2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 46 : Commerce de gros
- Groupe 46.1 : Intermédiaires du commerce de gros
- Classe 46.11 : Activités d’intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
Sous-classe 46.11Y : Activités d’intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros d’aliments pour le bétail
- les activités d’intermédiaires impliqués dans les ventes aux enchères en gros de peaux de fourrure
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie, voir 46.17G, 46.17H
- le commerce de gros pour compte propre, voir groupes 46.2 à 46.9
- les activités des commissionnaires qui assument la propriété des marchandises, même s'ils agissent au nom d'un tiers, voir groupes 46.2 à 46.9
