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- Section C : Manufactured products
- Division 10 : Food products
- Group 10.1 : Preserved meat and meat products
- Class 10.11 : Processed and preserved meat
- Category 10.11.9 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of processed and preserved meat
Sub-category 10.11.99 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of processed and preserved meat
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2015
This sub-category includes
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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abattage à façon de bovins, porcins, ovins, caprins, équidés, cétacés
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dépeçage et découpe d'animaux abattus
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éviscération et mise en quartiers d'animaux abattus
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premier nettoyage des peaux y compris l'extraction de laine entraînée et d'autres déchets crus non comestibles
This sub-category doesn't include
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)