01.11.1
Blé
01.11.2
Maïs
01.11.3
Orge, seigle et avoine
01.11.4
Sorgho, millet et autres céréales
01.11.5
Paille et balles de céréales
01.11.6
Légumes à cosse, verts
01.11.7
Légumes à cosse, secs
01.11.8
Fèves de soja et arachides
01.11.9
Autres oléagineux
01.12.1
Riz, non décortiqué
01.13.1
Légumes à feuilles ou à tiges
01.13.2
Melons
01.13.3
Autres légumes à fruits
01.13.4
Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules
01.13.5
Racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles
01.13.6
Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
01.13.7
Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre
01.13.8
Champignons et truffes
01.13.9
Légumes frais n.c.a.
01.14.1
Cannes à sucre
01.15.1
Tabac brut
01.16.1
Plantes textiles
01.19.1
Plantes fourragères
01.19.2
Fleurs coupées et boutons de fleurs ; semences florales
01.19.3
Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts
01.21.1
Raisin
01.22.1
Fruits tropicaux et subtropicaux
01.23.1
Agrumes
01.24.1
Pommes
01.24.2
Autres fruits à pépins et à noyau
01.25.1
Baies et fruits du genre vaccinium
01.25.2
Semences fruitières
01.25.3
Fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
01.25.9
Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.
01.26.1
Olives
01.26.2
Noix de coco
01.26.9
Autres fruits oléagineux
01.27.1
Plantes à boissons
01.28.1
Épices, brutes
01.28.2
Houblon en cônes
01.28.3
Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
01.29.1
Caoutchouc naturel brut
01.29.2
Arbres de noël coupés
01.29.3
Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
01.30.1
Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons ; blanc de champignon
01.41.1
Vaches laitières, vivantes
01.41.2
Lait de vache, brut
01.42.1
Autres bovins et buffles, vivants
01.42.2
Sperme de taureau et de buffle
01.43.1
Chevaux et autres équidés, vivants
01.44.1
Chameaux et autres camélidés, vivants
01.45.1
Ovins et caprins, vivants
01.45.2
Lait de brebis et de chèvre, brut
01.45.3
Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
01.46.1
Porcins, vivants
01.47.1
Volailles, vivantes
01.47.2
Oeufs, en coquille, frais
01.49.1
Autres animaux d'élevage, vivants
01.49.2
Autres produits d'origine animale
01.49.3
Peaux et fourrures
01.61.1
Services de soutien aux cultures
01.62.1
Services de soutien à la production animale
01.63.1
Traitement primaire des récoltes
01.64.1
Traitement des semences
01.70.1
Chasse, piégeage et services annexes
02.10.1
Plants d'arbres forestiers ; semences d'arbres forestiers
02.10.2
Services des pépinières forestières
02.10.3
Arbres forestiers
02.20.1
Bois brut
02.30.1
Gommes naturelles
02.30.2
Liège naturel, brut ou simplement préparé
02.30.3
Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
02.30.4
Produits forestiers comestibles
02.40.1
Services de soutien à l'exploitation forestière
03.00.1
Poissons, vivants, non destinés à l'alimentation humaine
03.00.2
Poissons, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine
03.00.3
Crustacés, non congelés ou surgelés
03.00.4
Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés
03.00.5
Perles, brutes
03.00.6
Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits
03.00.7
Services de soutien à la pêche et à l'aquaculture
05.10.1
Houille
05.20.1
Lignite
06.10.1
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
06.10.2
Sables et schistes bitumineux
06.20.1
Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
07.10.1
Minerais de fer
07.21.1
Minerais d'uranium et de thorium
07.29.1
Autres minerais métalliques
08.11.1
Pierres ornementales ou de construction
08.11.2
Calcaire industriel et gypse
08.11.3
Craie et dolomie crue
08.11.4
Ardoise
08.12.1
Sables et granulats
08.12.2
Argiles et kaolin
08.91.1
Minéraux chimiques et engrais minéraux
08.92.1
Tourbe
08.93.1
Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer
08.99.1
Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique
08.99.2
Pierres précieuses et semi-précieuses ; diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels ; autres minéraux
09.10.1
Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures
09.90.1
Services de soutien aux autres industries extractives
10.11.1
Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées
10.11.2
Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
10.11.3
Viande et abats comestibles congelés ou surgelés ; autres viandes et abats comestibles
10.11.4
Laine de délainage et cuirs bruts
10.11.5
Graisses d'animaux de boucherie
10.11.6
Sous-produits animaux bruts, non comestibles
10.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage
10.12.1
Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
10.12.2
Viandes de volailles, congelées ou surgelées
10.12.3
Graisses de volailles
10.12.4
Abats comestibles de volailles
10.12.5
Plumes et duvets
10.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
10.13.1
Conserves et préparations à base de viande, abats et sang
10.13.9
Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes
10.20.1
Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
10.20.2
Autres préparations et conserves à base de poissons ; caviar et ses succédanés
10.20.3
Crustacés, mollusques, algues et autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, préparés ou en conserves
10.20.4
Farines, poudres et pellets, impropres à l'alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusque, autres invertébrés aquatiques ou algues
10.20.9
Fumage et autres façons de préparations à base de poissons ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
10.31.1
Préparations et conserves à base de pommes de terre
10.31.9
Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
10.32.1
Jus de fruits et légumes
10.32.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes
10.39.1
Préparations et conserves de légumes, à l'exclusion des pommes de terre
10.39.2
Préparations et conserves de fruits
10.39.3
Déchets et sous-produits de fruits et légumes
10.39.9
Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
10.41.1
Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes
10.41.2
Huiles végétales, brutes
10.41.3
Linters de coton
10.41.4
Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales ; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux
10.41.5
Huiles raffinées, à l'exclusion des résidus
10.41.6
Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
10.41.7
Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides) ; dégras ; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
10.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses
10.42.1
Margarines et graisses comestibles similaires
10.42.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires
10.51.1
Lait liquide et crème de lait
10.51.2
Lait et crème de lait, sous forme solide
10.51.3
Beurre et pâtes à tartiner laitières
10.51.4
Fromages
10.51.5
Autres produits laitiers
10.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers
10.52.1
Glaces et sorbets
10.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets
10.61.1
Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures
10.61.2
Farines de céréales et de légumes ; mélanges de ces farines
10.61.3
Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales
10.61.4
Sons et autres résidus de meunerie
10.61.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains
10.62.1
Produits amylacés ; sucres et sirops de sucre n.c.a.
10.62.2
Résidus d'amidonnerie
10.62.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés
10.71.1
Pain ; pâtisseries et viennoiseries fraîches
10.71.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
10.72.1
Biscottes et biscuits ; pâtisseries de conservation
10.72.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
10.73.1
Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine
10.73.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires
10.81.1
Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné ; mélasses
10.81.2
Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
10.81.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre
10.82.1
Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre
10.82.2
Chocolat et produits de confiserie
10.82.3
Coques, pellicules et autres résidus de cacao
10.82.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
10.83.1
Café et thé transformés
10.83.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé
10.84.1
Vinaigres ; sauces ; mélanges de condiments ; farines de moutarde et moutardes préparées
10.84.2
Épices préparées
10.84.3
Sel de qualité alimentaire
10.84.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements
10.85.1
Plats préparés
10.85.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
10.86.1
Aliments homogénéisés et diététiques
10.86.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques
10.89.1
Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires ; extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques
10.89.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.
10.91.1
Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.2
Fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme
10.92.1
Aliments pour animaux de compagnie
10.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie
11.01.1
Boissons alcoolisées distillées
11.01.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées
11.02.1
Vins de raisin frais ; moûts de raisins
11.02.2
Lie de vin ; tartre
11.02.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin
11.03.1
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées
11.03.9
Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits
11.04.1
Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
11.04.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées
11.05.1
Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie
11.05.2
Résidus de brasserie et de distillerie
11.05.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière
11.06.1
Malt
11.06.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt
11.07.1
Eaux minérales et boissons rafraîchissantes
11.07.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes
12.00.1
Produits à base de tabac, à l'exclusion des déchets
12.00.2
Déchets de tabac
12.00.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac
13.10.1
Graisse de suint (y compris lanoline)
13.10.2
Fibres textiles naturelles préparées
13.10.3
Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées
13.10.4
Fils de soie ou de déchets de soie
13.10.5
Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
13.10.6
Fils de coton ; fils à coudre de coton
13.10.7
Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun) ; fils de papier
13.10.8
Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques
13.10.9
Effilochés ; préparation de fibres textiles naturelles ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
13.20.1
Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton
13.20.2
Tissus de coton
13.20.3
Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques
13.20.4
Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux
13.20.5
Imitation de fourrure par tissage
13.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
13.30.1
Apprêt de textiles
13.91.1
Étoffes à maille
13.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille
13.92.1
Linge de maison, articles d'ameublement et de literie
13.92.2
Autres articles textiles confectionnés
13.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
13.93.1
Tapis et moquettes
13.93.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
13.94.1
Ficelles, cordes et filets, à l'exclusion des déchets
13.94.2
Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
13.94.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
13.95.1
Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
13.95.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
13.96.1
Fils et filés métallisés ; tissus en fils métalliques et filés métallisés ; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile ; produits et articles textiles pour usages techniques
13.96.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
13.99.1
Tulles, dentelles et broderies ; fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
13.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.
14.11.1
Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
14.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
14.12.1
Vêtements de travail pour hommes
14.12.2
Vêtements de travail pour femmes
14.12.3
Autres vêtements de travail
14.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
14.13.1
Vêtements de dessus, en maille
14.13.2
Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets
14.13.3
Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes
14.13.4
Fripes
14.13.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
14.14.1
Vêtements de dessous, en maille
14.14.2
Vêtements de dessous, en tissu
14.14.3
Tee-shirts et maillots de corps, en maille
14.14.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
14.19.1
Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille
14.19.2
Layette, autres vêtements et accessoires de l'habillement, en tissu
14.19.3
Accessoires en cuir ; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés ; vêtements confectionnés en textiles enduits
14.19.4
Articles de chapellerie
14.19.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
14.20.1
Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures
14.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure
14.31.1
Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
14.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles
14.39.1
Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
14.39.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles
15.11.1
Peaux tannées ou apprêtées
15.11.2
Cuirs et peaux chamoisés ; cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés
15.11.3
Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés
15.11.4
Cuirs et peaux épilés d'ovins, caprins et porcins
15.11.5
Cuirs et peaux d'autres animaux ; cuirs reconstitués à base de cuir
15.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
15.12.1
Articles de sellerie et de bourrellerie ; articles de voyage et de maroquinerie ; autres articles en cuir
15.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
15.20.1
Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques
15.20.2
Chaussures de sport
15.20.3
Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a.
15.20.4
Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
15.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
16.10.1
Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm ; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
16.10.2
Bois profilés sur au moins une face ; laine de bois ; farine de bois ; plaquettes et particules de bois
16.10.3
Bois bruts ; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées
16.10.9
Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
16.21.1
Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires ; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
16.21.2
Feuilles de placage ; feuilles pour contreplaqués ; bois densifiés
16.21.9
Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
16.22.1
Parquets assemblés en panneaux
16.22.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés
16.23.1
Éléments de menuiserie et de charpente (à l'exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois
16.23.2
Bâtiments préfabriqués en bois
16.23.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente
16.24.1
Emballages en bois
16.24.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois
16.29.1
Autres objets en bois
16.29.2
Objets en liège, vannerie et sparterie
16.29.9
Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie
17.11.1
Pâtes de bois et d'autres matières fibreuses cellulosiques
17.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
17.12.1
Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits
17.12.2
Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
17.12.3
Papier pour carton ondulé
17.12.4
Papiers non couchés, ni enduits
17.12.5
Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
17.12.6
Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides
17.12.7
Papiers et cartons élaborés
17.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons
17.21.1
Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton
17.21.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton
17.22.1
Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
17.22.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
17.23.1
Articles de papeterie
17.23.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie
17.24.1
Papiers peints
17.24.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
17.29.1
Autres articles en papier ou en carton
17.29.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton
18.11.1
Impression de journaux
18.12.1
Autres travaux d'impression
18.13.1
Travaux de préparation d'impression
18.13.2
Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
18.13.3
Travaux auxiliaires de l'impression
18.14.1
Reliure et services connexes
18.20.1
Reproduction d'enregistrements sonores
18.20.2
Reproduction d'enregistrements vidéo
18.20.3
Reproduction d'enregistrements informatiques
19.10.1
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue
19.10.2
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux
19.10.3
Brai et coke de brai
19.10.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction
19.20.1
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires
19.20.2
Huile et gaz combustibles ; huiles lubrifiantes
19.20.3
Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel
19.20.4
Autres produits pétroliers
19.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole
20.11.1
Gaz industriels
20.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
20.12.1
Oxydes, peroxydes et hydroxydes
20.12.2
Extraits tannants ; tanins naturels et dérivés ; matières colorantes n.c.a.
20.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
20.13.1
Uranium et plutonium enrichis ; uranium et thorium appauvris ; autres éléments radioactifs
20.13.2
Éléments chimiques n.c.a. ; acides et composés inorganiques
20.13.3
Halogénures métalliques ; hypochlorites, chlorates et perchlorates
20.13.4
Sulfures et sulfates ; nitrates, phosphates et carbonates
20.13.5
Autres sels métalliques
20.13.6
Autres produits chimiques inorganiques de base
20.13.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
20.14.1
Hydrocarbures et leurs dérivés
20.14.2
Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ; alcools gras industriels
20.14.3
Acides monocarboxyliques gras industriels ; acides carboxyliques et leurs dérivés
20.14.4
Composés organiques à fonction azotée
20.14.5
Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques ; composés hétérocycliques n.c.a.
20.14.6
Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals ; autres composés organiques
20.14.7
Produits chimiques organiques de base divers
20.14.8
Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
20.14.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
20.15.1
Acide nitrique ; acides sulfonitriques ; ammoniac
20.15.2
Chlorure d'ammonium ; nitrites
20.15.3
Engrais azotés, minéraux ou chimiques
20.15.4
Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques
20.15.5
Engrais potassiques, minéraux ou chimiques
20.15.6
Nitrate de sodium
20.15.7
Engrais n.c.a.
20.15.8
Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.
20.15.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés
20.16.1
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
20.16.2
Polymères du styrène, sous formes primaires
20.16.3
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
20.16.4
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
20.16.5
Autres matières plastiques sous formes primaires ; échangeurs d'ions
20.16.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
20.17.1
Caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.17.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.20.1
Pesticides et autres produits agrochimiques
20.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
20.30.1
Peintures et vernis à base de polymères
20.30.2
Autres peintures et vernis et produits connexes ; couleurs fines et encres d'imprimerie
20.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics
20.41.1
Glycérine
20.41.2
Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon
20.41.3
Savons et produits de nettoyage
20.41.4
Préparations odoriférantes et cires
20.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
20.42.1
Parfums et produits pour la toilette
20.42.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette
20.51.1
Produits explosifs préparés ; mèches de sûreté ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques ; feux d'artifice
20.51.2
Allumettes
20.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs
20.52.1
Colles
20.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
20.53.1
Huiles essentielles
20.53.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles
20.59.1
Plaques et films photographiques, films à développement instantané ; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques
20.59.2
Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement ; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales
20.59.3
Encres de bureau et de dessin et autres encres
20.59.4
Préparations lubrifiantes ; additifs ; préparations antigel
20.59.5
Produits chimiques divers
20.59.6
Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
20.59.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a.
20.60.1
Fibres synthétiques
20.60.2
Fibres artificielles
20.60.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
21.10.1
Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
21.10.2
Lysine, acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire ; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et sels
21.10.3
Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres c
ondensations ; hydantoïne et ses dérivés ; sulfonamides
21.10.4
Sucres chimiquement purs, n.c.a. ; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
21.10.5
Provitamines, vitamines et hormones ; glycosides et alcaloïdes d'origine végétale et leurs dérivés ; antibiotiques
21.10.6
Glandes et autres organes ; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
21.10.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base
21.20.1
Médicaments
21.20.2
Autres préparations pharmaceutiques
21.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques
22.11.1
Pneumatiques neufs
22.11.2
Pneumatiques rechapés
22.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques
22.19.1
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
22.19.2
Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
22.19.3
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.4
Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
22.19.5
Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
22.19.6
Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.7
Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci
22.19.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
22.21.1
Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
22.21.2
Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
22.21.3
Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières
22.21.4
Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques
22.21.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
22.22.1
Emballages en matières plastiques
22.22.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques
22.23.1
Éléments en matières plastiques pour la construction ; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique
22.23.2
Constructions préfabriquées en matières plastiques
22.23.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
22.29.1
Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques
22.29.2
Autres produits en matières plastiques n.c.a.
22.29.9
Façons de travail des matières plastiques ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques
23.11.1
Verre plat
23.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
23.12.1
Verre plat travaillé
23.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
23.13.1
Verre creux
23.13.9
Façonnage du verre creux ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
23.14.1
Fibres de verre
23.14.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
23.19.1
Autre verre, semi-fini
23.19.2
Verre technique et autre
23.19.9
Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en verre travaillé, y compris de verre technique
23.20.1
Produits réfractaires
23.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
23.31.1
Carreaux et dalles en céramique
23.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
23.32.1
Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
23.32.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
23.41.1
Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
23.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
23.42.1
Appareils sanitaires en céramique
23.42.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique
23.43.1
Isolateurs en céramique ; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
23.43.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
23.44.1
Autres produits céramiques à usage technique
23.44.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
23.49.1
Autres produits céramiques
23.49.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques
23.51.1
Ciment
23.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
23.52.1
Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
23.52.2
Plâtre
23.52.3
Dolomie calcinée ou agglomérée
23.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
23.61.1
Éléments en béton pour la construction
23.61.2
Constructions préfabriquées en béton
23.61.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction
23.62.1
Éléments en plâtre pour la construction
23.62.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
23.63.1
Béton prêt à l'emploi
23.63.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi
23.64.1
Mortiers et bétons secs
23.64.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
23.65.1
Ouvrages en fibre-ciment
23.65.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
23.69.1
Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
23.69.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
23.70.1
Pierre taillée, façonnée et finie
23.70.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
23.91.1
Produits abrasifs
23.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
23.99.1
Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
23.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
24.10.1
Produits sidérurgiques primaires
24.10.2
Acier brut
24.10.3
Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud
24.10.4
Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.5
Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium
24.10.6
Barres laminées à chaud en acier
24.10.7
Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier
24.10.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
24.20.1
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier
24.20.2
Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
24.20.3
Tubes et tuyaux soudés, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
24.20.4
Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
24.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.31.1
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
24.31.2
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable
24.31.3
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
24.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
24.32.1
Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.32.2
Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.32.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
24.33.1
Profilés formés à froid ou pliés
24.33.2
Tôles nervurées, en acier non allié
24.33.3
Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue
24.33.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés
24.34.1
Fils tréfilés à froid
24.34.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
24.41.1
Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.2
Or brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.3
Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.4
Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.5
Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
24.42.1
Aluminium brut ; oxyde d'aluminium
24.42.2
Demi-produits en aluminium ou en alliages d'aluminium
24.42.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium
24.43.1
Plomb, zinc et étain bruts
24.43.2
Demi-produits en plomb, zinc ou étain ou en alliages à base de ces métaux
24.43.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
24.44.1
Cuivre brut ; mattes de cuivre ; cuivre de ciment
24.44.2
Demi-produits en cuivre et en alliages de cuivre
24.44.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
24.45.1
Nickel brut ; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
24.45.2
Demi-produits en nickel et en alliages de nickel
24.45.3
Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
24.45.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux
24.46.1
Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
24.46.9
Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
24.51.1
Travaux de fonderie de fonte
24.51.2
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
24.51.3
Accessoires de tuyauterie, en fonte
24.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
24.52.1
Travaux de fonderie d'acier
24.52.2
Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
24.52.3
Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
24.53.1
Travaux de fonderie de métaux légers
24.54.1
Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux
25.11.1
Constructions métalliques préfabriquées
25.11.2
Constructions et ossatures métalliques
25.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
25.12.1
Portes, fenêtres et huisseries métalliques
25.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal
25.21.1
Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
25.21.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
25.29.1
Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.29.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.30.1
Générateurs de vapeur et leurs éléments
25.30.2
Réacteurs nucléaires et leurs éléments
25.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
25.40.1
Armes et munitions et leurs parties
25.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions
25.50.1
Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage
25.50.2
Travaux de la métallurgie des poudres
25.61.1
Revêtement des métaux
25.61.2
Autres traitements des métaux
25.62.1
Décolletage
25.62.2
Autres travaux d'usinage
25.71.1
Articles de coutellerie
25.71.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie
25.72.1
Serrures et ferrures
25.72.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
25.73.1
Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
25.73.2
Scies à main ; lames de scie de toutes sortes
25.73.3
Autres outils à main
25.73.4
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
25.73.5
Moules ; châssis de moulage pour la fonderie ; carcasses ; modèles
25.73.6
Autres outils
25.73.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage
25.91.1
Bidons métalliques et récipients similaires
25.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
25.92.1
Emballages légers métalliques
25.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques
25.93.1
Articles en fils, chaînes et ressorts
25.93.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaînes et de ressorts
25.94.1
Vis et boulons
25.94.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons
25.99.1
Articles métalliques domestiques
25.99.2
Autres articles en métaux communs
25.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
26.11.1
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, y compris tubes cathodiques
26.11.2
Diodes et transistors
26.11.3
Circuits intégrés électroniques
26.11.4
Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
26.11.5
Circuits imprimés nus
26.11.9
Fabrication de circuits intégrés électroniques ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
26.12.1
Circuits imprimés chargés
26.12.2
Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information
26.12.3
Cartes intelligentes
26.12.9
Impression de circuits ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
26.20.1
Ordinateurs et leurs parties et accessoires
26.20.2
Unités de mémoire et autres dispositifs de stockage
26.20.3
Autres unités pour matériel informatique
26.20.4
Parties et accessoires pour matériel informatique
26.20.9
Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
26.30.1
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision ; caméras de télévision
26.30.2
Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil ; visiophones
26.30.3
Parties de matériel téléphonique et télégraphique
26.30.4
Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties ; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
26.30.5
Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
26.30.6
Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires
26.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication
26.40.1
Récepteurs radio
26.40.2
Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
26.40.3
Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
26.40.4
Microphones, haut-parleurs, récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie
26.40.5
Parties d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
26.40.6
Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
26.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public
26.51.1
Instruments et appareils d'aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires
26.51.2
Appareils radar et de radionavigation
26.51.3
Balances de précision ; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs
26.51.4
Instruments de mesure de grandeurs électriques ou de radiations ionisantes
26.51.5
Instruments de contrôle d'autres grandeurs physiques
26.51.6
Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d'essai
26.51.7
Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
26.51.8
Parties et accessoires des instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation
26.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation
26.52.1
Montres et autres compteurs de temps, à l'exclusion de leurs mouvements et éléments
26.52.2
Mouvements et éléments de montres
26.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie
26.60.1
Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60.9
Fabrication d'appareils médicaux ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.70.1
Matériel photographique et parties
26.70.2
Autre matériel optique et parties
26.70.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
26.80.1
Supports magnétiques et optiques
26.80.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
27.11.1
Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 w ; autres moteurs à courant continu ; génératrices à courant continu
27.11.2
Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 w ; autres moteurs à courant alternatif ; génératrices (alternateurs) à courant alternatif
27.11.3
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs
27.11.4
Transformateurs électriques
27.11.5
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ; autres bobines de réactance
27.11.6
Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
27.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
27.12.1
Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 v
27.12.2
Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v
27.12.3
Armoires de commande électrique
27.12.4
Parties de matériel de distribution et de commande électrique
27.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
27.20.1
Piles et batteries de piles électriques et leurs parties
27.20.2
Accumulateurs électriques et leurs parties
27.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
27.31.1
Câbles de fibres optiques
27.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
27.32.1
Autres fils et câbles électroniques ou électriques
27.32.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
27.33.1
Matériel d'installation électrique
27.33.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique
27.40.1
Lampes électriques à incandescence ou à décharge ; lampes à arc
27.40.2
Appareils d'éclairage
27.40.3
Autres appareils d'éclairage
27.40.4
Parties de lampes et d'appareils d'éclairage
27.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique
27.51.1
Réfrigérateurs et congélateurs ; lave-vaisselle et lave-linge ; couvertures chauffantes ; ventilateurs
27.51.2
Autres appareils électroménagers n.c.a.
27.51.3
Parties d'appareils électroménagers
27.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers
27.52.1
Appareils ménagers de cuisson et de chauffage, non électriques
27.52.2
Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
27.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques
27.90.1
Autres matériels électriques et leurs parties
27.90.2
Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes ; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
27.90.3
Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud
27.90.4
Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplast
ie, électrolyse et électrophorèse)
27.90.5
Condensateurs
27.90.6
Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
27.90.7
Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
27.90.8
Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
27.90.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
28.11.1
Moteurs, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.2
Turbines
28.11.3
Parties de turbines
28.11.4
Parties pour moteurs
28.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.12.1
Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l'exclusion des parties
28.12.2
Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
28.13.1
Pompes pour liquides ; élévateurs à liquides
28.13.2
Pompes à air ou à vide ; compresseurs d'air ou d'autres gaz
28.13.3
Parties de pompes et compresseurs
28.13.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs
28.14.1
Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
28.14.2
Pièces de robinetterie et articles similaires
28.14.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie
28.15.1
Roulements à billes ou à rouleaux
28.15.2
Autres organes mécaniques de transmission
28.15.3
Parties d'organes mécaniques de transmission
28.15.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
28.21.1
Fours et brûleurs et leurs parties
28.21.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs
28.22.1
Équipements de levage et de manutention et leurs parties
28.22.2
Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
28.22.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
28.23.1
Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul
28.23.2
Machines de bureau et leurs parties
28.23.9
Fabrication de machines de bureau et comptables ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
28.24.1
Outillage manuel électromécanique ; autre outillage manuel électroportatif
28.24.2
Parties d'outillage portatif à moteur incorporé
28.24.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
28.25.1
Échangeurs de chaleur ; climatiseurs, équipements de réfrigération, de congélation et de surgélation industriels
28.25.2
Appareils de ventilation non domestiques
28.25.3
Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
28.25.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.29.1
Générateurs de gaz, appareils de distillation et de filtration
28.29.2
Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients ; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable ; joints
28.29.3
Appareils de pesage et de mesurage industriels, domestiques ou autres
28.29.4
Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques
28.29.5
Machines à laver la vaisselle de type industriel
28.29.6
Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
28.29.7
Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
28.29.8
Parties d'autres machines d'usage général n.c.a.
28.29.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.
28.30.1
Motoculteurs
28.30.2
Autres tracteurs agricoles
28.30.3
Matériel agricole pour le travail du sol
28.30.4
Tondeuses à gazon
28.30.5
Matériel de récolte
28.30.6
Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
28.30.7
Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
28.30.8
Autre matériel agricole
28.30.9
Parties de matériel agricole ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
28.41.1
Machines-outils d'usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires ; centres d'usinage des métaux
28.41.2
Tours, machines à percer et à fraiser, pour l'usinage des métaux
28.41.3
Autres machines-outils pour l'usinage des métaux
28.41.4
Parties et accessoires de machines-outils à métaux
28.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
28.49.1
Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d'autres matériaux durs
28.49.2
Porte-outils
28.49.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
28.91.1
Machines pour la métallurgie et leurs parties
28.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
28.92.1
Matériel de mines
28.92.2
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction de la terre, des minéraux ou minerais, autopropulsés (y compris bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs)
28.92.3
Autres matériels de travaux publics
28.92.4
Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
28.92.5
Tracteurs de chantier
28.92.6
Parties de machines pour l'extraction ou la construction
28.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
28.93.1
Machines pour l'industrie agroalimentaire, à l'exclusion de leurs parties
28.93.2
Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
28.93.3
Parties de machines pour l'industrie agroalimentaire
28.93.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire
28.94.1
Machines de filature, tissage et tricotage
28.94.2
Autres machines pour l'industrie textile et la confection, y compris machines à coudre
28.94.3
Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
28.94.4
Machines à coudre de type ménager
28.94.5
Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
28.94.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
28.95.1
Machines pour les industries du papier et du carton et leurs parties
28.95.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
28.96.1
Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
28.96.2
Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
28.96.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
28.99.1
Machines d'imprimerie et machines pour le brochage et la reliure
28.99.2
Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
28.99.3
Machines d'usage spécifique n.c.a.
28.99.4
Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
28.99.5
Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats ; parties de machines d'usa
ge spécifique n.c.a.
28.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
29.10.1
Moteurs pour véhicules automobiles
29.10.2
Voitures particulières
29.10.3
Autobus et autocars
29.10.4
Véhicules utilitaires pour le transport de marchandises
29.10.5
Véhicules utilitaires spécifiques
29.10.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
29.20.1
Carrosseries automobiles
29.20.2
Remorques et semi-remorques ; conteneurs
29.20.3
Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
29.20.4
Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
29.20.5
Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
29.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
29.31.1
Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
29.31.2
Autres équipements électriques automobiles et leurs parties
29.31.3
Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
29.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
29.32.1
Sièges pour véhicules automobiles
29.32.2
Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
29.32.3
Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
29.32.9
Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a. ; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties
et accessoires pour véhicules automobiles
30.11.1
Bâtiments de guerre
30.11.2
Navires et vaisseaux similaires pour le transport de passagers et de marchandises
30.11.3
Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux
30.11.4
Plates-formes de forage en mer
30.11.5
Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
30.11.9
Transformation, reconstruction et équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
30.12.1
Bateaux de plaisance
30.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
30.20.1
Motrices et tenders
30.20.2
Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
30.20.3
Autre matériel ferroviaire roulant
30.20.4
Parties de matériel de traction et de matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques
30.20.9
Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
30.30.1
Moteurs pour aéronefs et engins spatiaux, simulateurs de vol, et leurs parties
30.30.2
Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
30.30.3
Avions et hélicoptères
30.30.4
Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
30.30.5
Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
30.30.6
Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
30.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
30.40.1
Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
30.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
30.91.1
Motocycles et side-cars
30.91.2
Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
30.91.3
Moteurs à explosion pour motocycles
30.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
30.92.1
Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
30.92.2
Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
30.92.3
Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
30.92.4
Landaus et poussettes, et leurs parties
30.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
30.99.1
Autres équipements de transport n.c.a.
30.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
31.00.1
Sièges et leurs parties
31.00.2
Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
31.00.9
Garnissage de sièges ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
31.01.1
Meubles de bureau et de magasin
31.01.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
31.02.1
Meubles de cuisine
31.02.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
31.03.1
Sommiers et matelas
31.03.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
31.09.1
Autres meubles
31.09.9
Finition de meubles neufs ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
32.11.1
Monnaies
32.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
32.12.1
Articles de joaillerie et bijouterie
32.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie
32.13.1
Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
32.13.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et d'articles similaires
32.20.1
Pianos, orgues et autres instruments de musique à cordes et à vent ; claviers ; métronomes et diapasons ; mécanismes de boîtes à musique
32.20.2
Parties et accessoires d'instruments de musique
32.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de musique
32.30.1
Articles de sport
32.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports
32.40.1
Poupées représentant uniquement des êtres humains ; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines ; et leurs parties
32.40.2
Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction
32.40.3
Autres jouets, y compris jouets musicaux
32.40.4
Autres jeux
32.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
32.50.1
Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux et dentaires
32.50.2
Instruments et appareils thérapeutiques ; accessoires, prothèses et appareils orthopédiques
32.50.3
Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires ; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
32.50.4
Lunettes, verres et lentilles, et leurs parties
32.50.5
Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
32.50.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques
32.91.1
Articles de brosserie
32.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
32.99.1
Casques de sécurité ; stylos et crayons, tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter ; rubans de machines à écrire, tampons encreurs
32.99.2
Parapluies ; cannes ; boutons ; formes pour boutons ; fermetures à glissière, et leurs parties
32.99.3
Produits en cheveux ou en poils d'animaux ; articles similaires en matières textiles
32.99.4
Briquets, pipes et leurs parties ; articles en matières combustibles ; gaz liquides ou liquéfiés
32.99.5
Autres articles n.c.a.
32.99.6
Travaux de taxidermie
32.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a.
33.11.1
Réparation et entretien d'ouvrages en métaux
33.12.1
Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage général
33.12.2
Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage spécifique
33.13.1
Réparation et entretien de matériels électroniques et optiques
33.14.1
Réparation et entretien d'équipements électriques
33.15.1
Réparation et entretien de navires et bateaux
33.16.1
Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux
33.17.1
Réparation et entretien d'autres équipements de transport
33.19.1
Réparation d'autres équipements
33.20.1
Installation d'ouvrages métalliques, à l'exclusion de machines et d'équipements
33.20.2
Installation de machines d'usage général
33.20.3
Installation de machines d'usage spécifique
33.20.4
Installation de matériels électroniques et optiques
33.20.5
Installation d'équipements électriques
33.20.6
Installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels
33.20.7
Installation d'autres produits n.c.a.
35.11.1
Électricité
35.12.1
Transport d'électricité
35.13.1
Distribution d'électricité
35.14.1
Commerce de l'électricité
35.21.1
Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole
35.22.1
Distribution de combustibles gazeux par conduites
35.23.1
Commerce du gaz par conduites
35.30.1
Vapeur et eau chaude ; production et distribution de vapeur et d'eau chaude
35.30.2
Glace ; production et distribution d'air et d'eau refroidis
36.00.1
Eau naturelle
36.00.2
Traitement et distribution de l'eau par conduites
36.00.3
Commerce de l'eau par conduites
37.00.1
Collecte et traitement des eaux usées
37.00.2
Boues d'épuration
38.11.1
Collecte des déchets recyclables non dangereux
38.11.2
Collecte des déchets non recyclables non dangereux
38.11.3
Déchets non recyclables non dangereux collectés
38.11.4
Épaves, à démanteler
38.11.5
Autres déchets recyclables non dangereux collectés
38.11.6
Services des installations de transfert de déchets non dangereux
38.12.1
Collecte des déchets dangereux
38.12.2
Déchets dangereux collectés
38.12.3
Services des installations de transfert de déchets dangereux
38.21.1
Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
38.21.2
Élimination des déchets non dangereux
38.21.3
Déchets de solvants organiques
38.21.4
Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets
38.21.5
Pellets de déchets municipaux
38.22.1
Traitement des déchets nucléaires et d'autres déchets dangereux
38.22.2
Élimination des déchets nucléaires et d'autres déchets dangereux
38.31.1
Démantèlement d'épaves
38.32.1
Récupération de matériaux triés
38.32.2
Matières premières secondaires métalliques
38.32.3
Matières premières secondaires non métalliques
39.00.1
Dépollution et nettoyage
39.00.2
Autres services de dépollution et de contrôle spécialisé de la pollution
41.00.1
Bâtiments résidentiels
41.00.2
Bâtiments non résidentiels
41.00.3
Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
41.00.4
Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
42.11.1
Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
42.11.2
Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
42.12.1
Voies ferrées de surface et souterraines
42.12.2
Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
42.13.1
Ponts et tunnels
42.13.2
Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
42.21.1
Ouvrages de réseaux pour fluides
42.21.2
Travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides
42.22.1
Ouvrages de réseaux d'électricité et de télécommunications
42.22.2
Travaux de construction relatifs aux réseaux d'électricité et de télécommunications
42.91.1
Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
42.91.2
Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
42.99.1
Autres ouvrages de génie civil
42.99.2
Travaux de construction relatifs aux autres ouvrages de génie civil
43.11.1
Travaux de démolition
43.12.1
Travaux de préparation de sites
43.13.1
Travaux de forage et de sondage
43.21.1
Travaux d'installation électrique
43.22.1
Travaux d'installation de distribution d'eau, de pose de conduites d'évacuation, d'installation de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air
43.22.2
Travaux d'installation de distribution de gaz
43.29.1
Autres travaux d'installation
43.31.1
Travaux de plâtrerie
43.32.1
Travaux de menuiserie
43.33.1
Travaux de carrelage
43.33.2
Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs
43.34.1
Travaux de peinture en bâtiment
43.34.2
Travaux de vitrerie
43.39.1
Autres travaux de finition
43.91.1
Travaux de couverture
43.99.1
Travaux d'étanchéification
43.99.2
Travaux d'échafaudage
43.99.3
Travaux de battage de pieux ; travaux de fondation
43.99.4
Travaux de béton
43.99.5
Travaux de montage d'ossatures métalliques
43.99.6
Travaux de maçonnerie
43.99.7
Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
43.99.9
Travaux de construction spécialisés n.c.a.
45.11.1
Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers
45.11.2
Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers en magasin spécialisé
45.11.3
Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers
45.11.4
Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
45.19.1
Commerce de gros d'autres véhicules automobiles
45.19.2
Commerce de détail d'autres véhicules automobiles en magasin spécialisé
45.19.3
Autre commerce de détail d'autres véhicules automobiles
45.19.4
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles
45.20.1
Entretien et réparation de voitures et véhicules utilitaires légers
45.20.2
Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles
45.20.3
Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
45.31.1
Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.31.2
Services d'intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.32.1
Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé
45.32.2
Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.40.1
Commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
45.40.2
Commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles en magasin spécialisé
45.40.3
Autre commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
45.40.4
Services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
45.40.5
Entretien et réparation de motocycles
46.11.1
Services d'intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
46.12.1
Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques
46.13.1
Services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction
46.14.1
Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs
46.15.1
Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie
46.16.1
Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
46.17.1
Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac
46.18.1
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques
46.19.1
Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers
46.21.1
Commerce de gros de céréales, semences et aliments pour le bétail
46.21.2
Commerce de gros de tabac non manufacturé
46.22.1
Commerce de gros de fleurs et plantes
46.23.1
Commerce de gros d'animaux vivants
46.24.1
Commerce de gros de cuirs et peaux
46.31.1
Commerce de gros de fruits et légumes
46.32.1
Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande
46.33.1
Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles
46.34.1
Commerce de gros de boissons
46.35.1
Commerce de gros de produits à base de tabac
46.36.1
Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
46.37.1
Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
46.38.1
Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
46.38.2
Commerce de gros d'autres produits alimentaires
46.39.1
Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac
46.41.1
Commerce de gros de textiles
46.42.1
Commerce de gros de vêtements et de chaussures
46.43.1
Commerce de gros d'appareils électroménagers
46.44.1
Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
46.45.1
Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
46.46.1
Commerce de gros de produits pharmaceutiques
46.47.1
Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
46.48.1
Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie
46.49.1
Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à usage ménager, d'articles de vannerie, d'articles en liège et d'autres articles ménagers n.c.a.
46.49.2
Commerce de gros de livres, magazines et articles de papeterie
46.49.3
Commerce de gros d'autres biens de consommation
46.51.1
Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
46.52.1
Commerce de gros d'équipements et composants électroniques et de télécommunications
46.61.1
Commerce de gros de matériel agricole
46.62.1
Commerce de gros de machines-outils
46.63.1
Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
46.64.1
Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
46.65.1
Commerce de gros de mobilier de bureau
46.66.1
Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau
46.69.1
Commerce de gros d'autres machines et équipements
46.71.1
Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes
46.72.1
Commerce de gros de minerais et métaux
46.73.1
Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
46.74.1
Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
46.75.1
Commerce de gros de produits chimiques
46.76.1
Commerce de gros d'autres produits intermédiaires
46.77.1
Commerce de gros de déchets et débris
46.90.1
Commerce de gros non spécialisé
47.00.1
Commerce de détail de fruits, légumes, viandes, poissons, produits de boulangerie-pâtisserie, produits laitiers et oeufs
47.00.2
Commerce de détail d'autres produits alimentaires, de boissons et de tabac
47.00.3
Commerce de détail d'équipements d'information et de communication
47.00.4
Commerce de détail de matériaux de construction et de quincaillerie
47.00.5
Commerce de détail d'articles ménagers
47.00.6
Commerce de détail d'articles culturels et récréatifs
47.00.7
Commerce de détail d'habillement, de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de toilette, de fleurs et plantes, d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
47.00.8
Commerce de détail de carburants automobiles et d'autres articles neufs n.c.a.
47.00.9
Commerce de détail de biens d'occasion
49.10.1
Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
49.20.1
Transport ferroviaire de fret
49.31.1
Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
49.31.2
Autres transports terrestres urbains et suburbains de voyageurs
49.32.1
Services de taxi
49.39.1
Transport terrestre régulier interurbain et spécial de voyageurs
49.39.2
Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
49.39.3
Transport terrestre non régulier de voyageurs
49.41.1
Transport routier de fret
49.41.2
Location de camions avec conducteur
49.42.1
Services de déménagement
49.50.1
Transport par conduites
50.10.1
Transport maritime et côtier de passagers
50.10.2
Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
50.20.1
Transport maritime et côtier de fret
50.20.2
Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote ; services de remorquage et poussage
50.30.1
Transport fluvial de passagers
50.30.2
Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
50.40.1
Transport fluvial de fret
50.40.2
Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote ; services de remorquage et poussage
51.10.1
Transport aérien de passagers
51.10.2
Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote
51.21.1
Transport aérien de fret
51.21.2
Location d'appareils de transport aérien de fret avec pilote
51.22.1
Transport spatial
52.10.1
Entreposage et stockage
52.21.1
Services auxiliaires des transports ferroviaires
52.21.2
Services auxiliaires des transports routiers
52.21.3
Services auxiliaires des transports par conduites
52.22.1
Services auxiliaires des transports par eau
52.23.1
Services des installations aéroportuaires (à l'exclusion de la manutention), services de contrôle de l'espace aérien et autres services auxiliaires des transports aériens
52.23.2
Services auxiliaires des transports spatiaux
52.24.1
Services de manutention
52.29.1
Organisation du transport de fret
52.29.2
Autres services auxiliaires des transports n.c.a.
53.10.1
Services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
53.20.1
Autres services de poste et de courrier
55.10.1
Hébergement hôtelier en chambre ou unité d'habitation, avec entretien quotidien (à l'exclusion des biens en multipropriété)
55.20.1
Hébergement touristique et autres services d'hébergement de courte durée
55.30.1
Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
55.90.1
Autres services d'hébergement
56.10.1
Restauration et restauration mobile
56.21.1
Services de traiteurs
56.29.1
Services de restauration collective sous contrat
56.29.2
Services de cantines et restaurants d'entreprise
56.30.1
Services de débits de boissons
58.11.1
Livres imprimés
58.11.2
Livres sur disque, cassette ou autre support physique
58.11.3
Livres en ligne
58.11.4
Espaces publicitaires dans les livres
58.11.5
Édition de livres pour compte de tiers
58.11.6
Services de licence pour livres
58.12.1
Répertoires et fichiers d'adresses imprimés ou sur support physique
58.12.2
Répertoires et fichiers d'adresses en ligne
58.12.3
Services de licence pour l'utilisation de répertoires et de fichiers d'adresses
58.12.4
Vente d'espaces publicitaires dans des répertoires et fichiers d'adresses
58.13.1
Journaux imprimés
58.13.2
Journaux en ligne
58.13.3
Espaces publicitaires dans les journaux
58.14.1
Revues et périodiques imprimés
58.14.2
Revues et périodiques en ligne
58.14.3
Espaces publicitaires dans les revues et périodiques
58.14.4
Services de licence pour les revues et périodiques
58.19.1
Autres activités d'édition d'imprimés
58.19.2
Autres contenus en ligne
58.19.3
Services de licence pour les autres imprimés
58.21.1
Jeux électroniques, sur support physique
58.21.2
Jeux électroniques, en téléchargement
58.21.3
Jeux en ligne
58.21.4
Services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques
58.29.1
Logiciels système, sur support physique
58.29.2
Logiciels d'application, sur support physique
58.29.3
Logiciels en téléchargement
58.29.4
Logiciels en ligne
58.29.5
Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
59.11.1
Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.11.2
Produits cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
59.11.3
Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
59.12.1
Post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.13.1
Services de licence et de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.14.1
Projection de films cinématographiques
59.20.1
Services d'enregistrement sonore et d'enregistrement en direct ; originaux d'enregistrement sonore
59.20.2
Production de programmes radio ; originaux de programmes radio
59.20.3
Édition musicale
59.20.4
Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
60.10.1
Radiodiffusion ; originaux de radiodiffusion
60.10.2
Programmes de stations de radio
60.10.3
Temps d'antenne publicitaire à la radio
60.20.1
Programmation de télévision et télédiffusion
60.20.2
Originaux d'émissions de télévision
60.20.3
Temps d'antenne publicitaire à la télévision
61.10.1
Transmission de messages ou de données
61.10.2
Services de portage pour télécommunications filaires
61.10.3
Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
61.10.4
Services de télécommunications par l'internet filaire
61.10.5
Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire
61.20.1
Services de télécommunications mobiles et services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
61.20.2
Services de portage pour télécommunications sans fil
61.20.3
Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
61.20.4
Services de télécommunications par l'internet sans fil
61.20.5
Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
61.30.1
Services de télécommunications par satellite, à l'exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
61.30.2
Services de distribution de programmes à domicile par satellite
61.90.1
Autres services de télécommunications
62.01.1
Services de conception et développement informatique
62.01.2
Originaux de logiciels
62.02.1
Services de conseil en configurations informatiques
62.02.2
Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
62.02.3
Services d'assistance technique informatique
62.03.1
Services de gestion d'installations informatiques
62.09.1
Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
62.09.2
Autres services informatiques n.c.a.
63.11.1
Traitement de données, hébergement, services applicatifs et autres services de fourniture d'infrastructures des technologies de l'information
63.11.2
Espaces publicitaires sur internet
63.12.1
Contenu de portails internet
63.12.2
Espaces publicitaires sur des portails internet
63.91.1
Services des agences de presse
63.99.1
Services d'information n.c.a.
63.99.2
Compilations originales de faits/informations
64.11.1
Services de banque centrale
64.19.1
Services de dépôts
64.19.2
Services de crédits des institutions monétaires
64.19.3
Autres services d'intermédiation monétaire n.c.a.
64.20.1
Services des sociétés holding
64.30.1
Services des fonds de placement et entités financières similaires
64.91.1
Services de crédit-bail
64.92.1
Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires
64.99.1
Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
65.11.1
Assurance vie
65.12.1
Assurance accidents et assurance maladie
65.12.2
Assurance de véhicules automobiles
65.12.3
Assurance maritime, assurance aérienne et autre assurance-transports
65.12.4
Assurance incendie et autres services d'assurance dommages
65.12.5
Assurance responsabilité civile générale
65.12.6
Assurances crédit et caution
65.12.7
Assurance voyages et assistance, assurance protection juridique et assurance contre les pertes financières diverses
65.12.9
Autres services d'assurances non-vie
65.20.1
Réassurance vie, accidents et maladie
65.20.2
Réassurance transports et dommages
65.20.3
Réassurance responsabilité civile générale et crédit et caution
65.20.4
Réassurance protection juridique et pertes financières diverses
65.20.5
Réassurance en matière de financement des retraites
65.20.6
Autres services de réassurances non-vie
65.30.1
Caisses de retraite
66.11.1
Services liés à l'administration de marchés financiers
66.12.1
Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises
66.19.1
Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
66.19.2
Services auxiliaires liés aux banques d'investissement
66.19.3
Services de fiducie et de garde
66.19.9
Autres services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
66.21.1
Services d'évaluation des risques et dommages
66.22.1
Services des agents et courtiers d'assurances
66.29.1
Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
66.30.1
Services de gestion de fonds
68.10.1
Transactions sur biens immobiliers propres
68.20.1
Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.31.1
Services des agences immobilières
68.32.1
Services d'administration de biens immobiliers pour compte de tiers
69.10.1
Services juridiques
69.20.1
Services d'audit financier
69.20.2
Services comptables
69.20.3
Services de conseil fiscal
69.20.4
Services d'insolvabilité et de mise sous séquestre
70.10.1
Services des sièges sociaux
70.21.1
Services de relations publiques et communication
70.22.1
Services de conseil en gestion d'entreprises
70.22.2
Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
70.22.3
Autres services de conseil aux entreprises
71.11.1
Plans et dessins architecturaux
71.11.2
Services d'architecture pour bâtiments
71.11.3
Services d'aménagement urbain et rural
71.11.4
Services d'architecture paysagère et services de conseil en architecture paysagère
71.12.1
Services d'ingénierie
71.12.2
Services de gestion de projet pour projets de constructions
71.12.3
Services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres
71.20.1
Services de contrôle et analyses techniques
72.00.1
Recherche et développement expérimental interdisciplinaires, à l'exclusion des projets originaux
72.00.2
Projets originaux de recherche et développement interdisciplinaires
72.11.1
Recherche et développement expérimental en biotechnologie de la santé
72.11.2
Recherche et développement expérimental en biotechnologies environnementale et industrielle
72.11.3
Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
72.11.4
Projets originaux de recherche et développement en biotechnologie
72.19.1
Recherche et développement  expérimental en physique
72.19.2
Recherche et développement expérimental en chimie et biologie
72.19.3
Recherche et développement expérimental en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
72.19.4
Recherche et développement expérimental en médecine et pharmacie
72.19.5
Recherche et développement expérimental en agronomie
72.19.6
Recherche et développement expérimental en autres sciences naturelles
72.19.7
Projets originaux de recherche et développement en autres sciences naturelles et ingénierie
72.20.1
Recherche et développement expérimental en psychologie
72.20.2
Recherche et développement expérimental en droit
72.20.3
Recherche et développement expérimental en langues et littérature
72.20.4
Recherche et développement expérimental en autres sciences sociales et humaines
72.20.5
Recherche et développement expérimental en économie
72.20.6
Projets originaux de recherche et développement en sciences sociales et humaines
73.11.1
Services fournis par les agences publicitaires
73.12.1
Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers
73.12.2
Revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers
73.20.1
Études de marché et services similaires
73.20.2
Services de sondages d'opinion
74.10.1
Services de design de décoration d'intérieur et de produits industriels et autres services de design spécialisés
74.10.2
Designs originaux
74.20.1
Plaques et films photographiques, autres que cinématographiques, exposés
74.20.2
Services de photographie spécialisés
74.20.3
Autres services photographiques
74.30.1
Services de traduction et interprétation
74.90.1
Services spécialisés et techniques d'assistance et de conseil n.c.a.
74.90.2
Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
75.00.1
Services vétérinaires
77.11.1
Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
77.12.1
Location et location-bail de camions
77.21.1
Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
77.22.1
Location de vidéocassettes et dvd
77.29.1
Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
77.31.1
Location et location-bail de matériel agricole
77.32.1
Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
77.33.1
Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
77.34.1
Location et location-bail de matériels de transport par eau
77.35.1
Location et location-bail de matériels de transport aérien
77.39.1
Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens n.c.a.
77.40.1
Services de licence pour l'utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des oeuvres protégées par des droits d'auteur
78.10.1
Services des agences de placement de main-d'oeuvre
78.20.1
Services des agences de travail temporaire
78.30.1
Autres services de mise à disposition de ressources humaines
79.11.1
Services des agences de voyage pour la réservation de transports
79.11.2
Services des agences de voyage pour la réservation de l'hébergement, de croisières et de voyages à forfait
79.12.1
Services des voyagistes
79.90.1
Services de promotion touristique et d'information des visiteurs
79.90.2
Services des guides touristiques
79.90.3
Autres services de réservation n.c.a.
80.10.1
Services de sécurité privée
80.20.1
Services de systèmes de sécurité
80.30.1
Services d'enquête
81.10.1
Services d'appui combinés liés aux bâtiments
81.21.1
Services de nettoyage courant des bâtiments
81.22.1
Service de nettoyage industriel
81.29.1
Autres services de nettoyage
81.30.1
Services d'aménagement paysager
82.11.1
Services administratifs combinés
82.19.1
Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
82.20.1
Services des centres d'appels
82.30.1
Services d'organisation de salons professionnels et congrès
82.91.1
Services des agences de recouvrement et des sociétés d'information financière sur la clientèle
82.92.1
Services de conditionnement
82.99.1
Autres services de soutien aux entreprises n.c.a.
84.11.1
Services publics généraux
84.11.2
Services de soutien aux administrations
84.12.1
Services d'administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale
84.13.1
Services d'administration publique (tutelle) des activités économiques
84.21.1
Services des affaires étrangères
84.22.1
Services de la défense
84.23.1
Services de la justice
84.24.1
Services de maintien de l'ordre et de sécurité
84.25.1
Services du feu et de secours
84.30.1
Services de sécurité sociale obligatoire
85.10.1
Enseignement préprimaire
85.20.1
Enseignement primaire
85.31.1
Enseignement secondaire général du premier cycle
85.31.2
Enseignement secondaire général du deuxième cycle
85.32.1
Enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle
85.32.2
Enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle
85.41.1
Enseignement post-secondaire non supérieur
85.42.1
Enseignement supérieur de cycle court
85.42.2
Enseignement supérieur du premier cycle (niveau licence ou équivalent)
85.42.3
Enseignement supérieur du deuxième cycle (niveau master ou équivalent)
85.42.4
Enseignement supérieur du troisième cycle (niveau doctorat ou équivalent)
85.51.1
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.52.1
Enseignement culturel
85.53.1
Enseignement de la conduite
85.59.1
Services d'enseignement divers n.c.a.
85.60.1
Services de soutien à l'enseignement
86.10.1
Services hospitaliers
86.21.1
Services des médecins généralistes
86.22.1
Services des médecins spécialistes
86.23.1
Services de soins dentaires
86.90.1
Autres services de santé humaine
87.10.1
Services d'hébergement médicalisé
87.20.1
Services d'hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
87.30.1
Services d'hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.90.1
Autres services d'hébergement social
88.10.1
Services d'action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
88.91.1
Services d'action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
88.99.1
Autres services d'action sociale sans hébergement n.c.a.
90.01.1
Services d'artistes du spectacle vivant
90.02.1
Services de soutien au spectacle vivant
90.03.1
Création artistique
90.04.1
Services de gestion de salles de spectacles
91.01.1
Services des bibliothèques et archives
91.02.1
Services de gestion des musées
91.02.2
Collections des musées
91.03.1
Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
91.04.1
Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
92.00.1
Jeux de hasard
92.00.2
Jeux d'argent
93.11.1
Services de gestion d'installations sportives
93.12.1
Services de clubs de sports
93.13.1
Services des centres de culture physique
93.19.1
Autres services liés au sport
93.21.1
Services des parcs d'attraction et parcs à thème
93.29.1
Autres services récréatifs n.c.a.
93.29.2
Autres services du spectacle n.c.a.
94.11.1
Services fournis par des organisations consulaires et patronales
94.12.1
Services fournis par des organisations professionnelles
94.20.1
Services fournis par des syndicats de salariés
94.91.1
Services fournis par des organisations religieuses
94.92.1
Services fournis par des organisations politiques
94.99.1
Services (à l'exclusion des services d'octroi d'aides financières) fournis par d'autres organisations associatives n.c.a.
94.99.2
Services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives
95.11.1
Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
95.12.1
Services de réparation d'équipements de communication
95.21.1
Services de réparation de produits électroniques grand public
95.22.1
Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
95.23.1
Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir
95.24.1
Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer
95.25.1
Services de réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
95.29.1
Services de réparation d'autres biens personnels et domestiques
96.01.1
Services de blanchisserie-teinturerie
96.02.1
Services de coiffure et soins de beauté
96.02.2
Cheveux humains, non travaillés
96.03.1
Services funéraires et connexes
96.04.1
Services d'entretien corporel
96.09.1
Autres services personnels n.c.a.
97.00.1
Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
98.10.1
Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
98.20.1
Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
99.00.1
Services extra-territoriaux