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Insee Méthodes - Hors série - mai 2005

Pour comprendre le recensement de la population

Alain Godinot

• Préface
  (Format PDF : 97 Ko)
• Chapitre A - Pourquoi rénover le recensement
  (Format PDF : 44 Ko)

  • Mieux répondre aux attentes des utilisateurs de l'information
  • Mettre régulièrement à jour une information de référence, indispensable pour les décideurs
  • Faciliter le financement du recensement de la population
  • Tenir compte des modes de vie et de l'opinion des habitants

• Chapitre A - Annexe A 1 - Le recensement de la population dans l'Histoire
  (Format PDF : 104 Ko)
• Chapitre A - Annexe A 2 - Clin d'oeil
  (Format PDF : 108 Ko)
• Chapitre B - Le nouveau mode de recensement - élaboration à travers les tests
  (Format PDF : 679 Ko)

  • La collecte de l'information dans les communes de moins de 10 000 habitants
  • La collecte de l'information dans les communes de 10 000 habitants ou plus
  • Le choix des personnes et des logements enquêtés lors d'une enquête de recensement
  • Les tests menés de 2000 à 2003

• Chapitre B - Annexe B 1 - Les échantillons équilibrés
  (Format PDF : 102 Ko)
• Chapitre B - Annexe B 2 - Le plan de sondage dans les communes de 10 000 habitants ou plus
  (Format PDF : 120 Ko)
• Chapitre B - Annexe B 3 - Le répertoire d'immeubles localisés
  (Format PDF : 156 Ko)
• Chapitre C - Le déroulement d'une campagne de recensement
  (Format PDF : 195 Ko)

  • La préparation de l'enquête de recensement
  • Le déroulement de l'enquête de recensement (janvier-février)
  • La collecte auprès des communautés
  • Et après la collecte ?
  • L'intervention des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
  • La protection de la confidentialité des informations

• Chapitre C - Annexe C 1 - Le dispositif de communication
  (Format PDF : 124 Ko)
• Chapitre C - Annexe C 2 - Planning d'une campagne de recensement
  (Format PDF : 269 Ko)
• Chapitre C - Annexe C 3 - Tableau synoptique du partage des tâches entre les communes et l'Insee
  (Format PDF : 52 Ko)
• Annexe C 4 - Protocole de coopération entre le CNFPT et l'Insee
  (Format PDF : 48 Ko)
• Chapitre D - Les produits du recensement
  (Format PDF : 990 Ko)

  • Quelques précisions préalables
  • Détermination de la population légale des communes
  • Méthodes de calcul de la population légale
  • Les résultats statistiques
  • De nouvelles utilisations des résultats statistiques
  • 2004-2008 : période de montée en régime de croisière

• Chapitre D - Annexe D 1 - Catégories de population légale
  (Format PDF : 90 Ko)
• Chapitre D - Annexe D 2 - Précision des résultats du recensement au niveau infracommunal
  (Format PDF : 92 Ko)
• Chapitre E - Les fondements juridiques du recensement
  (Format PDF : 295 Ko)

  • La consultation préalable du Conseil D'État
  • La loi du 27 février 2002
  • Le décret du 5 juin 2003
  • Le décret du 23 juin 2003
  • Les arrêtés ministériels et interministériels
  • Les arrêtés relatifs au répertoire d'immeubles localisés

• Chapitre E - Annexe E 1 - Loi n° 2002-276 du 27 février 2002
  (Format PDF : 42 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 2 - Article L. 2122-21 du code général des collectivités territoriales
  (Format PDF : 36 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 3 - Les recensements complémentaires
  (Format PDF : 46 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 4 - Arrêté du 3 mai 2002 (Commission spéciale du Cnis)
  (Format PDF : 39 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 5 - Décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population
  (Format PDF : 127 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 6 - Décret n° 98-403 du 22 mai 1998 (recensement de 1999)
  (Format PDF : 45 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 7 - Les populations légales au recensement de 1999 et depuis
  (Format PDF : 48 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 8 - Le traitement des élèves et des étudiants
  (Format PDF : 42 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 9 - Passage entre le RP99 et le nouveau recensement
  (Format PDF : 34 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 10 - Franchissements du seuil et "effet de Yoyo"
  (Format PDF : 64 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 11 - Texte des articles du code pénal applicables
  (Format PDF : 43 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 12 - Décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 (répartition des communes)
  (Format PDF : 39 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 13 - Arrêté du 5 août 2003 (dates des enquêtes, formation des acteurs)
  (Format PDF : 53 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 14 - Arrêté du 15 octobre 2003 (carte d'agent recenseur)
  (Format PDF : 37 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 15 - La carte d'agent recenseur en 2004
  (Format PDF : 61 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 16 - Arrêté du 26 juin 2003 (enquête cartographique DOM)
  (Format PDF : 41 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 17 - Arrêté du 26 juin 2003 (fichiers de la taxe d'habitation)
  (Format PDF : 38 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 18 - Arrêté du 26 juin 2003 (personnes résidant dans les communautés)
  (Format PDF : 41 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 19 - Arrêté du 12 janvier 2004 (traitement "Recensement")
  (Format PDF : 46 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 20 - Circulaire "Recensement des gens du voyage"
  (Format PDF : 93 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 21 - Arrêté du 24 mars 2005 (diffusion des résultats du recensement)
  (Format PDF : 41 Ko)
• Chapitre E - Annexe E 22 - Arrêtés du 19 juillet et du 9 octobre 2002 (RIL)
  (Format PDF : 43 Ko)
• Chapitre F - La concertation autour de la rénovation
  (Format PDF : 186 Ko)

  • La concertation administrative
  • Le dialogue du gouvernement avec les parlementaires
  • La concertation avec les maires et leurs collaborateurs
  • La commission spéciale du Cnis
  • La concertation avec la communauté scientifique
  • La concertation avec les utilisateurs de l'information statistique

• Chapitre F - Annexe F 1 - Arrêté du 3 mai 2002 (Commission spéciale du Cnis)
  (Format PDF : 41 Ko)
• Chapitre F - Annexe F 2 - Rapport de la Commission spéciale du Cnis
  (Format PDF : 66 Ko)
• Chapitre F - Annexe F 3 - Avis du Cnis sur la rénovation du recensement
  (Format PDF : 42 Ko)
• Chapitre F - Annexe F 4 - Évolution des thèmes de questionnement individuel depuis le recensement de 1872
  (Format PDF : 40 Ko)
• Chapitre F - Annexe F 5 - Recommandations sur le contenu des questionnaires
  (Format PDF : 43 Ko)
• Chapitre F - Annexe F 6 - Image des principaux questionnaires
  (Format PDF : 492 Ko)
• Chapitre F - Annexe F 7 - Récapitulation des questionnaires
  (Format PDF : 65 Ko)
• Chapitre F - Annexe F 8 - Groupe de travail du Cnis sur l'utilisation des résultats
  (Format PDF : 19 Ko)
• Chapitre F - Annexe F 9 - Commission nationale d'évaluation
  (Format PDF : 42 Ko)
• Chapitre G - Le recensement à l'étranger
  (Format PDF : 121 Ko)

  • Les recommandations de l'Organisation des Nations Unies
  • Les recommandations d'Eurostat
  • Quelques exemples en Europe
  • Quelques exemples hors de l'Europe
  • Vitalité de la coopération internationale

• Chapitre G - Annexe G 1 - Recensements de la décennie 2000
  (Format PDF : 45 Ko)
• Chapitre G - Annexe G 2 - Liste des tableaux demandés par l'Eurostat
  (Format PDF : 91 Ko)
• Chapitre G - Annexe G 3 - Tableau synoptique relatif à certaines caractéristiques des recensement des pays
  (Format PDF : 63 Ko)
• Bibliographie
  (Format PDF : 35 Ko)
• Glossaire
  (Format PDF : 280 Ko)
• Dictionnaires des sigles
  (Format PDF : 63 Ko)
• Index
  (Format PDF : 46 Ko)
• Présentation des questions du bulletin individuel
  (Format PDF : 337 Ko)
• Présentation des questions de la feuille de logement
  (Format PDF : 283 Ko)

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