2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 47 : Commerce de détail
- Groupe 47.2 : Commerce de détail de produits alimentaires, de boissons et de tabac
- Classe 47.27 : Commerce de détail d’autres produits alimentaires
Sous-classe 47.27H : Commerce de détail spécialisé d’autres produits d’épicerie et d’autres produits alimentaires n.c.a.
Cette sous-classe comprend le commerce de détail, sous toutes ses formes, de produits alimentaires autres que ceux cités dans les classes 47.21 à 47.26 et la sous-classe 47.27G.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’autres produits d’épicerie salée et sucrée, par exemple :
- cafés, thés, infusions
- épices et condiments
- huiles alimentaires, farines, sucres, pâtes alimentaires
- le commerce de laits et farines pour nourrissons
- le commerce de détail de glaces et de sorbets
- le commerce de détail d’autres produits alimentaires n.c.a.
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le commerce de détail de plats préparés de conservation. Les plats préparés sont définis comme des aliments contenant au moins deux ingrédients principaux distincts (en sus des assaisonnements, sauces, condiments)
- le commerce de détail de compléments alimentaires destinés à la consommation humaine (par exemple compléments nutritionnels, produits diététiques)
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de plats préparés pour consommation immédiate, voir groupe 56.1
- le commerce de détail de conserves de fruits et légumes, voir 47.21Y
- le commerce de détail de préparations à base de viande (par exemple saucissons et charcuteries), voir 47.22Y
- le commerce de détail de poissons en conserve, de soupes de poissons ou d’autres produits à base de poissons, crustacés et mollusques, voir 47.23Y
- le commerce de détail de confiseries et gâteaux, y compris gâteaux de conservation, voir 47.24Y
- le commerce de détail de produits médicinaux et de remèdes à base de plantes, y compris tisanes médicinales, voir 47.73Y