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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section J : Services d'information et de communication
- Division 58 : Édition
- Groupe 58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
- Classe 58.19 : Autres activités d'édition
- Categorie 58.19.3 : Services de licence pour les autres imprimés
Sous-categorie 58.19.30 : Services de licence pour les autres imprimés
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation d'œuvres artistiques originales, sous forme imprimée ou en ligne (par exemple reproductions et retirages d'œuvres d'art originales)
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services de licence pour d'autres imprimés protégés par des droits d'auteur (copyright) comme les calendriers, cartes de vœux, photos, etc.