2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
- Division 50 : Transport par eau
- Groupe 50.2 : Transports maritimes et côtiers de fret
- Classe 50.20 : Transports maritimes et côtiers de fret
Sous-classe 50.20Y : Transports maritimes et côtiers de fret
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le transport maritime et côtier de fret
- le transport par bateaux remorqueurs ou pousseurs de péniches, de plates-formes pétrolières, etc.
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la location de navires avec équipage pour le transport maritime et côtier de marchandises
- le transport par ferry de véhicules non accompagnés
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport de passagers par ferry avec ou sans véhicule, voir 50.10Y
- l’entreposage de marchandises, voir 52.10G, 52.10H
- l'exploitation de ports et autres activités auxiliaires (par exemple le radoub et le carénage, le pilotage, le déchargement par allèges, le sauvetage de navires), voir 52.22Y
- la manutention du fret, voir 52.24G
- la location de bateaux ou navires commerciaux sans équipage, voir 77.34Y