2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 23 : Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques
- Groupe 23.1 : Fabrication de verre et d’articles en verre
- Classe 23.11 : Fabrication de verre plat
Sous-classe 23.11Y : Fabrication de verre plat
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de verre plat (par exemple le verre coulé, laminé, étiré ou soufflé), de verre dépoli ou poli en feuilles et de feuilles de verre flotté, opacifiées, flashées ou comportant une couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, y compris le verre plat armé, coloré dans la masse ou teinté.
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le façonnage et la transformation effectués dans le cadre du processus de fabrication
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le façonnage et la transformation des feuilles de verre plat (par exemple bombage, gravure, laminage, trempe), voir 23.12Y
