
Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
14.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
14.12.11
Ensembles et vestes de travail pour hommes
14.12.12
Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
14.12.21
Ensembles et vestes de travail pour femmes
14.12.22
Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
14.12.30
Autres vêtements de travail
14.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
14.13.11
Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
14.13.12
Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
14.13.13
Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
14.13.14
Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
14.13.21
Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.22
Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.23
Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.24
Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.31
Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.32
Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.33
Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.34
Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.35
Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.40
Fripes
14.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
14.14.11
Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets
14.14.12
Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
14.14.13
Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes
14.14.14
Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
14.14.21
Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.14.22
Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.14.23
Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
14.14.24
Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
14.14.25
Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu
14.14.30
Tee-shirts et maillots de corps, en maille
14.14.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
14.19.11
Layette et accessoires du vêtement, en maille
14.19.12
Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
14.19.13
Gants, mitaines et moufles, en maille
14.19.19
Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille
14.19.21
Layette et accessoires de l'habillement, en tissu
14.19.22
Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
14.19.23
Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, n?uds papillons, gants et autres accessoires ; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.
14.19.31
Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport
14.19.32
Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
14.19.41
Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
14.19.42
Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux
14.19.43
Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
14.19.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
14.20.10
Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures
14.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure
14.31.10
Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
14.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles
14.39.10
Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
14.39.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles
15.11.10
Peaux tannées ou apprêtées
15.11.21
Cuirs et peaux chamoisés
15.11.22
Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés
15.11.31
Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers
15.11.32
Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties
15.11.33
Cuirs et peaux épilés d'équidés
15.11.41
Cuirs et peaux délainés d'ovins
15.11.42
Cuirs et peaux épilés de caprins
15.11.43
Cuirs et peaux de porcins
15.11.51
Cuirs et peaux épilés d'autres animaux
15.11.52
Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir
15.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
15.12.11
Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
15.12.12
Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton ; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
15.12.13
Bracelets de montre non métalliques et leurs parties
15.12.19
Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.
15.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
15.20.11
Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
15.20.12
Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
15.20.13
Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
15.20.14
Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
15.20.21
Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
15.20.29
Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
15.20.31
Chaussures comportant une coquille de protection en métal
15.20.32
Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
15.20.40
Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
15.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
16.10.10
Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm ; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
16.10.21
Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)
16.10.22
Laine de bois ; farine de bois
16.10.23
Plaquettes et particules de bois
16.10.31
Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation
16.10.32
Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
16.10.39
Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
16.10.91
Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
16.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
16.21.11
Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
16.21.12
Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
16.21.13
Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
16.21.14
Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses
16.21.21
Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm
16.21.22
Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
16.21.91
Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois
16.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
16.22.10
Parquets assemblés en panneaux
16.22.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés
16.23.11
Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
16.23.12
Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
16.23.19
Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.
16.23.20
Bâtiments préfabriqués en bois
16.23.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente
16.24.11
Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois
16.24.12
Tonneaux et articles de tonnellerie en bois
16.24.13
Autres emballages en bois et leurs parties
16.24.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois
16.29.11
Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois ; blocs pour la fabrication de pipes ; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
16.29.12
Articles en bois pour la table et la cuisine
16.29.13
Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois
16.29.14
Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
16.29.21
Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes ; liège concassé, granulé ou pulvérisé ; déchets de liège
16.29.22
Articles en liège naturel
16.29.23
Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
16.29.24
Liège aggloméré ; articles en liège aggloméré n.c.a.
16.29.25
Articles de vannerie et sparterie
16.29.91
Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie
16.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie
17.11.11
Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
17.11.12
Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre
17.11.13
Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre
17.11.14
Pâtes mécaniques de bois ; pâtes mi-chimiques de bois ; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
17.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
17.12.11
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
17.12.12
Papier et carton à la main
17.12.13
Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint
17.12.14
Autres papiers et cartons à usage graphique
17.12.20
Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
17.12.31
Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits
17.12.32
Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits
17.12.33
Papiers fluting mi-chimiques
17.12.34
Papiers fluting recyclés et autres
17.12.35
Papiers testliner (fibres récupérées)
17.12.41
Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés
17.12.42
Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
17.12.43
Papier et carton filtre ; papier feutre
17.12.44
Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes
17.12.51
Cartons gris, non couchés, ni enduits
17.12.59
Autres cartons non couchés, ni enduits
17.12.60
Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides
17.12.71
Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés
17.12.72
Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
17.12.73
Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.74
Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.75
Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.76
Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
17.12.77
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
17.12.78
Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.79
Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons
17.21.11
Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles
17.21.12
Sacs et sachets en papier
17.21.13
Boîtes et caisses en carton ondulé
17.21.14
Boîtes et caisses pliantes en carton compact
17.21.15
Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton
17.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton
17.22.11
Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
17.22.12
Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
17.22.13
Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton
17.22.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
17.23.11
Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report ; stencils complets et plaques offset en papier ; papier gommé ou adhésif
17.23.12
Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton
17.23.13
Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
17.23.14
Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
17.23.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie
17.24.11
Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrophanies
17.24.12
Revêtements muraux textiles
17.24.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
17.29.11
Étiquettes en papier ou carton
17.29.12
Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
17.29.19
Papier à cigarette ; bobines, canettes et busettes et supports similaires ; papiers et cartons filtres ; autres articles en papier ou en carton n.c.a.
17.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton
18.11.10
Impression de journaux
18.12.11
Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes "intelligentes", chéquiers et autres papiers fiduciaires
18.12.12
Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires
18.12.13
Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
18.12.14
Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, de plans et photographies, de cartes postales
18.12.15
Impression d'étiquettes
18.12.16
Impression directe sur plastique, verre, métal, bois et céramique
18.12.19
Autres travaux d'impression n.c.a.
18.13.10
Travaux de préparation d'impression
18.13.20
Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
18.13.30
Travaux auxiliaires de l'impression
18.14.10
Reliure et services connexes
18.20.10
Reproduction d'enregistrements sonores
18.20.20
Reproduction d'enregistrements vidéo
18.20.30
Reproduction d'enregistrements informatiques
19.10.10
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue
19.10.20
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux
19.10.30
Brai et coke de brai
19.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction
19.20.11
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
19.20.12
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite
19.20.13
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe
19.20.21
Essences pour moteurs, y compris essences d'aviation
19.20.22
Carburéacteurs (de type essence)
19.20.23
Huiles de pétrole légères, fractions légères n.c.a.
19.20.24
Kérosène
19.20.25
Carburéacteurs de type kérosène
19.20.26
Gazoles
19.20.27
Huiles de pétrole moyennes ; fractions moyennes n.c.a.
19.20.28
Fiouls lourds n.c.a.
19.20.29
Huiles de pétrole lubrifiantes ; fractions lourdes n.c.a.
19.20.31
Butane et propane, liquéfiés
19.20.32
Éthylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel
19.20.41
Vaseline ; paraffine ; cires de pétrole et autres
19.20.42
Coke de pétrole ; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole
19.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole
20.11.11
Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
20.11.12
Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
20.11.13
Air liquide ou comprimé
20.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
20.12.11
Oxyde et peroxyde de zinc ; oxydes de titane
20.12.12
Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
20.12.19
Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques
20.12.21
Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci ; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores ; laques colorantes et préparations à base de celles-ci
20.12.22
Extraits tannants d'origine végétale ; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés ; matières colorantes d'origine végétale ou animale
20.12.23
Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes ; préparations enzymatiques pour le prétannage
20.12.24
Matières colorantes n.c.a. ; produits inorganiques utilisés comme luminophores
20.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
20.13.11
Uranium et plutonium enrichis et leurs composés
20.13.12
Uranium et thorium appauvris et leurs composés
20.13.13
Autres éléments, isotopes et composés radioactifs ; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés
20.13.14
Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires
20.13.21
Métalloïdes
20.13.22
Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
20.13.23
Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium ; mercure
20.13.24
Chlorure d'hydrogène ; oléum ; pentaoxyde de diphosphore ; autres acides inorganiques ; dioxydes de silicium et de soufre
20.13.25
Oxydes, hydroxydes et peroxydes ; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
20.13.31
Halogénures métalliques
20.13.32
Hypochlorites, chlorates, perchlorates
20.13.41
Sulfures, sulfites et sulfates
20.13.42
Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)
20.13.43
Carbonates
20.13.51
Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ; métaux précieux à l'état colloïdal
20.13.52
Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée ; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux
20.13.61
Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)
20.13.62
Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes ; fulminates, cyanates et thiocyanates ; silicates ; borates ; perborates ; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
20.13.63
Peroxyde d'hydrogène
20.13.64
Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
20.13.65
Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium
20.13.66
Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
20.13.67
Pyrites de fer grillées
20.13.68
Quartz piézo-électrique ; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
20.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
20.14.11
Hydrocarbures acycliques
20.14.12
Hydrocarbures cycliques
20.14.13
Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
20.14.14
Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
20.14.19
Autres dérivés des hydrocarbures
20.14.21
Alcools gras industriels
20.14.22
Monoalcools
20.14.23
Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
20.14.24
Phénols ; phénols-alcools et dérivés des phénols
20.14.31
Acides monocarboxyliques gras industriels ; huiles acides de raffinage
20.14.32
Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
20.14.33
Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
20.14.34
Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels
20.14.41
Composés à fonction amine
20.14.42
Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique
20.14.43
Uréines ; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
20.14.44
Composés à autres fonctions azotées
20.14.51
Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
20.14.52
Composés hétérocycliques n.c.a. ; acides nucléiques et leurs sels
20.14.53
Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
20.14.61
Composés à fonction aldéhyde
20.14.62
Composés à fonction cétone et quinone
20.14.63
Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
20.14.64
Enzymes et autres composés organiques n.c.a.
20.14.71
Dérivés de produits végétaux ou résineux
20.14.72
Charbon de bois
20.14.73
Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
20.14.74
Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus
20.14.75
Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
20.14.80
Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
20.14.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
20.15.10
Acide nitrique ; acides sulfonitriques ; ammoniac
20.15.20
Chlorure d'ammonium ; nitrites
20.15.31
Urée
20.15.32
Sulfate d'ammonium
20.15.33
Nitrate d'ammonium
20.15.34
Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
20.15.35
Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
20.15.39
Autres engrais et mélanges azotés
20.15.41
Superphosphates
20.15.49
Autres engrais phosphatés
20.15.51
Chlorure de potassium (muriate de potasse)
20.15.52
Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
20.15.59
Autres engrais potassiques
20.15.60
Nitrate de sodium
20.15.71
Engrais ternaires : azote, phosphore et potassium
20.15.72
Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
20.15.73
Phosphate monoammonique
20.15.74
Engrais binaires : azote et phosphore
20.15.75
Engrais binaires : phosphore et potassium
20.15.76
Nitrates de potassium
20.15.79
Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.
20.15.80
Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.
20.15.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés
20.16.10
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
20.16.20
Polymères du styrène, sous formes primaires
20.16.30
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
20.16.40
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
20.16.51
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
20.16.52
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
20.16.53
Polymères acryliques, sous formes primaires
20.16.54
Polyamides, sous formes primaires
20.16.55
Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
20.16.56
Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
20.16.57
Silicones, sous formes primaires
20.16.59
Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.
20.16.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
20.17.10
Caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.17.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.20.11
Insecticides
20.20.12
Herbicides
20.20.13
Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
20.20.14
Désinfectants
20.20.15
Fongicides
20.20.19
Autres pesticides et autres produits agrochimiques
20.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
20.30.11
Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse
20.30.12
Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux ; solutions
20.30.21
Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires ; frittes de verres
20.30.22
Autres peintures et vernis ; siccatifs préparés
20.30.23
Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires
20.30.24
Encres d'imprimerie
20.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics
20.41.10
Glycérine
20.41.20
Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon
20.41.31
Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon ; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
20.41.32
Détergents et produits de nettoyage
20.41.41
Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
20.41.42
Cires artificielles et préparées
20.41.43
Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
20.41.44
Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
20.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
20.42.11
Parfums et eaux de toilette
20.42.12
Produits pour les lèvres et les yeux
20.42.13
Préparations pour manucures et pédicures
20.42.14
Poudres, fards, fonds de teint
20.42.15
Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.
20.42.16
Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage
20.42.17
Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.
20.42.18
Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire
20.42.19
Préparations pour le rasage ; déodorants corporels et produits antisudoraux ; préparations pour bains ; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.
20.42.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette
20.51.11
Poudres propulsives et produits explosifs préparés
20.51.12
Mèches de sûreté ; cordeaux détonants, capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques
20.51.13
Feux d'artifice
20.51.14
Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice
20.51.20
Allumettes
20.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs
20.52.10
Colles
20.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
20.53.10
Huiles essentielles
20.53.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles
20.59.11
Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés ; papiers photographiques
20.59.12
Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques ; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.
20.59.20
Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement ; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales
20.59.30
Encres de bureau et de dessin et autres encres
20.59.41
Lubrifiants spéciaux
20.59.42
Préparations antidétonantes ; additifs pour huiles minérales et produits similaires
20.59.43
Liquides pour freins hydrauliques ; préparations antigel et pour dégivrage
20.59.51
Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a. ; poudre de peaux
20.59.52
Pâtes à modeler ; cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre ; préparations et charges pour extincteurs ; milieux de culture ; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.
20.59.53
Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
20.59.54
Charbons actifs
20.59.55
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires
20.59.56
Préparations pour le décapage ; flux à souder ou à braser ; accélérateurs de vulcanisation ; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques ; préparations catalytiques n.c.a. ; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélang
es n.c.a.
20.59.57
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques
20.59.59
Autres produits chimiques divers n.c.a.
20.59.60
Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
20.59.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a.
20.60.11
Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
20.60.12
Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
20.60.13
Autres fils de monofilaments synthétiques
20.60.14
Monofilaments synthétiques ; lames en matières textiles synthétiques
20.60.21
Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
20.60.22
Fils de filaments de haute ténacité en viscose
20.60.23
Autres fils de monofilaments artificiels
20.60.24
Monofilaments artificiels ; lames en matières textiles artificielles
20.60.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
21.10.10
Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
21.10.20
Lysine, acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire ; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et sels
21.10.31
Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres c
ondensations ; hydantoïne et ses dérivés
21.10.32
Sulfonamides
21.10.40
Sucres chimiquement purs, n.c.a. ; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
21.10.51
Provitamines, vitamines et leurs dérivés
21.10.52
Hormones et leurs dérivés ; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
21.10.53
Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
21.10.54
Antibiotiques
21.10.60
Glandes et autres organes ; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
21.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base
21.20.11
Médicaments contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques
21.20.12
Médicaments contenant des hormones, mais pas d'antibiotiques
21.20.13
Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques
21.20.21
Sérums et vaccins
21.20.22
Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides
21.20.23
Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques
21.20.24
Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires ; trousses de première urgence
21.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques
22.11.11
Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
22.11.12
Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
22.11.13
Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
22.11.14
Pneumatiques pour tracteurs ; autres pneumatiques neufs
22.11.15
Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
22.11.16
Profilés pour le rechapage
22.11.20
Pneumatiques rechapés
22.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques
22.19.10
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
22.19.20
Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
22.19.30
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.40
Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
22.19.50
Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
22.19.60
Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.71
Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.72
Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
22.19.73
Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci ; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
22.19.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
22.21.10
Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
22.21.21
Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques ; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques
22.21.29
Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
22.21.30
Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières
22.21.41
Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires
22.21.42
Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires
22.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
22.22.11
Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène
22.22.12
Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques
22.22.13
Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
22.22.14
Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques
22.22.19
Autres emballages en matières plastiques
22.22.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques
22.23.11
Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles
22.23.12
Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques
22.23.13
Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques
22.23.14
Portes, fenêtres et huisseries ; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
22.23.15
Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.
22.23.19
Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.
22.23.20
Constructions préfabriquées en matières plastiques
22.23.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
22.29.10
Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques
22.29.21
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm
22.29.22
Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
22.29.23
Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
22.29.24
Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
22.29.25
Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
22.29.26
Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires ; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques
22.29.29
Autres articles en matières plastiques
22.29.91
Façons de travail des matières plastiques
22.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques
23.11.11
Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
23.11.12
Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
23.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
23.12.11
Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
23.12.12
Verre de sécurité
23.12.13
Miroirs en verre ; vitrages isolants à parois multiples
23.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
23.13.11
Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
23.13.12
Verres à boire autres qu'en vitrocérame
23.13.13
Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur
23.13.14
Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants
23.13.91
Façonnage de verres à boire et d'autres articles de verrerie domestique
23.13.92
Façonnage de récipients en verre
23.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
23.14.11
Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre
23.14.12
Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l'exclusion des produits tissés
23.14.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
23.19.11
Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
23.19.12
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé ; verres assemblés en vitraux ; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires
23.19.21
Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
23.19.22
Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement ; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
23.19.23
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie ; ampoules de verre
23.19.24
Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux
23.19.25
Isolateurs en verre
23.19.26
Produits en verre technique n.c.a.
23.19.91
Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre
23.19.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autre verre travaillé, y compris de verre technique
23.20.11
Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
23.20.12
Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
23.20.13
Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
23.20.14
Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
23.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
23.31.10
Carreaux et dalles en céramique
23.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
23.32.11
Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
23.32.12
Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
23.32.13
Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
23.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
23.41.11
Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
23.41.12
Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine
23.41.13
Statuettes et autres objets d'ornement en céramique
23.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
23.42.10
Appareils sanitaires en céramique
23.42.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique
23.43.10
Isolateurs en céramique ; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
23.43.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
23.44.11
Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
23.44.12
Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
23.44.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
23.49.11
Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
23.49.12
Autres produits céramiques non structurels n.c.a.
23.49.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques
23.51.11
Clinkers de ciment
23.51.12
Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
23.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
23.52.10
Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
23.52.20
Plâtre
23.52.30
Dolomie calcinée ou agglomérée
23.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
23.61.11
Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
23.61.12
Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
23.61.20
Constructions préfabriquées en béton
23.61.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction
23.62.10
Éléments en plâtre pour la construction
23.62.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
23.63.10
Béton prêt à l'emploi
23.63.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi
23.64.10
Mortiers et bétons secs
23.64.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
23.65.11
Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
23.65.12
Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
23.65.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
23.69.11
Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
23.69.19
Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.
23.69.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
23.70.11
Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires) ; granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellemen
t
23.70.12
Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres ; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement ; ouvrages en ardoise agglomérée
23.70.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
23.91.11
Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
23.91.12
Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton
23.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
23.99.11
Amiante travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante ; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
23.99.12
Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
23.99.13
Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
23.99.14
Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
23.99.15
Corindon artificiel
23.99.19
Produits minéraux non métalliques n.c.a.
23.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
24.10.11
Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
24.10.12
Ferroalliages
24.10.13
Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires ; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
24.10.14
Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier
24.10.21
Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
24.10.22
Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
24.10.23
Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
24.10.31
Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.32
Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.10.33
Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.34
Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.10.35
Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.36
Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium)
24.10.41
Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.42
Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.43
Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.51
Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
24.10.52
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
24.10.53
Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.54
Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.10.55
Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.10.61
Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
24.10.62
Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
24.10.63
Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
24.10.64
Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
24.10.65
Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
24.10.66
Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
24.10.67
Barres creuses pour le forage
24.10.71
Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
24.10.72
Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
24.10.73
Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
24.10.74
Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
24.10.75
Éléments de voie ferrée en acier
24.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
24.20.11
Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
24.20.12
Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
24.20.13
Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
24.20.14
Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
24.20.21
Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
24.20.22
Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
24.20.23
Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
24.20.24
Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
24.20.31
Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
24.20.32
Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
24.20.33
Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
24.20.34
Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
24.20.35
Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
24.20.40
Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
24.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.31.10
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
24.31.20
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable
24.31.30
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
24.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
24.32.10
Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.32.20
Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
24.33.11
Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié
24.33.12
Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable
24.33.20
Tôles nervurées, en acier non allié
24.33.30
Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue
24.33.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés
24.34.11
Fils tréfilés à froid, en acier non allié
24.34.12
Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable
24.34.13
Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés
24.34.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
24.41.10
Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.20
Or brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.30
Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.40
Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.50
Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
24.42.11
Aluminium brut
24.42.12
Oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artificiel
24.42.21
Poudres et paillettes d'aluminium
24.42.22
Barres et profilés en aluminium
24.42.23
Fils en aluminium
24.42.24
Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm
24.42.25
Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm
24.42.26
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium
24.42.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium
24.43.11
Plomb brut
24.43.12
Zinc brut
24.43.13
Étain brut
24.43.21
Tôles, bandes et feuilles en plomb ; poudres et paillettes de plomb
24.43.22
Poussières, poudres et paillettes de zinc
24.43.23
Barres, profilés et fils en zinc ; tôles, bandes et feuilles en zinc
24.43.24
Barres, profilés et fils en étain
24.43.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
24.44.11
Mattes de cuivre ; cuivre de ciment
24.44.12
Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
24.44.13
Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts ; alliages mères de cuivre
24.44.21
Poudres et paillettes de cuivre
24.44.22
Barres et profilés en cuivre
24.44.23
Fils de cuivre
24.44.24
Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm
24.44.25
Feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm
24.44.26
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre
24.44.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
24.45.11
Nickel brut
24.45.12
Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
24.45.21
Poudres et paillettes de nickel
24.45.22
Barres, profilés et fils en nickel
24.45.23
Tôles, bandes et feuilles en nickel
24.45.24
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
24.45.30
Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
24.45.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux
24.46.10
Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
24.46.99
Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
24.51.11
Travaux de fonderie de fonte malléable
24.51.12
Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal
24.51.13
Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire
24.51.20
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
24.51.30
Accessoires de tuyauterie, en fonte
24.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
24.52.10
Travaux de fonderie d'acier
24.52.20
Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
24.52.30
Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
24.53.10
Travaux de fonderie de métaux légers
24.54.10
Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux
25.11.10
Constructions métalliques préfabriquées
25.11.21
Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
25.11.22
Pylônes et mâts, en fer ou en acier
25.11.23
Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
25.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
25.12.10
Portes, fenêtres et huisseries métalliques
25.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal
25.21.11
Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier
25.21.12
Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur
25.21.13
Parties de chaudières pour le chauffage central
25.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
25.29.11
Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques
25.29.12
Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
25.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.30.11
Générateurs produisant de la vapeur ; générateurs produisant de l'eau surchauffée
25.30.12
Auxiliaires des générateurs de vapeur ; condensateurs
25.30.13
Éléments de générateurs de vapeur
25.30.21
Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
25.30.22
Éléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
25.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
25.40.11
Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires
25.40.12
Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
25.40.13
Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
25.40.14
Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
25.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions
25.50.11
Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
25.50.12
Travaux d'estampage, sur plan
25.50.13
Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
25.50.20
Travaux de la métallurgie des poudres
25.61.11
Revêtement métallique des métaux
25.61.12
Revêtement non métallique des métaux
25.61.21
Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
25.61.22
Autres traitements de surface des métaux
25.62.10
Décolletage
25.62.20
Autres travaux d'usinage
25.71.11
Couteaux et ciseaux, et leurs lames
25.71.12
Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
25.71.13
Autres articles de coutellerie ; outils et trousses de manucure et pédicure
25.71.14
Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
25.71.15
Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
25.71.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie
25.72.11
Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs
25.72.12
Autres serrures, en métaux communs
25.72.13
Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
25.72.14
Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs
25.72.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
25.73.10
Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
25.73.20
Scies à main ; lames de scie de toutes sortes
25.73.30
Autres outils à main
25.73.40
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
25.73.50
Moules ; châssis de moulage pour la fonderie ; carcasses ; modèles
25.73.60
Autres outils
25.73.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage
25.91.11
Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
25.91.12
Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
25.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
25.92.11
Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure à 50 l
25.92.12
Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en aluminium, d'une capacité inférieure ou égale à 300 l
25.92.13
Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs
25.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques
25.93.11
Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
25.93.12
Ronces artificielles en fer ou en acier ; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l'électricité
25.93.13
Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d'acier ou de cuivre ; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre
25.93.14
Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
25.93.15
Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage
25.93.16
Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier ; ressorts en cuivre
25.93.17
Chaînes et chaînettes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties
25.93.18
Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier ; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.
25.93.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaînes et de ressorts
25.94.11
Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
25.94.12
Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
25.94.13
Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre
25.94.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons
25.99.11
Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
25.99.12
Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
25.99.21
Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
25.99.22
Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau
25.99.23
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
25.99.24
Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
25.99.25
Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, ?illets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue,
en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs
25.99.26
Hélices et pales d'hélices pour bateaux
25.99.29
Autres articles en métaux communs n.c.a.
25.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
26.11.11
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision ; tubes pour caméras de télévision ; autres tubes cathodiques
26.11.12
Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
26.11.21
Diodes ; transistors ; thyristors, diacs et triacs
26.11.22
Dispositifs à semi-conducteur ; diodes émettrices de lumière ; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
26.11.30
Circuits intégrés électroniques
26.11.40
Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
26.11.91
Fabrication de circuits intégrés électroniques
26.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
26.12.10
Circuits imprimés chargés
26.12.20
Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information
26.12.30
Cartes intelligentes
26.12.91
Impression de circuits
26.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
26.20.11
Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books" ; assistants personnels numériques et équipements similaires
26.20.12
Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
26.20.13
Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
26.20.14
Systèmes informatiques
26.20.15
Autres unités intégrées de traitement de l'information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
26.20.16
Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
26.20.17
Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
26.20.18
Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
26.20.21
Unités de mémoire
26.20.22
Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
26.20.30
Autres unités pour matériel informatique
26.20.40
Parties et accessoires pour matériel informatique
26.20.91
Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
26.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
26.30.11
Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
26.30.12
Appareils d'émission sans appareil de réception
26.30.13
Caméras de télévision
26.30.21
Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil
26.30.22
Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
26.30.23
Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception vocale, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
26.30.30
Parties de matériel téléphonique et télégraphique
26.30.40
Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties ; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
26.30.50
Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
26.30.60
Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires
26.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication
26.40.11
Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
26.40.12
Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
26.40.20
Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
26.40.31
Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
26.40.32
Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
26.40.33
Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques
26.40.34
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
26.40.41
Microphones et leurs supports
26.40.42
Haut-parleurs ; casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
26.40.43
Amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son
26.40.44
Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.
26.40.51
Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
26.40.52
Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
26.40.60
Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
26.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public
26.51.11
Boussoles et compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation
26.51.12
Télémètres, théodolites, tachéomètres ; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
26.51.20
Appareils radar et de radionavigation
26.51.31
Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
26.51.32
Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
26.51.33
Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.
26.51.41
Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
26.51.42
Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
26.51.43
Instruments de contrôle et de mesure électriques
26.51.44
Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
26.51.45
Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.
26.51.51
Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
26.51.52
Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
26.51.53
Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.
26.51.61
Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
26.51.62
Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
26.51.63
Compteurs de liquide, de gaz et d'électricité
26.51.64
Compte-tours, taximètres ; compteurs de vitesse et tachymètres ; stroboscopes
26.51.65
Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
26.51.66
Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.
26.51.70
Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
26.51.81
Parties des appareils radar et de radionavigation
26.51.82
Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5 ; microtomes ; parties n.c.a.
26.51.83
Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
26.51.84
Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
26.51.85
Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
26.51.86
Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
26.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation
26.52.11
Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
26.52.12
Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
26.52.13
Pendulettes pour tableaux de bord
26.52.14
Pendules ; réveils et horloges ; autres compteurs de temps
26.52.21
Mouvements de montres, complets et assemblés
26.52.22
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés
26.52.23
Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés ; mouvements de montres incomplets, assemblés
26.52.24
Ébauches de montres
26.52.25
Mouvements d'horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
26.52.26
Boîtiers de montres et leurs parties
26.52.27
Autres fournitures d'horlogerie
26.52.28
Registres d'horloge, horodateurs, parcmètres ; minuteries avec mouvement d'horlogerie
26.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie
26.60.11
Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
26.60.12
Appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine
26.60.13
Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
26.60.14
Stimulateurs cardiaques ; prothèses auditives
26.60.91
Fabrication d'appareils médicaux
26.60.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.70.11
Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction
26.70.12
Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition ; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
26.70.13
Appareils photographiques numériques
26.70.14
Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
26.70.15
Caméras cinématographiques
26.70.16
Projecteurs cinématographiques ; projecteurs de transparents ; autres projecteurs d'images
26.70.17
Flashs électroniques ; matériel pour agrandissement ; matériel pour laboratoires photographiques ; négatoscopes, écrans de projection
26.70.18
Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes
26.70.19
Parties et accessoires de matériel photographique
26.70.21
Feuilles et plaques polarisantes ; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de
réduction
26.70.22
Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques ; autres instruments astronomiques et microscopes optiques
26.70.23
Dispositifs à cristaux liquides ; lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.
26.70.24
Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
26.70.25
Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques n.c.a.
26.70.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
26.80.11
Supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique
26.80.12
Supports optiques vierges
26.80.13
Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
26.80.14
Cartes à piste magnétique
26.80.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
27.11.10
Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W ; autres moteurs à courant continu ; génératrices à courant continu
27.11.21
Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W
27.11.22
Moteurs à courant alternatif, monophasés
27.11.23
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou égale à 750 W
27.11.24
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 750 W et 75 kW
27.11.25
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kW
27.11.26
Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
27.11.31
Groupes électrogènes à moteur diesel
27.11.32
Groupes électrogènes à moteur à explosion ; autres groupes électrogènes ; convertisseurs rotatifs
27.11.41
Transformateurs à diélectrique liquide
27.11.42
Autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
27.11.43
Autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kVA
27.11.50
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ; convertisseurs statiques ; autres bobines de réactance
27.11.61
Parties de moteurs et génératrices électriques
27.11.62
Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques
27.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
27.12.10
Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
27.12.21
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
27.12.22
Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
27.12.23
Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
27.12.24
Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
27.12.31
Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
27.12.32
Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V
27.12.40
Parties de matériel de distribution et de commande électrique
27.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
27.20.11
Piles et batteries de piles électriques
27.20.12
Parties de piles et batteries de piles électriques
27.20.21
Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
27.20.22
Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
27.20.23
Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
27.20.24
Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
27.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
27.31.11
Câbles de fibres optiques gainées individuellement
27.31.12
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
27.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
27.32.11
Fils pour bobinage isolé
27.32.12
Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
27.32.13
Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
27.32.14
Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
27.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
27.33.11
Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
27.33.12
Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
27.33.13
Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.
27.33.14
Pièces isolantes en matières plastiques
27.33.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique
27.40.11
Phares et projecteurs scellés
27.40.12
Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
27.40.13
Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V n.c.a.
27.40.14
Lampes à incandescence n.c.a.
27.40.15
Lampes à décharge ; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc
27.40.21
Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
27.40.22
Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
27.40.23
Appareils d'éclairage non électriques
27.40.24
Enseignes et panneaux lumineux
27.40.25
Lustres, plafonniers et appliques
27.40.31
Lampes flash
27.40.32
Guirlandes électriques
27.40.33
Projecteurs et spots
27.40.39
Autres appareils d'éclairage électriques n.c.a.
27.40.41
Parties de lampes à incandescence ou à décharge
27.40.42
Parties d'appareils d'éclairage
27.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique
27.51.11
Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager
27.51.12
Lave-vaisselle à usage ménager
27.51.13
Lave-linge et sèche-linge à usage ménager
27.51.14
Couvertures chauffantes
27.51.15
Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager
27.51.21
Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé
27.51.22
Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
27.51.23
Sèche-cheveux et sèche-mains électriques ; fers à repasser électriques
27.51.24
Autres appareils électrothermiques
27.51.25
Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
27.51.26
Radiateurs électriques
27.51.27
Fours à micro-ondes
27.51.28
Autres fours ; cuisinières, tables de cuisson, réchauds ; grils, rôtissoires
27.51.29
Résistances chauffantes
27.51.30
Parties d'appareils électroménagers
27.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers
27.52.11
Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
27.52.12
Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
27.52.13
Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
27.52.14
Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
27.52.20
Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
27.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques
27.90.11
Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
27.90.12
Isolateurs électriques ; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques ; tubes isolateurs
27.90.13
Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
27.90.20
Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes ; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
27.90.31
Matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
27.90.32
Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
27.90.33
Parties d'autres matériels électriques ; parties électriques de matériels n.c.a.
27.90.40
Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanolasti
e, électrolyse et électrophorèse)
27.90.51
Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
27.90.52
Autres condensateurs fixes
27.90.53
Condensateurs variables ou ajustables
27.90.60
Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
27.90.70
Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
27.90.81
Éléments pour condensateurs
27.90.82
Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
27.90.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
28.11.11
Moteurs hors-bord
28.11.12
Moteurs de marine à explosion ; autres moteurs
28.11.13
Autres moteurs diesels
28.11.21
Turbines à vapeur
28.11.22
Turbines et roues hydrauliques
28.11.23
Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
28.11.24
Turbines éoliennes
28.11.31
Parties de turbines à vapeur
28.11.32
Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
28.11.33
Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
28.11.41
Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
28.11.42
Parties pour autres moteurs n.c.a.
28.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.12.11
Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
28.12.12
Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
28.12.13
Pompes hydrauliques
28.12.14
Soupapes hydrauliques et pneumatiques
28.12.15
Assemblages hydrauliques
28.12.16
Systèmes hydrauliques
28.12.20
Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
28.13.11
Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
28.13.12
Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
28.13.13
Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
28.13.14
Autres pompes centrifuges pour liquides ; autres pompes
28.13.21
Pompes à vide
28.13.22
Pompes à air, à main ou à pied
28.13.23
Compresseurs frigorifiques
28.13.24
Compresseurs d'air remorquables
28.13.25
Turbocompresseurs
28.13.26
Compresseurs volumétriques alternatifs
28.13.27
Compresseurs volumétriques rotatifs
28.13.28
Autres compresseurs
28.13.31
Parties de pompes ; parties d'élévateurs à liquides
28.13.32
Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
28.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs
28.14.11
Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté
28.14.12
Articles de robinetterie sanitaire ; robinets pour radiateurs de chauffage central
28.14.13
Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
28.14.20
Pièces de robinetterie et articles similaires
28.14.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie
28.15.10
Roulements à billes ou à rouleaux
28.15.21
Chaînes mécaniques, en fer ou en acier
28.15.22
Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles
28.15.23
Paliers à roulements et coussinets
28.15.24
Engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
28.15.25
Volants et poulies, y compris moufles
28.15.26
Embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels
28.15.31
Billes, aiguilles et rouleaux ; parties de roulements à billes ou à rouleaux
28.15.32
Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier
28.15.39
Parties d'organes mécaniques de transmission n.c.a.
28.15.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
28.21.11
Brûleurs ; foyers automatiques et grilles mécaniques ; dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
28.21.12
Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie
28.21.13
Fours industriels ou de laboratoire, électriques ; équipement de chauffage à induction ou diélectrique
28.21.14
Parties de fours et de brûleurs
28.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs
28.22.11
Palans et monte-charges n.c.a.
28.22.12
Treuils de puits de mine ; treuils pour usage souterrain ; autres treuils ; cabestans
28.22.13
Crics ; vérins pour soulever des véhicules
28.22.14
Tours de forage ; grues ; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
28.22.15
Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention ; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
28.22.16
Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
28.22.17
Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
28.22.18
Autre matériel de levage et de manutention
28.22.19
Parties de matériel de levage et de manutention
28.22.20
Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
28.22.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
28.23.11
Machines de traitement de texte
28.23.12
Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul
28.23.13
Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
28.23.21
Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
28.23.22
Matériel offset de bureau, à feuilles
28.23.23
Autres machines de bureau
28.23.24
Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer
28.23.25
Parties et accessoires d'autres machines de bureau
28.23.26
Parties et accessoires d'appareils de photocopie
28.23.91
Fabrication de machines de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
28.23.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
28.24.11
Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
28.24.12
Autre outillage manuel électroportatif
28.24.21
Parties d'outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
28.24.22
Parties d'autre outillage manuel électroportatif
28.24.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
28.25.11
Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
28.25.12
Dispositifs de conditionnement de l'air
28.25.13
Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
28.25.14
Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.
28.25.20
Appareils de ventilation non domestiques
28.25.30
Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
28.25.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.29.11
Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau ; générateurs d'acétylène et similaires ; équipements de distillation ou de rectification
28.29.12
Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
28.29.13
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
28.29.21
Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
28.29.22
Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
28.29.23
Joints métalloplastiques ; joints d'étanchéité mécaniques
28.29.31
Appareils de pesage pour usages industriels ; bascules à pesage en continu ; balances à poids constant et cellules de dosage
28.29.32
Balances de ménage et pèse-personnes
28.29.39
Autres appareils de pesage et de mesurage
28.29.41
Centrifugeuses n.c.a.
28.29.42
Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
28.29.43
Machines automatiques de vente de produits
28.29.50
Machines à laver la vaisselle de type industriel
28.29.60
Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
28.29.70
Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
28.29.81
Parties de générateurs de gaz
28.29.82
Parties de centrifugeuses ; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
28.29.83
Parties d'appareils de calandrage ou de laminage ; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
28.29.84
Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.
28.29.85
Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
28.29.86
Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
28.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.
28.30.10
Motoculteurs
28.30.21
Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW
28.30.22
Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
28.30.23
Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW
28.30.31
Charrues
28.30.32
Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
28.30.33
Semoirs, plantoirs et repiqueurs
28.30.34
Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
28.30.39
Autre matériel pour le travail du sol
28.30.40
Tondeuses à gazon
28.30.51
Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
28.30.52
Appareils de fenaison
28.30.53
Ramasseuses-presses
28.30.54
Matériel pour la récolte des racines et tubercules
28.30.59
Matériel de récolte et de battage n.c.a.
28.30.60
Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
28.30.70
Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
28.30.81
Matériel de nettoyage, tri et criblage des ?ufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs
28.30.82
Machines à traire
28.30.83
Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
28.30.84
Incubateurs et couveuses
28.30.85
Matériel d'aviculture
28.30.86
Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
28.30.91
Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
28.30.92
Parties de matériel pour le travail du sol
28.30.93
Parties d'autre matériel agricole
28.30.94
Parties de matériel de laiterie n.c.a.
28.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
28.41.11
Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires
28.41.12
Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux
28.41.21
Tours opérant par enlèvement de métal
28.41.22
Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux ; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.
28.41.23
Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
28.41.24
Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
28.41.31
Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
28.41.32
Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
28.41.33
Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons ; presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux n.c.a.
28.41.34
Machines-outils n.c.a. pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
28.41.40
Parties et accessoires de machines-outils à métaux
28.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
28.49.11
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
28.49.12
Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires ; machines d'électrodéposition
28.49.21
Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
28.49.22
Porte-pièces, pour machines-outils
28.49.23
Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
28.49.24
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
28.49.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
28.91.11
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler ; laminoirs à métaux
28.91.12
Parties de machines pour la métallurgie ; parties de laminoirs à métaux
28.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
28.92.11
Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
28.92.12
Haveuses, abatteuses et tunneliers ; autres matériels de forage et d'abattage
28.92.21
Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
28.92.22
Niveleuses et profileurs autopropulsés
28.92.23
Décapeuses autopropulsées
28.92.24
Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
28.92.25
Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
28.92.26
Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés
28.92.27
Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés ; autres matériels de mines autopropulsés
28.92.28
Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
28.92.29
Tombereaux automoteurs
28.92.30
Autres matériels de travaux publics
28.92.40
Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
28.92.50
Tracteurs de chantier
28.92.61
Parties de machines de forage, havage ou excavation ; parties de grues
28.92.62
Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires
28.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
28.93.11
Écrémeuses
28.93.12
Machines et appareils de laiterie
28.93.13
Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
28.93.14
Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
28.93.15
Fours de boulangerie non électriques ; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
28.93.16
Séchoirs agroalimentaires
28.93.17
Machines et appareils n.c.a. pour l'industrie agroalimentaire
28.93.19
Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
28.93.20
Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
28.93.31
Parties de machines pour la préparation de boissons
28.93.32
Parties de machines pour l'industrie alimentaire
28.93.33
Parties de machines pour la préparation du tabac
28.93.34
Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
28.93.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire
28.94.11
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ; machines pour la préparation des fibres textiles
28.94.12
Métiers à filer ; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
28.94.13
Métiers à tisser
28.94.14
Machines et métiers à tricoter ; machines de couture-tricotage et machines similaires ; machines à touffeter
28.94.15
Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile ; machines à imprimer les textiles
28.94.21
Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles ; machines pour la finition du feutre
28.94.22
Machines à laver de type industriel ; machines pour le nettoyage à sec ; machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
28.94.23
Essoreuses à linge
28.94.24
Machines à coudre industrielles
28.94.30
Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
28.94.40
Machines à coudre de type ménager
28.94.51
Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
28.94.52
Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
28.94.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
28.95.11
Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties
28.95.12
Parties de machines pour les industries du papier et du carton
28.95.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
28.96.10
Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
28.96.20
Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
28.96.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
28.99.11
Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
28.99.12
Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
28.99.13
Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
28.99.14
Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
28.99.20
Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
28.99.31
Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton ; séchoirs industriels n.c.a.
28.99.32
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
28.99.39
Dispositifs de lancement d'aéronefs ; dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires ; équipements d'équilibrage de pneumatiques ; machines d'usage spécifique n.c.a.
28.99.40
Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
28.99.51
Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
28.99.52
Parties de machines d'usage spécifique n.c.a.
28.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
29.10.11
Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³
29.10.12
Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³
29.10.13
Moteurs diesels pour véhicules
29.10.21
Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm³, neuves
29.10.22
Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1 500 cm³, neuves
29.10.23
Voitures particulières à moteur diesel, neuves
29.10.24
Autres voitures particulières
29.10.30
Autobus et autocars
29.10.41
Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
29.10.42
Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
29.10.43
Tracteurs routiers pour semi-remorques
29.10.44
Châssis complets de véhicules automobiles
29.10.51
Camions-grues
29.10.52
Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
29.10.59
Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
29.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
29.20.10
Carrosseries automobiles
29.20.21
Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
29.20.22
Remorques et semi-remorques de type caravane
29.20.23
Autres remorques et semi-remorques
29.20.30
Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
29.20.40
Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
29.20.50
Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
29.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
29.31.10
Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
29.31.21
Bougies d'allumage ; magnétos d'allumage ; magnétos-dynamos ; volants magnétiques ; distributeurs ; bobines d'allumage
29.31.22
Démarreurs et démarreurs-alternateurs ; autres générateurs et équipements
29.31.23
Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles
29.31.30
Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
29.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
29.32.10
Sièges pour véhicules automobiles
29.32.20
Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
29.32.30
Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
29.32.91
Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles
29.32.92
Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a.
29.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
30.11.10
Bâtiments de guerre
30.11.21
Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers ; transbordeurs de tous types
30.11.22
Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
30.11.23
Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
30.11.24
Cargos secs
30.11.31
Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
30.11.32
Remorqueurs et pousseurs
30.11.33
Dragueurs ; bateaux-phares, bateaux-grues ; autres bateaux
30.11.40
Plates-formes de forage en mer
30.11.50
Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
30.11.91
Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
30.11.92
Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
30.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
30.12.11
Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
30.12.12
Bateaux de plaisance pneumatiques
30.12.19
Autres bateaux de plaisance ; bateaux à rames et canoës
30.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
30.20.11
Motrices électriques
30.20.12
Motrices diesels
30.20.13
Autres motrices ; tenders
30.20.20
Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
30.20.31
Véhicules d'entretien et de service des voies
30.20.32
Voitures de voyageurs remorquées ; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
30.20.33
Wagons de marchandises remorqués
30.20.40
Parties de matériel de traction et de matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques
30.20.91
Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
30.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
30.30.11
Moteurs à explosion pour avions
30.30.12
Turbopropulseurs et turboréacteurs
30.30.13
Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
30.30.14
Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
30.30.15
Parties de moteurs à explosion pour avions
30.30.16
Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
30.30.20
Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
30.30.31
Hélicoptères
30.30.32
Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg
30.30.33
Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg
30.30.34
Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg
30.30.40
Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
30.30.50
Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
30.30.60
Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
30.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
30.40.10
Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
30.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
30.91.11
Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³
30.91.12
Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³
30.91.13
Motocycles n.c.a. ; side-cars
30.91.20
Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
30.91.31
Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³
30.91.32
Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³
30.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
30.92.10
Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
30.92.20
Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
30.92.30
Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
30.92.40
Landaus et poussettes, et leurs parties
30.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
30.99.10
Autres équipements de transport n.c.a.
30.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
31.00.11
Sièges avec bâti en métal
31.00.12
Sièges avec bâti en bois
31.00.13
Autres sièges
31.00.14
Parties de sièges
31.00.20
Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
31.00.91
Garnissage de sièges
31.00.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
31.01.11
Mobilier métallique de bureau
31.01.12
Mobilier de bureau en bois
31.01.13
Mobilier en bois pour magasins
31.01.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
31.02.10
Meubles de cuisine
31.02.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
31.03.11
Sommiers
31.03.12
Matelas
31.03.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
31.09.11
Meubles métalliques n.c.a.
31.09.12
Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
31.09.13
Meubles en bois n.c.a.
31.09.14
Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
31.09.91
Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges)
31.09.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
32.11.10
Monnaies
32.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
32.12.11
Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
32.12.12
Diamants industriels, travaillés ; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
32.12.13
Articles de joaillerie et leurs parties ; articles d'orfèvrerie et leurs parties
32.12.14
Autres articles en métaux précieux ; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
32.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie
32.13.10
Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
32.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et d'articles similaires
32.20.11
Pianos et autres instruments à cordes à clavier
32.20.12
Autres instruments à cordes
32.20.13
Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires ; accordéons et instruments similaires ; harmonicas ; instruments à vent
32.20.14
Instruments de musique électriques et électroniques
32.20.15
Autres instruments de musique
32.20.16
Métronomes et diapasons ; mécanismes de boîtes à musique ; cordes harmoniques
32.20.20
Parties et accessoires d'instruments de musique
32.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de musique
32.30.11
Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures ; patins à glace et patins à roulettes ; et leurs parties
32.30.12
Chaussures de ski et de sports de neige
32.30.13
Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
32.30.14
Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l'athlétisme
32.30.15
Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur ; piscines et pataugeoires
32.30.16
Cannes à pêche, autres articles de pêche ; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
32.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports
32.40.11
Poupées représentant uniquement des êtres humains
32.40.12
Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
32.40.13
Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
32.40.20
Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction
32.40.31
Jouets à roues pour enfants ; poussettes et landaus de poupées
32.40.32
Puzzles
32.40.39
Jeux et jouets n.c.a.
32.40.41
Jeux de cartes
32.40.42
Articles de billard, jeux de table et de société ; autres jeux, à pièces ou à jetons
32.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
32.50.11
Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
32.50.12
Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
32.50.13
Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires ; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.
32.50.21
Instruments et appareils thérapeutiques ; appareils respiratoires
32.50.22
Articulations artificielles ; appareils orthopédiques ; dents artificielles ; dentiers ; prothèses n.c.a.
32.50.23
Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
32.50.30
Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires ; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
32.50.41
Lentilles de contact ; verres de lunettes de tous matériaux
32.50.42
Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
32.50.43
Montures de lunettes ou articles similaires
32.50.44
Parties et accessoires de montures de lunettes
32.50.50
Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
32.50.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques
32.91.11
Balais et brosses pour nettoyage
32.91.12
Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel ; pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
32.91.19
Autres brosses n.c.a.
32.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
32.99.11
Casques de sécurité et autres produits de sécurité
32.99.12
Stylos ; stylos et marqueurs à feutre ; porte-mines
32.99.13
Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos
32.99.14
Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires ; et leurs parties
32.99.15
Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
32.99.16
Ardoises et tableaux à écrire ; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires ; rubans de machines à écrire et similaires ; tampons encreurs
32.99.21
Parapluies, parasols et ombrelles ; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
32.99.22
Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
32.99.23
Boutons-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière
32.99.24
Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière
32.99.30
Produits en cheveux ou en poils d'animaux ; articles similaires en matières textiles
32.99.41
Briquets et autres allumeurs ; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
32.99.42
Parties de briquets ; alliages pyrophoriques ; articles en matières combustibles
32.99.43
Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm³
32.99.51
Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
32.99.52
Peignes, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; bigoudis ; vaporisateurs, montures et têtes de montures
32.99.53
Matériels de démonstration
32.99.54
Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
32.99.55
Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
32.99.59
Autres articles divers n.c.a.
32.99.60
Travaux de taxidermie
32.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a.
33.11.11
Réparation et entretien de structures métalliques
33.11.12
Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
33.11.13
Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central
33.11.14
Réparation et entretien d'armes et de munitions
33.11.19
Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux
33.12.11
Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
33.12.12
Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
33.12.13
Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
33.12.14
Réparation et entretien de fours et brûleurs
33.12.15
Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
33.12.16
Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
33.12.17
Réparation et entretien d'outillage portatif à moteur incorporé
33.12.18
Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
33.12.19
Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage général n.c.a.
33.12.21
Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
33.12.22
Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
33.12.23
Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
33.12.24
Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
33.12.25
Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
33.12.26
Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
33.12.27
Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
33.12.28
Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
33.12.29
Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage spécifique
33.13.11
Réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
33.13.12
Réparation et entretien d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques
33.13.13
Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
33.13.19
Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels
33.14.11
Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
33.14.19
Réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels
33.15.10
Réparation et entretien de navires et bateaux
33.16.10
Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux
33.17.11
Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
33.17.19
Réparation et entretien d'autres matériels de transport n.c.a.
33.19.10
Réparation d'autres équipements
33.20.11
Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
33.20.12
Installation d'autres ouvrages métalliques, à l'exclusion de machines et d'équipements
33.20.21
Installation de machines de bureau et comptables
33.20.29
Installation d'autres machines d'usage général n.c.a.
33.20.31
Installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
33.20.32
Installation de machines de formage des métaux
33.20.33
Installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
33.20.34
Installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction
33.20.35
Installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
33.20.36
Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
33.20.37
Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
33.20.38
Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
33.20.39
Installation d'autres machines d'usage spécifique
33.20.41
Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
33.20.42
Installation de matériels électroniques professionnels
33.20.50
Installation d'équipements électriques
33.20.60
Installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels
33.20.70
Installation d'autres produits n.c.a.
35.11.10
Électricité
35.12.10
Transport d'électricité
35.13.10
Distribution d'électricité
35.14.10
Commerce de l'électricité
35.21.10
Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole
35.22.10
Distribution de combustibles gazeux par conduites
35.23.10
Commerce du gaz par conduites
35.30.11
Vapeur et eau chaude
35.30.12
Production et distribution de vapeur et d'eau chaude par réseau
35.30.21
Glace, y compris glace pour usages frigorifiques (non alimentaires)
35.30.22
Production et distribution d'air et d'eau refroidis
36.00.11
Eau potable
36.00.12
Eaux non potables
36.00.20
Traitement et distribution de l'eau par conduites
36.00.30
Commerce de l'eau par conduites
37.00.11
Évacuation et traitement des eaux usées
37.00.12
Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques
37.00.20
Boues d'épuration
38.11.11
Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
38.11.19
Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
38.11.21
Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
38.11.29
Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
38.11.31
Déchets municipaux non recyclables non dangereux
38.11.39
Autres déchets non recyclables non dangereux
38.11.41
Navires et autres structures flottantes, à démolir
38.11.49
Épaves, autres que navires et structures flottantes, à démanteler
38.11.51
Déchets de verre
38.11.52
Déchets de papiers et cartons
38.11.53
Pneumatiques usagés
38.11.54
Autres déchets de caoutchouc
38.11.55
Déchets de matières plastiques
38.11.56
Déchets de matières textiles
38.11.57
Déchets de cuir
38.11.58
Déchets métalliques non dangereux
38.11.59
Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a.
38.11.61
Services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux
38.11.69
Services des installations de transfert d'autres déchets non dangereux
38.12.11
Collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux
38.12.12
Collecte d'autres déchets industriels dangereux
38.12.13
Collecte des déchets municipaux dangereux
38.12.21
Combustibles nucléaires irradiés
38.12.22
Déchets pharmaceutiques
38.12.23
Autres déchets médicaux dangereux
38.12.24
Déchets chimiques dangereux
38.12.25
Huiles usagées
38.12.26
Déchets métalliques dangereux
38.12.27
Déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques
38.12.29
Autres déchets dangereux
38.12.30
Services des installations de transfert de déchets dangereux
38.21.10
Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
38.21.21
Enfouissement sanitaire
38.21.22
Autre enfouissement
38.21.23
Incinération des déchets non dangereux
38.21.29
Élimination d'autres déchets non dangereux
38.21.30
Déchets de solvants organiques
38.21.40
Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets
38.22.11
Traitement des déchets nucléaires
38.22.19
Traitement d'autres déchets dangereux
38.22.21
Élimination des déchets nucléaires
38.22.29
Élimination d'autres déchets dangereux
38.31.11
Démolition navale
38.31.12
Démantèlement d'épaves, autres que navires et structures flottantes
38.32.11
Récupération de matériaux métalliques triés
38.32.12
Récupération de matériaux non métalliques triés
38.32.21
Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
38.32.22
Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
38.32.23
Cuivre, sous forme de matière première secondaire
38.32.24
Nickel, sous forme de matière première secondaire
38.32.25
Aluminium, sous forme de matière première secondaire
38.32.29
Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
38.32.31
Verre, sous forme de matière première secondaire
38.32.32
Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
38.32.33
Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
38.32.34
Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
38.32.35
Textiles, sous forme de matières premières secondaires
38.32.39
Autres matières premières secondaires non métalliques
39.00.11
Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
39.00.12
Dépollution et nettoyage des eaux de surface
39.00.13
Dépollution et nettoyage de l'air
39.00.14
Dépollution des bâtiments
39.00.21
Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autres services de dépollution de sites
39.00.22
Autres services de dépollution
39.00.23
Autres contrôles spécialisés de la pollution
41.00.10
Bâtiments résidentiels
41.00.20
Bâtiments non résidentiels
41.00.30
Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
41.00.40
Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
42.11.10
Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
42.11.20
Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
42.12.10
Voies ferrées de surface et souterraines
42.12.20
Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
42.13.10
Ponts et tunnels
42.13.20
Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
42.21.11
Réseaux longue distance pour fluides
42.21.12
Réseaux locaux pour fluides
42.21.13
Systèmes d'irrigation (canaux) ; conduites principales et d'alimentation pour l'eau ; stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
42.21.21
Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance
42.21.22
Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux, y compris services auxiliaires
42.21.23
Travaux de construction relatifs aux systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
42.21.24
Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques
42.22.11
Réseaux longue distance d'électricité et de communications
42.22.12
Réseaux locaux d'électricité et de communications
42.22.13
Centrales électriques
42.22.21
Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance d'électricité et de communications
42.22.22
Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux d'électricité et de communications
42.22.23
Travaux de construction relatifs aux centrales électriques
42.91.10
Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
42.91.20
Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
42.99.11
Ouvrages miniers et industriels
42.99.12
Installations sportives ou récréatives
42.99.19
Autres ouvrages de génie civil n.c.a.
42.99.21
Travaux de construction relatifs aux ouvrages miniers et industriels
42.99.22
Travaux de construction relatifs aux stades et installations sportives de plein air
42.99.29
Travaux de construction relatifs aux ouvrages de génie civil n.c.a.
43.11.10
Travaux de démolition
43.12.11
Travaux de préparation de sites ; travaux de déblaiement
43.12.12
Travaux de terrassement
43.13.10
Travaux de forage et de sondage
43.21.10
Travaux d'installation électrique
43.22.11
Travaux d'installation de distribution d'eau et de pose de conduites d'évacuation
43.22.12
Travaux d'installation de chauffage, de ventilation et de climatisation
43.22.20
Travaux d'installation de distribution de gaz
43.29.11
Travaux d'isolation
43.29.12
Travaux d'installation de clôtures et de grilles
43.29.19
Autres travaux d'installation n.c.a.
43.31.10
Travaux de plâtrerie
43.32.10
Travaux de menuiserie
43.33.10
Travaux de carrelage
43.33.21
Travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise
43.33.29
Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs n.c.a.
43.34.10
Travaux de peinture en bâtiment
43.34.20
Travaux de vitrerie
43.39.11
Travaux de ferronnerie décorative
43.39.19
Autres travaux de finition n.c.a.
43.91.11
Travaux de charpente
43.91.19
Autres travaux de couverture
43.99.10
Travaux d'étanchéification
43.99.20
Travaux d'échafaudage
43.99.30
Travaux de battage de pieux ; travaux de fondation
43.99.40
Travaux de béton
43.99.50
Travaux de montage d'ossatures métalliques
43.99.60
Travaux de maçonnerie
43.99.70
Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
43.99.90
Travaux de construction spécialisés n.c.a.
45.11.11
Commerce de gros de voitures particulières
45.11.12
Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain (d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
45.11.21
Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé
45.11.22
Commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin spécialisé
45.11.23
Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs (d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé
45.11.24
Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d'occasion telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d'occasion (d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé
45.11.31
Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur l'internet
45.11.39
Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers n.c.a.
45.11.41
Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur l'internet
45.11.49
Autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
45.19.11
Commerce de gros de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus
45.19.12
Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes
45.19.21
Commerce de détail de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus en magasin spécialisé
45.19.22
Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé
45.19.31
Commerce de détail d'autres véhicules automobiles sur l'internet
45.19.39
Autre commerce de détail d'autres véhicules automobiles n.c.a.
45.19.41
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles sur l'internet
45.19.49
Autres services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles
45.20.11
Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers
45.20.12
Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers
45.20.13
Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers
45.20.14
Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers
45.20.21
Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d'autres véhicules automobiles
45.20.22
Réparation du système électrique d'autres véhicules automobiles
45.20.23
Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d'autres véhicules automobiles
45.20.30
Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
45.31.11
Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc
45.31.12
Commerce de gros d'autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.31.20
Services d'intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.32.11
Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé
45.32.12
Commerce de détail d'autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé
45.32.21
Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles sur l'internet
45.32.22
Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles par vente par correspondance
45.32.29
Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a.
45.40.10
Commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
45.40.20
Commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles en magasin spécialisé
45.40.30
Autre commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
45.40.40
Services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour motocycles
45.40.50
Entretien et réparation de motocycles
46.11.11
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'animaux vivants
46.11.12
Services d'intermédiaire du commerce de gros de fleurs et plantes
46.11.19
Services d'intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, matières premières textiles et produits semi-finis
46.12.11
Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de produits similaires
46.12.12
Services d'intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et de métaux sous formes primaires
46.12.13
Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits chimiques industriels, d'engrais et de produits agrochimiques
46.13.11
Services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et produits en bois
46.13.12
Services d'intermédiaire du commerce de gros de matériaux de construction
46.14.11
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
46.14.12
Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport n.c.a.
46.14.19
Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels n.c.a.
46.15.11
Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles
46.15.12
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'équipements de radio, télévision et vidéo
46.15.13
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de quincaillerie et d'outillage manuel
46.15.19
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles ménagers et de coutellerie n.c.a.
46.16.11
Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles
46.16.12
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'habillement, fourrures et chaussures
46.16.13
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie
46.17.11
Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires
46.17.12
Services d'intermédiaire du commerce de gros de boissons
46.17.13
Services d'intermédiaire du commerce de gros de tabac
46.18.11
Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de produits d'entretien
46.18.12
Services d'intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques
46.18.19
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques n.c.a.
46.19.10
Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers
46.21.11
Commerce de gros de céréales
46.21.12
Commerce de gros de semences (autres qu'oléagineux)
46.21.13
Commerce de gros de graines et fruits oléagineux
46.21.14
Commerce de gros d'aliments pour le bétail
46.21.19
Commerce de gros d'autres produits agricoles bruts n.c.a.
46.21.20
Commerce de gros de tabac non manufacturé
46.22.10
Commerce de gros de fleurs et plantes
46.23.10
Commerce de gros d'animaux vivants
46.24.10
Commerce de gros de cuirs et peaux
46.31.11
Commerce de gros de fruits et légumes frais
46.31.12
Commerce de gros de fruits et légumes de conservation
46.32.11
Commerce de gros de viandes (y compris de volaille)
46.32.12
Commerce de gros de produits à base de viande (y compris de volaille)
46.33.11
Commerce de gros de produits laitiers
46.33.12
Commerce de gros d'?ufs
46.33.13
Commerce de gros d'huiles et de matières grasses comestibles
46.34.11
Commerce de gros de jus, eaux minérales, boissons rafraîchissantes et autres boissons non alcoolisées
46.34.12
Commerce de gros de boissons alcoolisées
46.35.10
Commerce de gros de produits à base de tabac
46.36.11
Commerce de gros de sucre
46.36.12
Commerce de gros de produits de boulangerie-pâtisserie
46.36.13
Commerce de gros de chocolat et confiserie
46.37.10
Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
46.38.10
Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
46.38.21
Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
46.38.29
Commerce de gros d'autres produits alimentaires n.c.a.
46.39.11
Commerce de gros non spécialisé de produits surgelés
46.39.12
Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac
46.41.11
Commerce de gros de fils
46.41.12
Commerce de gros de tissus
46.41.13
Commerce de gros de linge de maison, rideaux et autres articles ménagers en textiles
46.41.14
Commerce de gros d'articles de mercerie
46.42.11
Commerce de gros de vêtements
46.42.12
Commerce de gros de chaussures
46.43.11
Commerce de gros d'appareils électroménagers à l'exclusion d'équipements de radio et de télévision et de matériel photographique
46.43.12
Commerce de gros d'équipements de radio, télévision, vidéo et DVD
46.43.13
Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l'exclusion des supports vierges)
46.43.14
Commerce de gros de matériels photographiques et optiques
46.44.11
Commerce de gros de vaisselle et de verrerie
46.44.12
Commerce de gros de produits d'entretien
46.45.10
Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
46.46.11
Commerce de gros de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques
46.46.12
Commerce de gros d'instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques
46.47.11
Commerce de gros de meubles
46.47.12
Commerce de gros d'appareils d'éclairage
46.47.13
Commerce de gros de tapis et carpettes
46.48.10
Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie
46.49.11
Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à usage ménager
46.49.12
Commerce de gros d'articles en vannerie, sparterie, liège et bois
46.49.19
Commerce de gros d'articles et équipements ménagers n.c.a.
46.49.21
Commerce de gros de livres
46.49.22
Commerce de gros de magazines et journaux
46.49.23
Commerce de gros d'articles de papeterie
46.49.31
Commerce de gros d'instruments de musique
46.49.32
Commerce de gros de jeux et jouets
46.49.33
Commerce de gros d'articles de sports (y compris de cycles)
46.49.34
Commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie
46.49.35
Commerce de gros de timbres et de pièces
46.49.36
Commerce de gros d'articles souvenirs et d'?uvres d'art
46.49.39
Commerce de gros d'autres biens de consommation n.c.a.
46.51.10
Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
46.52.11
Commerce de gros d'équipements de télécommunications et de parties
46.52.12
Commerce de gros d'équipements et composants électroniques
46.52.13
Commerce de gros de cassettes audio et vidéo, disquettes, disques magnétiques et optiques, CD et DVD vierges
46.61.11
Commerce de gros de matériel agricole et forestier, y compris tracteurs
46.61.12
Commerce de gros de matériel pour le gazon et le jardin
46.62.11
Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois
46.62.12
Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux
46.62.19
Commerce de gros de machines-outils pour le travail d'autres matériaux
46.63.10
Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
46.64.10
Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
46.65.10
Commerce de gros de mobilier de bureau
46.66.10
Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau
46.69.11
Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
46.69.12
Commerce de gros de fournitures industrielles
46.69.13
Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
46.69.14
Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
46.69.15
Commerce de gros d'appareils et matériels électriques professionnels
46.69.16
Commerce de gros d'armes et de munitions
46.69.19
Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique
46.71.11
Commerce de gros de combustibles solides
46.71.12
Commerce de gros de carburants, y compris pour l'aviation
46.71.13
Commerce de gros d'autres combustibles liquides ou gazeux et de produits annexes
46.72.11
Commerce de gros de minerais de métaux ferreux
46.72.12
Commerce de gros de minerais de métaux non ferreux
46.72.13
Commerce de gros de fer et d'acier sous formes primaires
46.72.14
Commerce de gros de métaux non ferreux sous formes primaires
46.73.11
Commerce de gros de bois bruts
46.73.12
Commerce de gros des produits de la première transformation du bois
46.73.13
Commerce de gros d'appareils sanitaires
46.73.14
Commerce de gros de peintures, vernis et laques
46.73.15
Commerce de gros de verre plat
46.73.16
Commerce de gros d'autres matériaux de construction
46.73.17
Commerce de gros de revêtements muraux
46.73.18
Commerce de gros de revêtements de sol (à l'exclusion des tapis)
46.74.11
Commerce de gros de quincaillerie
46.74.12
Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage
46.74.13
Commerce de gros d'outillage manuel
46.75.11
Commerce de gros d'engrais et de produits agrochimiques
46.75.12
Commerce de gros de produits chimiques industriels
46.76.11
Commerce de gros de papier et carton
46.76.12
Commerce de gros de fibres textiles
46.76.13
Commerce de gros de matières plastiques et caoutchouc sous formes primaires
46.76.19
Commerce de gros de produits intermédiaires autres qu'agricoles n.c.a.
46.77.10
Commerce de gros de déchets et débris
46.90.10
Commerce de gros non spécialisé
47.00.11
Commerce de détail de fruits et légumes frais
47.00.12
Commerce de détail de fruits et légumes de conservation
47.00.13
Commerce de détail de viandes
47.00.14
Commerce de détail de produits à base de viande
47.00.15
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
47.00.16
Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
47.00.17
Commerce de détail de confiseries
47.00.18
Commerce de détail de produits laitiers
47.00.19
Commerce de détail d'?ufs
47.00.21
Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
47.00.22
Commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles
47.00.23
Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
47.00.24
Commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a.
47.00.25
Commerce de détail de boissons alcoolisées
47.00.26
Commerce de détail d'autres boissons
47.00.27
Commerce de détail de produits à base de tabac
47.00.31
Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
47.00.32
Commerce de détail d'équipements de télécommunications
47.00.33
Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
47.00.41
Commerce de détail de quincaillerie
47.00.42
Commerce de détail de peintures, vernis et laques
47.00.43
Commerce de détail de verre plat
47.00.44
Commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin
47.00.45
Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
47.00.46
Commerce de détail d'appareils sanitaires
47.00.47
Commerce de détail d'outillage manuel
47.00.49
Commerce de détail de matériaux de construction n.c.a.
47.00.51
Commerce de détail de textiles
47.00.52
Commerce de détail de rideaux et voilages
47.00.53
Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes
47.00.54
Commerce de détail d'appareils électroménagers
47.00.55
Commerce de détail de meubles
47.00.56
Commerce de détail d'articles d'éclairage
47.00.57
Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
47.00.58
Commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales
47.00.59
Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques n.c.a.
47.00.61
Commerce de détail de livres
47.00.62
Commerce de détail de journaux et magazines
47.00.63
Commerce de détail d'articles de papeterie
47.00.64
Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
47.00.65
Commerce de détail d'équipements sportifs
47.00.66
Commerce de détail d'équipements de camping
47.00.67
Commerce de détail de jeux et jouets
47.00.68
Commerce de détail de timbres et de pièces
47.00.69
Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'?uvres d'art
47.00.71
Commerce de détail d'habillement
47.00.72
Commerce de détail de chaussures
47.00.73
Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
47.00.74
Commerce de détail de produits pharmaceutiques
47.00.75
Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
47.00.76
Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
47.00.77
Commerce de détail de fleurs, plantes et graines
47.00.78
Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
47.00.79
Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
47.00.81
Commerce de détail de carburants automobiles
47.00.82
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie
47.00.83
Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
47.00.84
Commerce de détail de produits d'entretien
47.00.85
Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
47.00.86
Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a.
47.00.87
Commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a.
47.00.88
Commerce de détail de machines et équipements n.c.a.
47.00.89
Commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation n.c.a.
47.00.91
Commerce de détail d'antiquités
47.00.92
Commerce de détail de livres d'occasion
47.00.99
Commerce de détail d'autres biens d'occasion
49.10.11
Transport ferroviaire de voyageurs, à des fins d'excursion
49.10.19
Autres transports ferroviaires interurbains de voyageurs
49.20.11
Transport ferroviaire de fret par wagons frigorifiques
49.20.12
Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, produits pétroliers
49.20.13
Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, vracs liquides et gazeux
49.20.14
Transport ferroviaire de conteneurs intermodaux
49.20.15
Transport ferroviaire de lettres et colis
49.20.16
Transport ferroviaire de vracs secs
49.20.19
Autres transports ferroviaires de fret
49.31.10
Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
49.31.21
Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs
49.31.22
Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs modes de transport
49.32.11
Services de taxi
49.32.12
Location de voitures avec chauffeur
49.39.11
Transport routier régulier interurbain de voyageurs
49.39.12
Transport routier régulier spécial interurbain de voyageurs
49.39.13
Autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs
49.39.20
Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
49.39.31
Location d'autocars avec conducteur
49.39.32
Transport routier de voyageurs, à des fins d'excursion
49.39.33
Services non réguliers de navettes par autocars
49.39.34
Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars
49.39.35
Transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale
49.39.39
Transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.41.11
Transport routier de fret, par camions frigorifiques
49.41.12
Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers
49.41.13
Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
49.41.14
Transport routier de conteneurs intermodaux
49.41.15
Transport routier de vracs secs
49.41.16
Transport routier d'animaux vivants
49.41.17
Transport routier de fret par véhicules à traction humaine ou animale
49.41.18
Transport routier de lettres et colis
49.41.19
Autres transports routiers de fret
49.41.20
Location de camions avec conducteur
49.42.11
Services de déménagement pour particuliers
49.42.19
Autres services de déménagement
49.50.11
Transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés
49.50.12
Transport par conduites de gaz naturel
49.50.19
Transport par conduites d'autres produits
50.10.11
Transport maritime et côtier de passagers par transbordeurs
50.10.12
Transport maritime et côtier de passagers par paquebots
50.10.19
Autres transports maritimes et côtiers de passagers
50.10.20
Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
50.20.11
Transport maritime et côtier de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
50.20.12
Transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes
50.20.13
Transport maritime et côtier d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
50.20.14
Transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
50.20.15
Transport maritime et côtier de fret en vrac sec
50.20.19
Autres transports maritimes et côtiers de fret
50.20.21
Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote
50.20.22
Services de remorquage et poussage en mer
50.30.11
Transport fluvial de passagers par transbordeurs
50.30.12
Transport fluvial de passagers sous forme de croisières
50.30.13
Services d'excursions en bateau
50.30.19
Autres transports fluviaux de passagers
50.30.20
Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
50.40.11
Transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
50.40.12
Transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes
50.40.13
Transport fluvial d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
50.40.14
Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
50.40.19
Autres transports fluviaux de fret
50.40.21
Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote
50.40.22
Services de poussage et remorquage fluvial
51.10.11
Transport aérien intérieur régulier de passagers
51.10.12
Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d'excursion
51.10.13
Transport aérien international régulier de passagers
51.10.14
Transport aérien international non régulier de passagers
51.10.15
Transport aérien non régulier de passagers à des fins d'excursion
51.10.20
Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote
51.21.11
Transport aérien régulier de conteneurs intermodaux
51.21.12
Transport aérien de lettres et colis
51.21.13
Transport aérien régulier d'autre fret
51.21.14
Transport aérien non régulier d'autre fret
51.21.20
Location d'appareils de transport aérien de fret avec pilote
51.22.11
Transport spatial de passagers
51.22.12
Transport spatial de fret
52.10.11
Entreposage frigorifique
52.10.12
Entreposage en vrac de liquides et de gaz
52.10.13
Entreposage en silo
52.10.19
Autres services d'entreposage et de stockage
52.21.11
Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
52.21.19
Autres services auxiliaires des transports ferroviaires
52.21.21
Services des gares routières de voyageurs
52.21.22
Services donnant lieu à des péages autoroutiers
52.21.23
Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art
52.21.24
Services des parcs de stationnement
52.21.25
Services de remorquage de véhicules privés et commerciaux
52.21.29
Autres services auxiliaires des transports routiers
52.21.30
Services auxiliaires des transports par conduites
52.22.11
Services des installations portuaires maritimes et côtières (à l'exclusion de la manutention)
52.22.12
Services des installations portuaires fluviales (à l'exclusion de la manutention)
52.22.13
Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux maritimes et côtières
52.22.14
Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux fluviales
52.22.15
Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux maritimes et côtières
52.22.16
Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux fluviales
52.22.19
Autres services auxiliaires des transports par eau
52.23.11
Services des installations aéroportuaires, à l'exclusion de la manutention
52.23.12
Services de contrôle de l'espace aérien
52.23.19
Autres services auxiliaires des transports aériens
52.23.20
Services auxiliaires des transports spatiaux
52.24.11
Services de manutention de fret conteneurisé dans les ports
52.24.12
Autres services de manutention de fret conteneurisé
52.24.13
Services de manutention d'autre fret dans les ports
52.24.19
Services de manutention d'autre fret
52.29.11
Courtage maritime
52.29.12
Autres services de courtage de fret
52.29.19
Autres services d'organisation du transport de fret
52.29.20
Autres services auxiliaires des transports n.c.a.
53.10.11
Acheminement de journaux et revues dans le cadre d'une obligation de service universel
53.10.12
Acheminement de lettres dans le cadre d'une obligation de service universel
53.10.13
Acheminement de colis dans le cadre d'une obligation de service universel
53.10.14
Services de guichet postal
53.10.19
Autres services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
53.20.11
Acheminement multimodal de courrier
53.20.12
Services de livraison à domicile de produits alimentaires
53.20.19
Autres services de poste et de courrier n.c.a.
55.10.10
Hébergement hôtelier en chambre ou unité d'habitation, avec entretien quotidien (à l'exclusion des biens en multipropriété)
55.20.11
Hébergement en chambre ou unité d'habitation, en auberges de jeunesse ou chalets
55.20.12
Hébergement en chambre ou unité d'habitation, dans un immeuble en multipropriété
55.20.19
Autres services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation, sans entretien quotidien
55.30.11
Services des terrains de camping
55.30.12
Services des parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
55.90.11
Services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour étudiants, en résidences universitaires ou internats
55.90.12
Services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour travailleurs, en foyers ou camps de travailleurs
55.90.13
Services des voitures-lits et couchettes et services similaires dans d'autres moyens de transport
55.90.19
Autres services d'hébergement n.c.a.
56.10.11
Services complets de restauration à la table
56.10.12
Services des wagons-restaurants et services analogues sur les navires
56.10.13
Services de restauration en self-service
56.10.19
Autres services de restauration
56.21.11
Services de traiteurs pour particuliers
56.21.19
Autres services de traiteurs
56.29.11
Services de restauration collective sous contrat pour le compte d'entreprises de transport
56.29.19
Autres services de restauration collective sous contrat
56.29.20
Services de cantines et restaurants d'entreprise
56.30.10
Services de débits de boissons
58.11.11
Manuels éducatifs, imprimés
58.11.12
Livres professionnels, techniques et savants, imprimés
58.11.13
Livres d'enfants, imprimés
58.11.14
Dictionnaires et encyclopédies, imprimés
58.11.15
Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés
58.11.16
Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées
58.11.19
Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés
58.11.20
Livres sur disque, cassette ou autre support physique
58.11.30
Livres en ligne
58.11.41
Espaces publicitaires dans les livres imprimés
58.11.42
Espaces publicitaires dans les livres électroniques
58.11.50
Édition de livres pour compte de tiers
58.11.60
Services de licence pour livres
58.12.10
Répertoires et fichiers d'adresses imprimés ou sur support physique
58.12.20
Répertoires et fichiers d'adresses en ligne
58.12.30
Services de licence pour l'utilisation de répertoires et de fichiers d'adresses
58.13.10
Journaux imprimés
58.13.20
Journaux en ligne
58.13.31
Espaces publicitaires dans les journaux imprimés
58.13.32
Espaces publicitaires dans les journaux électroniques
58.14.11
Revues et périodiques généralistes imprimés
58.14.12
Revues et journaux d'affaires, professionnels et universitaires imprimés
58.14.19
Autres revues et périodiques imprimés
58.14.20
Revues et périodiques en ligne
58.14.31
Espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés
58.14.32
Espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques
58.14.40
Services de licence pour les revues et périodiques
58.19.11
Cartes postales, cartes de v?ux et similaires, imprimées
58.19.12
Photos, illustrations, gravures, imprimées
58.19.13
Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
58.19.14
Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés ; papier timbré ; chéquiers ; billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires
58.19.15
Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés
58.19.19
Autres imprimés
58.19.21
Contenus en ligne pour adultes
58.19.29
Autres contenus en ligne n.c.a.
58.19.30
Services de licence pour les autres imprimés
58.21.10
Jeux électroniques, sur support physique
58.21.20
Jeux électroniques, en téléchargement
58.21.30
Jeux en ligne
58.21.40
Services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques
58.29.11
Systèmes d'exploitation, sur support physique
58.29.12
Logiciels réseau, sur support physique
58.29.13
Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
58.29.14
Logiciels d'outils de développement et de langages de programmation, sur support physique
58.29.21
Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
58.29.29
Autres logiciels d'application, sur support physique
58.29.31
Logiciels système, en téléchargement
58.29.32
Logiciels d'application, en téléchargement
58.29.40
Logiciels en ligne
58.29.50
Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
59.11.11
Production de films cinématographiques
59.11.12
Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires
59.11.13
Production d'autres programmes de télévision
59.11.21
Originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
59.11.22
Films cinématographiques
59.11.23
Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
59.11.24
Films et autres contenus vidéo en téléchargement
59.11.30
Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
59.12.11
Services d'édition audiovisuelle
59.12.12
Services de transfert et de duplication de bandes mères
59.12.13
Services de correction de couleurs et de restauration numérique
59.12.14
Services d'effets visuels
59.12.15
Services d'animation
59.12.16
Services de sous-titrage
59.12.17
Services d'édition et de conception sonore
59.12.19
Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.13.11
Services de licence pour les droits des films et leurs recettes
59.13.12
Autres services de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.14.10
Projection de films cinématographiques
59.20.11
Services d'enregistrement sonore
59.20.12
Services d'enregistrement en direct
59.20.13
Originaux d'enregistrement sonore
59.20.21
Production de programmes radio
59.20.22
Originaux de programmes radio
59.20.31
Partitions musicales imprimées
59.20.32
Partitions musicales électroniques
59.20.33
Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
59.20.34
Autres disques et cassettes audio
59.20.35
Musique en téléchargement
59.20.40
Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
60.10.11
Programmation d'émissions de radio et radiodiffusion
60.10.12
Originaux de radiodiffusion
60.10.20
Programmes de stations de radio
60.10.30
Temps d'antenne publicitaire à la radio
60.20.11
Programmation de télévision et télédiffusion en ligne, à l'exclusion des chaînes par abonnement
60.20.12
Autres services de programmation de télévision et télédiffusion, à l'exclusion des chaînes par abonnement
60.20.13
Programmation de télévision et télédiffusion par abonnement en ligne
60.20.14
Autres services de programmation de télévision et télédiffusion par abonnement
60.20.20
Originaux d'émissions de télévision
60.20.31
Programmes de chaînes de télévision, à l'exclusion des chaînes par abonnement
60.20.32
Programmes de chaînes de télévision par abonnement
60.20.40
Temps d'antenne publicitaire à la télévision
61.10.11
Services de téléphonie fixe - accès et utilisation
61.10.12
Services de téléphonie fixe - caractéristiques d'appel
61.10.13
Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires
61.10.20
Services de portage pour télécommunications filaires
61.10.30
Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
61.10.41
Services de dorsales pour l'internet
61.10.42
Services d'accès à l'internet à bande étroite par des réseaux filaires
61.10.43
Services d'accès à l'internet à large bande par des réseaux filaires
61.10.49
Autres services de télécommunications par l'internet filaire
61.10.51
Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes de base
61.10.52
Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes au choix
61.10.53
Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, paiement à la séance
61.20.11
Services de télécommunications mobiles - accès et utilisation
61.20.12
Services de télécommunications mobiles - caractéristiques d'appel
61.20.13
Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
61.20.20
Services de portage pour télécommunications sans fil
61.20.30
Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
61.20.41
Services d'accès à l'internet à bande étroite par des réseaux sans fil
61.20.42
Services d'accès à l'internet à large bande par des réseaux sans fil
61.20.49
Autres services de télécommunications par l'internet sans fil
61.20.50
Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
61.30.10
Services de télécommunications par satellite, à l'exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
61.30.20
Services de distribution de programmes à domicile par satellite
61.90.10
Autres services de télécommunications
62.01.11
Services de conception et développement informatique pour applications
62.01.12
Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes
62.01.21
Originaux de jeux électroniques
62.01.29
Autres originaux de logiciels
62.02.10
Services de conseil en configurations informatiques
62.02.20
Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
62.02.30
Services d'assistance technique informatique
62.03.11
Services de gestion de réseaux
62.03.12
Services de gestion de systèmes informatiques
62.09.10
Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
62.09.20
Autres services informatiques n.c.a.
63.11.11
Traitement de données
63.11.12
Hébergement de sites Internet
63.11.13
Fourniture de services applicatifs
63.11.19
Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
63.11.21
Contenu vidéo en flux continu (streaming)
63.11.22
Contenu audio en flux continu (streaming)
63.11.30
Espaces publicitaires sur l'internet
63.12.10
Contenu de portails Internet
63.91.11
Services des agences de presse à l'intention des journaux et périodiques
63.91.12
Services des agences de presse à l'intention des médias audiovisuels
63.99.10
Services d'information n.c.a.
63.99.20
Compilations originales de faits/informations
64.11.10
Services de banque centrale
64.19.11
Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
64.19.12
Services de dépôts offerts aux autres déposants
64.19.21
Services de crédits interindustriels des institutions monétaires
64.19.22
Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
64.19.23
Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
64.19.24
Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
64.19.25
Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
64.19.26
Services de cartes de crédit des institutions monétaires
64.19.29
Autres services de crédits des institutions monétaires
64.19.30
Autres services d'intermédiation monétaire n.c.a.
64.20.10
Services des sociétés holding
64.30.10
Services des fonds de placement et entités financières similaires
64.91.10
Services de crédit-bail
64.92.11
Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires
64.92.12
Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
64.92.13
Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
64.92.14
Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
64.92.15
Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
64.92.16
Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
64.92.19
Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, n.c.a.
64.99.11
Services bancaires de placement
64.99.19
Services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
65.11.10
Assurance vie
65.12.11
Assurance accidents
65.12.12
Assurance maladie
65.12.21
Assurance de véhicules automobiles, responsabilité civile
65.12.29
Autres services d'assurance de véhicules automobiles
65.12.31
Assurance du matériel ferroviaire roulant
65.12.32
Assurance responsabilité civile du transporteur aérien
65.12.33
Autres services d'assurance liés aux avions
65.12.34
Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux
65.12.35
Autres services d'assurance liés aux bateaux
65.12.36
Assurance du fret
65.12.41
Assurance incendie
65.12.49
Autres services d'assurance dommages
65.12.50
Assurance responsabilité civile générale
65.12.61
Assurance crédit
65.12.62
Assurance caution
65.12.71
Assurance voyages et assistance
65.12.72
Assurance protection juridique
65.12.73
Assurance contre les pertes financières diverses
65.12.90
Autres services d'assurances non-vie
65.20.11
Réassurance vie
65.20.12
Réassurance accidents
65.20.13
Réassurance maladie
65.20.21
Réassurance automobile, responsabilité civile
65.20.22
Autres services de réassurance automobile
65.20.23
Réassurance maritime, aérienne et autres transports
65.20.24
Réassurance fret
65.20.25
Réassurance incendie et autres dommages
65.20.31
Réassurance responsabilité civile générale
65.20.32
Réassurance crédit et caution
65.20.41
Réassurance protection juridique
65.20.42
Réassurance pertes financières diverses
65.20.50
Réassurance en matière de financement des retraites
65.20.60
Autres services de réassurances non-vie
65.30.11
Caisses de retraite à adhésion individuelle
65.30.12
Caisses de retraite à adhésion collective
66.11.11
Services opérationnels des marchés financiers
66.11.12
Services réglementaires des marchés financiers
66.11.19
Autres services liés à l'administration de marchés financiers
66.12.11
Services de courtage de valeurs mobilières
66.12.12
Services de courtage de marchandises
66.12.13
Services de change de devises
66.19.10
Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
66.19.21
Services de fusions et acquisitions
66.19.22
Services de financement des entreprises et de capital-risque
66.19.29
Autres services auxiliaires liés aux banques d'investissement
66.19.31
Services de fiducie
66.19.32
Services de garde
66.19.91
Services de conseil financier
66.19.92
Services de traitement et compensation de transactions financières
66.19.99
Autres services auxiliaires aux services financiers n.c.a., à l'exclusion des assurances et des caisses de retraite
66.21.10
Services d'évaluation des risques et dommages
66.22.10
Services des agents et courtiers d'assurances
66.29.11
Services actuariels
66.29.19
Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite n.c.a.
66.30.11
Services de gestion de portefeuilles, à l'exclusion des fonds de pension
66.30.12
Services de gestion des fonds de pension
68.10.11
Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés
68.10.12
Transactions sur biens immobiliers en multipropriété
68.10.13
Transactions sur terrains à bâtir
68.10.14
Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés
68.10.15
Transactions sur terrains non constructibles
68.20.11
Services de location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués
68.20.12
Services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués
68.31.11
Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés pour compte de tiers, à l'exclusion des biens immobiliers en multipropriété
68.31.12
Transactions sur biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
68.31.13
Transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers
68.31.14
Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés pour compte de tiers
68.31.15
Transactions sur terrains non constructibles pour compte de tiers
68.31.16
Services d'expertise immobilière pour compte de tiers
68.32.11
Services d'administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers, à l'exclusion des biens immobiliers en multipropriété
68.32.12
Services d'administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
68.32.13
Services d'administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers
69.10.11
Services de conseil et représentation juridique, en droit pénal
69.10.12
Services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires et droit commercial
69.10.13
Services de conseil et représentation juridique, en droit du travail
69.10.14
Services de conseil et représentation juridique, en droit civil
69.10.15
Services juridiques en matière de brevets, droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle
69.10.16
Services notariaux
69.10.17
Services d'arbitrage et de conciliation
69.10.18
Services juridiques en matière de ventes aux enchères publiques
69.10.19
Autres services juridiques
69.20.10
Services d'audit financier
69.20.21
Services de vérification comptable
69.20.22
Services d'établissement d'états financiers
69.20.23
Services de tenue de livres de comptes
69.20.24
Services de livres de paie
69.20.29
Autres services comptables
69.20.31
Services de conseil fiscal aux entreprises
69.20.32
Services de planification fiscale aux particuliers
69.20.40
Services d'insolvabilité et de mise sous séquestre
70.10.10
Services des sièges sociaux
70.21.10
Services de relations publiques et communication
70.22.11
Services de conseil en gestion stratégique
70.22.12
Services de conseil en gestion financière (à l'exclusion de la fiscalité)
70.22.13
Services de conseil en gestion commerciale
70.22.14
Services de conseil en gestion des ressources humaines
70.22.15
Services de conseil en gestion de la production
70.22.16
Services de conseil en gestion de la chaîne d'approvisionnement et autres
70.22.17
Services de conseil en gestion des processus de travail
70.22.20
Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
70.22.30
Autres services de conseil aux entreprises
70.22.40
Marques déposées et franchises
71.11.10
Plans et dessins architecturaux
71.11.21
Services d'architecture pour projets de constructions résidentielles
71.11.22
Services d'architecture pour projets de constructions non résidentielles
71.11.23
Services d'architecture de rénovation de bâtiments historiques
71.11.24
Services de conseil en architecture
71.11.31
Services d'aménagement urbain
71.11.32
Services d'aménagement rural
71.11.33
Services des plans directeurs de chantiers
71.11.41
Services d'architecture paysagère
71.11.42
Services de conseil en architecture paysagère
71.12.11
Services de conseil en ingénierie
71.12.12
Services d'ingénierie pour projets de constructions
71.12.13
Services d'ingénierie pour projets énergétiques
71.12.14
Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
71.12.15
Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
71.12.16
Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
71.12.17
Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
71.12.18
Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de radiodiffusion et télédiffusion
71.12.19
Services d'ingénierie pour autres projets
71.12.20
Services de gestion de projet pour projets de constructions
71.12.31
Services de conseil géologique et géophysique
71.12.32
Services géophysiques
71.12.33
Services d'exploration et d'évaluation minérales
71.12.34
Services de prospection de surface
71.12.35
Services d'établissement de cartes
71.20.11
Contrôle et analyses de composition et de pureté
71.20.12
Contrôle et analyses de propriétés physiques
71.20.13
Contrôle et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
71.20.14
Services d'inspection technique des véhicules de transport routier
71.20.19
Autres contrôles et analyses techniques
72.11.11
Recherche et développement en biotechnologie de santé
72.11.12
Recherche et développement en biotechnologie environnementale et industrielle
72.11.13
Recherche et développement en biotechnologie agricole
72.11.20
Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies
72.19.11
Recherche et développement en mathématiques
72.19.12
Recherche et développement en informatique et sciences de l'information
72.19.13
Recherche et développement en sciences physiques
72.19.14
Recherche et développement en chimie
72.19.15
Recherche et développement en sciences de la terre et sciences environnementales connexes
72.19.16
Recherche et développement en sciences biologiques
72.19.19
Recherche et développement en autres sciences naturelles
72.19.21
Recherche et développement en nanotechnologie
72.19.29
Autres services de recherche et développement en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
72.19.30
Recherche et développement en sciences médicales
72.19.40
Recherche et développement en agronomie
72.19.50
Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l'exclusion des biotechnologies
72.20.11
Recherche et développement en économie et commerce
72.20.12
Recherche et développement en psychologie
72.20.13
Recherche et développement en droit
72.20.19
Recherche et développement en autres sciences sociales
72.20.21
Recherche et développement en linguistique et littérature
72.20.29
Autres services de recherche et développement en sciences humaines
72.20.30
Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales
73.11.11
Conception et réalisation de services publicitaires
73.11.12
Marketing et mailing directs
73.11.13
Développement de design et concepts publicitaires
73.11.19
Autres services publicitaires
73.12.11
Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers dans les médias imprimés
73.12.12
Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers à la télévision et à la radio
73.12.13
Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers sur l'internet
73.12.14
Vente de publicité liée à un événement
73.12.19
Autres ventes d'espaces publicitaires pour compte de tiers
73.12.20
Revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers
73.20.11
Études de marché : enquêtes qualitatives
73.20.12
Études de marché : enquêtes quantitatives ad hoc
73.20.13
Études de marché : enquêtes quantitatives continues et régulières
73.20.14
Études de marché, à l'exclusion des enquêtes
73.20.19
Autres services d'études de marché
73.20.20
Services de sondages d'opinion
74.10.11
Services de design de décoration d'intérieur
74.10.12
Services de design de produits industriels
74.10.19
Autres services de design spécialisés
74.10.20
Designs originaux
74.20.11
Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés
74.20.12
Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset
74.20.19
Autres plaques et films photographiques exposés et développés
74.20.21
Services des studios photographiques
74.20.22
Services photographiques publicitaires et connexes
74.20.23
Services de photographie et de vidéo pour cérémonies
74.20.24
Services de photographie aérienne
74.20.29
Autres services de photographie spécialisés
74.20.31
Services de développement et de tirage photographique
74.20.32
Services de restauration et retouche de photographies
74.20.39
Autres services photographiques n.c.a.
74.30.11
Services de traduction
74.30.12
Services d'interprétation
74.90.11
Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
74.90.12
Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
74.90.13
Services de conseil en environnement
74.90.14
Services de prévisions météorologiques
74.90.15
Services de conseil en sécurité
74.90.19
Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a.
74.90.20
Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
75.00.11
Services vétérinaires pour animaux de compagnie
75.00.12
Services vétérinaires pour animaux d'élevage
75.00.19
Autres services vétérinaires
77.11.10
Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
77.12.11
Location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, sans chauffeur
77.12.19
Location et location-bail d'autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur
77.21.10
Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
77.22.10
Location de vidéocassettes et DVD
77.29.11
Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
77.29.12
Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
77.29.13
Location et location-bail d'instruments de musique
77.29.14
Location et location-bail de linge de maison
77.29.15
Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
77.29.16
Location et location-bail de machines et équipements de bricolage
77.29.19
Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques n.c.a.
77.31.10
Location et location-bail de matériel agricole
77.32.10
Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
77.33.11
Location et location-bail de machines de bureau (à l'exclusion de matériel informatique)
77.33.12
Location et location-bail de matériel informatique
77.34.10
Location et location-bail de matériels de transport par eau
77.35.10
Location et location-bail de matériels de transport aérien
77.39.11
Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
77.39.12
Location et location-bail de conteneurs
77.39.13
Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
77.39.14
Location et location-bail d'équipements de télécommunications
77.39.19
Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens n.c.a., sans opérateur
77.40.11
Services de licence pour l'utilisation de produits de la recherche et développement
77.40.12
Services de licence pour l'utilisation de marques déposées et franchises
77.40.13
Services de licence pour l'utilisation de services d'exploration et d'évaluation minérales
77.40.19
Services de licence pour l'utilisation d'autres produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des ?uvres protégées par des droits d'auteur
78.10.11
Services de recrutement de cadres
78.10.12
Services de placement permanent, à l'exclusion du recrutement de cadres
78.20.11
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l'informatique et des télécommunications
78.20.12
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres personnels de bureau
78.20.13
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
78.20.14
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du transport, de l'entreposage, de la logistique et de l'industrie
78.20.15
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration
78.20.16
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel médical
78.20.19
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres personnels
78.30.11
Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'informatique et des télécommunications
78.30.12
Autres services de mise à disposition d'autres personnels de bureau
78.30.13
Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
78.30.14
Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine du transport, de l'entreposage, de la logistique et des industries
78.30.15
Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration
78.30.16
Autres services de mise à disposition de personnel médical
78.30.19
Autres services de mise à disposition de personnel n.c.a.
79.11.11
Services de réservation pour les transports aériens
79.11.12
Services de réservation pour les transports ferroviaires
79.11.13
Services de réservation pour les transports en autocars
79.11.14
Services de réservation pour la location de véhicules
79.11.19
Autres services des agences de voyage pour la réservation de transports
79.11.21
Services de réservation pour l'hébergement
79.11.22
Services de réservation pour les croisières
79.11.23
Services de réservation pour les voyages à forfait
79.12.11
Services des voyagistes pour l'élaboration de voyages
79.12.12
Services des accompagnateurs de voyage
79.90.11
Services de promotion touristique
79.90.12
Services d'information des visiteurs
79.90.20
Services des guides touristiques
79.90.31
Services d'échange de périodes dans des immeubles en multipropriété
79.90.32
Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d'exposition
79.90.39
Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation n.c.a.
80.10.11
Services de transport de fonds
80.10.12
Services de gardiennage
80.10.19
Autres services de sécurité
80.20.10
Services de systèmes de sécurité
80.30.10
Services d'enquête
81.10.10
Services d'appui combinés liés aux bâtiments
81.21.10
Services de nettoyage courant des bâtiments
81.22.11
Services de nettoyage de vitres
81.22.12
Services de nettoyage spécialisé
81.22.13
Services de ramonage
81.29.11
Services de désinfection, dératisation et désinsectisation
81.29.12
Services de balayage et de déneigement
81.29.13
Autres services d'hygiène
81.29.19
Autres services de nettoyage n.c.a.
81.30.10
Services d'aménagement paysager
82.11.10
Services administratifs combinés
82.19.11
Services de duplication
82.19.12
Établissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents
82.19.13
Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
82.20.10
Services des centres d'appels
82.30.11
Services d'organisation de congrès
82.30.12
Services d'organisation de salons professionnels
82.91.11
Services d'informations financières sur la clientèle
82.91.12
Services des agences de recouvrement
82.92.10
Services de conditionnement
82.99.11
Services de compte rendu sténographique
82.99.12
Services de soutien basés sur le téléphone
82.99.19
Autres services divers de soutien aux entreprises n.c.a.
84.11.11
Services exécutifs et législatifs
84.11.12
Services budgétaires et fiscaux
84.11.13
Services de planification économique et sociale et statistiques
84.11.14
Services d'assistance à la recherche fondamentale
84.11.19
Autres services publics généraux
84.11.21
Services généraux du personnel des administrations
84.11.29
Autres services de soutien aux administrations
84.12.11
Tutelle des services de la formation
84.12.12
Tutelle des services de la santé
84.12.13
Tutelle des services de logement et d'urbanisme
84.12.14
Tutelle des services récréatifs, culturels et religieux
84.13.11
Tutelle des affaires liées à l'agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse
84.13.12
Tutelle des affaires énergétiques
84.13.13
Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction
84.13.14
Tutelle des affaires de transport et de communications
84.13.15
Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration
84.13.16
Tutelle des affaires touristiques
84.13.17
Services d'administration publique de projets de développement multiples
84.13.18
Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l'emploi
84.21.11
Services d'administration des affaires étrangères et services diplomatiques et consulaires à l'étranger
84.21.12
Services d'aide économique fournie à l'étranger
84.21.13
Services d'aide militaire fournie à l'étranger
84.22.11
Services des forces armées
84.22.12
Services de défense civile
84.23.11
Services d'administration de la justice
84.23.12
Services d'administration pénitentiaire
84.24.11
Services de police
84.24.19
Autres services de maintien de l'ordre et de sécurité
84.25.11
Services de lutte contre l'incendie et de prévention des incendies
84.25.19
Autres services du feu et de secours
84.30.11
Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de maladie, maternité et invalidité temporaire
84.30.12
Services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions de la fonction publique et les prestations de retraite, invalidité permanente et reversion autres que pour les salariés de la fonction publique
84.30.13
Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de chômage
84.30.14
Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations familiales
85.10.10
Enseignement préprimaire
85.20.11
Enseignement primaire en ligne
85.20.12
Autres services d'enseignement primaire
85.31.11
Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne
85.31.12
Autres services d'enseignement secondaire général du premier cycle
85.31.13
Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne
85.31.14
Autres services d'enseignement secondaire général du deuxième cycle
85.32.11
Enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle en ligne
85.32.12
Autres services d'enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle
85.32.13
Enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle en ligne
85.32.14
Autres services d'enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle
85.41.11
Enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne
85.41.12
Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur général
85.41.13
Enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en ligne
85.41.14
Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel
85.42.11
Enseignement supérieur du premier cycle en ligne
85.42.12
Autres services d'enseignement supérieur du premier cycle
85.42.13
Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne
85.42.14
Autres services d'enseignement supérieur du deuxième cycle
85.42.15
Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne
85.42.16
Autres services d'enseignement supérieur du troisième cycle
85.51.10
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.52.11
Services des écoles et professeurs de danse
85.52.12
Services des écoles et professeurs de musique
85.52.13
Services des écoles et cours d'arts
85.52.19
Autres services d'enseignement culturel
85.53.11
Services des auto-écoles
85.53.12
Services des écoles de vol et de voile
85.59.11
Services des écoles de langues
85.59.12
Services des organismes de formation informatique
85.59.13
Services d'enseignement professionnel n.c.a.
85.59.19
Services d'enseignement n.c.a.
85.60.10
Services de soutien à l'enseignement
86.10.11
Services d'hospitalisation chirurgicale
86.10.12
Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
86.10.13
Services d'hospitalisation pour rééducation
86.10.14
Services d'hospitalisation en psychiatrie
86.10.15
Autres services hospitaliers fournis par des médecins
86.10.19
Autres services hospitaliers
86.21.10
Services des médecins généralistes
86.22.11
Analyse et interprétation de clichés médicaux
86.22.19
Autres services des médecins spécialistes
86.23.11
Services de soins orthodontiques
86.23.19
Autres services de soins dentaires
86.90.11
Services liés à la grossesse
86.90.12
Services de soins infirmiers
86.90.13
Services de physiothérapie
86.90.14
Services d'ambulances
86.90.15
Services de laboratoires médicaux
86.90.16
Services de banques de sang, de sperme et d'organes
86.90.17
Services d'imagerie diagnostique sans interprétation
86.90.18
Services de soins psychiatriques
86.90.19
Autres services de santé humaine n.c.a.
87.10.10
Services d'hébergement médicalisé
87.20.11
Services d'hébergement social pour enfants handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes
87.20.12
Services d'hébergement social pour adultes handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes
87.30.11
Services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement social pour personnes âgées
87.30.12
Services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement social pour enfants et jeunes handicapés physiques
87.30.13
Services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement social pour adultes handicapés physiques
87.90.11
Autres services d'action sociale avec hébergement pour enfants et jeunes
87.90.12
Services d'action sociale avec hébergement pour femmes ayant subi des maltraitances
87.90.13
Autres services d'action sociale avec hébergement pour adultes
88.10.11
Services de visite et d'assistance pour personnes âgées
88.10.12
Services de centres de jour pour personnes âgées
88.10.13
Services de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées
88.10.14
Services de visite et d'assistance pour personnes handicapées
88.10.15
Services de centres de jour pour handicapés adultes
88.91.11
Services d'action sociale sans hébergement pour jeunes enfants, à l'exclusion des services des centres de jour pour enfants handicapés
88.91.12
Services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés
88.91.13
Services de garde d'enfants
88.99.11
Services d'orientation et de conseil n.c.a. en faveur des enfants
88.99.12
Services d'assistance sociale sans hébergement
88.99.13
Services de réadaptation professionnelle pour chômeurs
88.99.19
Autres services sociaux sans hébergement n.c.a.
90.01.10
Services d'artistes du spectacle vivant
90.02.11
Services de production et présentation de spectacles vivants
90.02.12
Services de promotion et organisation de spectacles vivants
90.02.19
Autres services de soutien au spectacle vivant
90.03.11
Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle vivant
90.03.12
?uvres originales d'auteurs, compositeurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
90.03.13
?uvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs
90.04.10
Services de gestion de salles de spectacles
91.01.11
Services des bibliothèques
91.01.12
Services des archives
91.02.10
Services des musées
91.02.20
Collections des musées
91.03.10
Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
91.04.11
Services des jardins botaniques et zoologiques
91.04.12
Services des réserves naturelles, y compris services de préservation de la faune
92.00.11
Tables de jeu
92.00.12
Service des machines de jeu
92.00.13
Loteries, jeux à numéros et bingos
92.00.14
Jeux de hasard en ligne
92.00.19
Autres jeux de hasard
92.00.21
Jeux d'argent en ligne
92.00.29
Autres jeux d'argent
93.11.10
Services de gestion d'installations sportives
93.12.10
Services de clubs de sports
93.13.10
Services des centres de culture physique
93.19.11
Services de promotion de manifestations sportives
93.19.12
Services d'athlètes
93.19.13
Services de soutien liés aux sports et sports récréatifs
93.19.19
Autres services liés au sport et sports récréatifs
93.21.10
Services des parcs d'attraction et parcs à thème
93.29.11
Services récréatifs des parcs et plages
93.29.19
Services récréatifs divers n.c.a.
93.29.21
Services de spectacles pyrotechniques et de "son et lumière"
93.29.22
Services de jeux fonctionnant avec des pièces de monnaie
93.29.29
Services du spectacle n.c.a.
94.11.10
Services fournis par des organisations consulaires et patronales
94.12.10
Services fournis par des organisations professionnelles
94.20.10
Services fournis par des syndicats de salariés
94.91.10
Services fournis par des organisations religieuses
94.92.10
Services fournis par des organisations politiques
94.99.11
Services fournis par des organisations de défense des droits de l'homme
94.99.12
Services fournis par des groupes de défense de l'environnement
94.99.13
Services de défense d'intérêts spéciaux
94.99.14
Autres services fournis par des associations de développement de l'esprit civique et de défense de groupes particuliers
94.99.15
Services fournis par des associations de jeunes
94.99.16
Services fournis par des associations culturelles et récréatives
94.99.17
Services fournis par d'autres organisations civiques et sociales
94.99.19
Services fournis par d'autres organisations associatives n.c.a.
94.99.20
Services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives
95.11.10
Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
95.12.10
Services de réparation d'équipements de communication
95.21.10
Services de réparation de produits électroniques grand public
95.22.10
Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
95.23.10
Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir
95.24.10
Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer
95.25.11
Services de réparation d'articles d'horlogerie
95.25.12
Services de réparation d'articles de bijouterie
95.29.11
Services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles
95.29.12
Services de réparation de cycles
95.29.13
Services de réparation et entretien d'instruments de musique
95.29.14
Services de réparation et entretien d'équipements sportifs
95.29.19
Services de réparation d'autres biens personnels ou domestiques n.c.a.
96.01.11
Services de lavage de linge en libre-service
96.01.12
Services de nettoyage à sec (y compris d'articles en fourrure)
96.01.13
Services de repassage
96.01.14
Services de teinture et de coloration
96.01.19
Autres services de nettoyage textile
96.02.11
Services de coiffure pour femmes et fillettes
96.02.12
Services de coiffure pour hommes et garçonnets
96.02.13
Soins esthétiques, de manucure et de pédicure
96.02.19
Autres soins de beauté
96.02.20
Cheveux humains, non travaillés
96.03.11
Pompes funèbres et services de crémation
96.03.12
Soins aux défunts
96.04.10
Services d'entretien corporel
96.09.11
Services aux animaux de compagnie
96.09.12
Services des hôtesses
96.09.13
Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a.
96.09.19
Autres services divers n.c.a.
97.00.10
Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
98.10.10
Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
98.20.10
Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
99.00.10
Services extra-territoriaux