Rechercher dans la nomenclature
2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Manufactured products
- Division 30 : Other transport equipment
- Group 30.1 : Ships and boats
- Class 30.12 : Pleasure and sporting boats
- Category 30.12.9 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of pleasure and sporting boats
Sub-category 30.12.99 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of pleasure and sporting boats
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2015
This sub-category includes
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
This sub-category doesn't include
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)