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Le guide des zonages de Haute-Normandie

Présentation

Réalisé avec le concours des services de l'État, ce guide des zonages rassemble les différents zonages institutionnels, d'intervention et d'aménagement du territoire et d'études de l'Insee.

À l'heure où de nombreuses politiques publiques sont territorialisées, le rassemblement en une ressource unique de ces zonages répond à une demande souvent formulée lors de recherche de mise en cohérence des différentes interventions.

Pour chaque zonage, vous avez à disposition une documentation, une représentation cartographique ainsi que la composition communale.

Note : les données répertoriées dans ce dossier le sont à titre informatif et n'ont pas de valeur réglementaire. La géographie communale est celle au 1er janvier 2011.

Les zonages par thèmes

Les zonages institutionnels

La région, les départements, les arrondissements, les cantons et pseudos-cantons, les circonscriptions législatives, les Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre (Communautés d'Agglomération et Communautés de Communes) et les Pays.

Les zonages d'études Insee

Les unités urbaines, les aires urbaines, le zonage en aires urbaines, les zones d'emploi et les bassins de vie.

Les zonages d'intervention - compétence

L'espace littoral protégé, le Parc Naturel Régional (PNR), les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT), les zones des Aides à Finalité Régionales (AFR) et les Zones de Revitalisation Rurale (ZRR).

Directive Territoiriale d'Aménagement (DTA), Programme Local de l'Habitat (PLH), la planification urbaine, Plan de Déplacements Urbains (PDU).

Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS), Nouveaux Quartiers Prioritaires (NQP), Zones Urbaines Sensibles (ZUS), Zones de Redynamisation Urbaine (ZRU), Zones Franches Urbaines (ZFU).

Les territoires de santé, de proximité et de premiers recours, les secteurs de psychiatrie (générale et infanto-juvénile) et les zones d'intervention des Services de soins infirmiers à domicile pour personne âgées (SSIAD).

Les Agences Pôle emploi et les zones de territorialisation, les missions locales et les Permanences d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO), le Service public de l'emploi local (SPEL).

Les petites régions agricoles.

Dossier d'Aval - décembre 2012

Téléchargement

Partenaires

Ce guide a été réalisé avec la participation de services de l'État :

  • L'Agence Régionale de la Santé (ARS)
  • L'Observatoire Régional de la Santé (ORS)
  • la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (Direccte)
  • la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (Draaf)
  • la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (Dreal)