Dépôts de brevets, de marques, de dessins et modèles par la voie nationale en 2011

Dépôts de brevets, de marques, de dessins et modèles par la voie nationale en 2011
	2008 (r)	2009 (r)	2010 (r)	2011
r : données révisées.
Champ : France.
Source : Inpi.
Personnes morales	14 067	13 224	13 940	14 375
Personnes physiques	2 640	2 882	2 640	2 382
Total des dépôts de brevets	16 707	16 106	16 580	16 757
Premiers dépôts	73 956	81 127	91 928	91 214
Renouvellements	34 211	33 220	32 182	29 096
Total des dépôts de marques	108 167	114 347	124 110	120 310
Procédure normale	15 005	16 980	16 653	15 146
Procédure simplifiée	68 558	63 604	63 699	65 840
Total des dépôts de dessins et modèles	83 563	80 584	80 352	80 986

Téléchargement

Télécharger au format Excel (Série longue depuis 2004, 18 Ko)

Graphique associé

Afficher le graphique associé

Commentaire

Après une chute qui s'est accentuée en 2009, un retour à la hausse des dépôts de brevets s'est amorcé en 2010. Dans une moindre mesure, l'année 2011 s'inscrit dans cette tendance (+ 1,1 %) avec 16 757 dépôts.
Après deux années de fortes hausses, les dépôts de marques se stabilisent en 2011 avec 91 214 marques déposées (- 0,8 % par rapport à 2010).

Définitions à consulter sur le dictionnaire en ligne de l'Insee

Pour en savoir plus

Institut national de la propriété industrielle (INPI)
- "Rapport annuel 2011"

Ce tableau est issu de l'ouvrage Tableaux de l'Économie Française.

Il a été mis à jour par rapport à l'édition papier.