2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 10 : Industries alimentaires
- Groupe 10.9 : Fabrication d’aliments pour animaux
- Classe 10.92 : Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie
Sous-classe 10.92Y : Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'aliments préparés pour animaux de compagnie, y compris les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la transformation des déchets d'abattage en aliments pour animaux de compagnie
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits à base de viande, voir 10.13G, 10.13H
- la fabrication de farines de poissons destinées à l’alimentation des animaux, voir 10.20Y
- la fabrication de tourteaux oléagineux, voir 10.41Y
- les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux, voir 10.41Y, ou les résidus de la minoterie, voir 10.61G, 10.61H
