2026-09-04T13:27:40.252+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 10 : Industries alimentaires
- Groupe 10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
- Classe 10.71 : Fabrication de pain ; fabrication de pâtisserie fraîche
Sous-classe 10.71H : Fabrication de pain et d'autres produits de boulangerie-pâtisserie associée à leur vente au détail
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 04/09/2026
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de produits de boulangerie, associée à leur vente au détail :
- pains et petits pains
- viennoiseries
- pâtisseries fraîches, gâteaux, tartes, crêpes, gaufres, etc., frais
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits de boulangerie secs et de conservation, voir 10.72Y
- la fabrication de pâtes alimentaires, voir 10.73Y
- la cuisson finale de pains, petits pains et viennoiseries précuits si elle est liée à la vente au détail, voir 47.24Y
- la fabrication de sandwichs, quiches, tartes salées, pizzas et croque-monsieur associée à leur vente au détail pour consommation immédiate, voir groupe 56.1
