2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 10 : Industries alimentaires
- Groupe 10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande
- Classe 10.13 : Préparation de produits à base de viande et viande de volaille
Sous-classe 10.13H : Préparation de produits à base de viande associée à leur vente au détail
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la production, associée à leur vente au détail, de viande ou d’abats conservés (par exemple par cuisson, séchage, salage ou fumage)
- la production, associée à leur vente au détail, de produits de charcuterie :
- saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, pâtés, rillettes, jambons cuits, galantines
- la production associée à la vente au détail de foies gras préparés
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande et à base de volaille, voir 10.85Y
- la préparation de potages contenant de la viande, voir 10.89Y
- le commerce de gros de produits à base de viandes, voir 46.32G
- la production de foies gras non préparés, voir 10.12Y
- le conditionnement de viandes, dans le cadre du commerce de gros, voir 46.32G
- le conditionnement de viandes pour compte de tiers, voir 82.92Y
- la préparation d'extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux, voir 10.89Y