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- CPF 2008
- CPF rév. 2, 2008 - Niveau 5 - Liste des catégories
CPF rév. 2, 2008 - Niveau 5 - Liste des catégories
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- Divisions
- Groupes
- Classes
- Catégories
- Sous-catégories
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- 01.11.1 Blé
- 01.11.2 Maïs
- 01.11.3 Orge, seigle et avoine
- 01.11.4 Sorgho, millet et autres céréales
- 01.11.5 Paille et balles de céréales
- 01.11.6 Légumes à cosse, verts
- 01.11.7 Légumes à cosse, secs
- 01.11.8 Fèves de soja, arachides et graines de coton
- 01.11.9 Autres oléagineux
- 01.12.1 Riz, non décortiqué
- 01.13.1 Légumes à feuilles ou à tiges
- 01.13.2 Melons
- 01.13.3 Autres légumes à fruits
- 01.13.4 Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules
- 01.13.5 Racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles
- 01.13.6 Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
- 01.13.7 Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre
- 01.13.8 Champignons et truffes
- 01.13.9 Légumes frais n.c.a.
- 01.14.1 Cannes à sucre
- 01.15.1 Tabac brut
- 01.16.1 Plantes textiles
- 01.19.1 Plantes fourragères
- 01.19.2 Fleurs coupées et boutons de fleurs ; semences florales
- 01.19.3 Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts
- 01.21.1 Raisin
- 01.22.1 Fruits tropicaux et subtropicaux
- 01.23.1 Agrumes
- 01.24.1 Pommes
- 01.24.2 Autres fruits à pépins et à noyau
- 01.25.1 Baies et fruits du genre Vaccinium
- 01.25.2 Semences fruitières
- 01.25.3 Fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
- 01.25.9 Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.
- 01.26.1 Olives
- 01.26.2 Noix de coco
- 01.26.9 Autres fruits oléagineux
- 01.27.1 Plantes à boissons
- 01.28.1 Épices, brutes
- 01.28.2 Houblon en cônes
- 01.28.3 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
- 01.29.1 Caoutchouc naturel brut
- 01.29.2 Arbres de Noël coupés
- 01.29.3 Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
- 01.30.1 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons ; blanc de champignon
- 01.41.1 Vaches laitières, vivantes
- 01.41.2 Lait de vache, brut
- 01.42.1 Autres bovins et buffles, vivants
- 01.42.2 Sperme de taureau et de buffle
- 01.43.1 Chevaux et autres équidés, vivants
- 01.44.1 Chameaux et autres camélidés, vivants
- 01.45.1 Ovins et caprins, vivants
- 01.45.2 Lait de brebis et de chèvre, brut
- 01.45.3 Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
- 01.46.1 Porcins, vivants
- 01.47.1 Volailles, vivantes
- 01.47.2 Œufs, en coquille, frais
- 01.49.1 Autres animaux d'élevage, vivants
- 01.49.2 Autres produits d'origine animale
- 01.49.3 Peaux et fourrures
- 01.61.1 Services de soutien aux cultures
- 01.62.1 Services de soutien à la production animale
- 01.63.1 Traitement primaire des récoltes
- 01.64.1 Traitement des semences
- 01.70.1 Chasse, piégeage et services annexes
- 02.10.1 Plants d'arbres forestiers ; semences d'arbres forestiers
- 02.10.2 Services des pépinières forestières
- 02.10.3 Arbres forestiers
- 02.20.1 Bois brut
- 02.30.1 Gommes naturelles
- 02.30.2 Liège naturel, brut ou simplement préparé
- 02.30.3 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
- 02.30.4 Produits forestiers comestibles
- 02.40.1 Services de soutien à l'exploitation forestière
- 03.00.1 Poissons, vivants
- 03.00.2 Poissons, frais ou réfrigérés
- 03.00.3 Crustacés, non congelés ou surgelés
- 03.00.4 Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés
- 03.00.5 Perles, brutes
- 03.00.6 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits
- 03.00.7 Services de soutien à la pêche et à l'aquaculture
- 05.10.1 Houille
- 05.20.1 Lignite
- 06.10.1 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
- 06.10.2 Sables et schistes bitumineux
- 06.20.1 Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
- 07.10.1 Minerais de fer
- 07.21.1 Minerais d'uranium et de thorium
- 07.29.1 Autres minerais métalliques
- 08.11.1 Pierres ornementales ou de construction
- 08.11.2 Calcaire industriel et gypse
- 08.11.3 Craie et dolomie crue
- 08.11.4 Ardoise
- 08.12.1 Sables et granulats
- 08.12.2 Argiles et kaolin
- 08.91.1 Minéraux chimiques et engrais minéraux
- 08.92.1 Tourbe
- 08.93.1 Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer
- 08.99.1 Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique
- 08.99.2 Pierres précieuses et semi-précieuses ; diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels ; autres minéraux
- 09.10.1 Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures
- 09.90.1 Services de soutien aux autres industries extractives
- 10.11.1 Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées
- 10.11.2 Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
- 10.11.3 Viande et abats comestibles congelés ou surgelés ; autres viandes et abats comestibles
- 10.11.4 Laine de délainage et cuirs bruts
- 10.11.5 Graisses d'animaux de boucherie
- 10.11.6 Sous-produits animaux bruts, non comestibles
- 10.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage
- 10.12.1 Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
- 10.12.2 Viandes de volailles, congelées ou surgelées
- 10.12.3 Graisses de volailles
- 10.12.4 Abats comestibles de volailles
- 10.12.5 Plumes et duvets
- 10.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
- 10.13.1 Conserves et préparations à base de viande, abats et sang
- 10.13.9 Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes
- 10.20.1 Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
- 10.20.2 Autres préparations et conserves à base de poissons ; caviar et ses succédanés
- 10.20.3 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, préparés ou en conserves
- 10.20.4 Farines, poudres et pellets, impropres à l'alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
- 10.20.9 Fumage et autres façons de préparations à base de poissons ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
- 10.31.1 Préparations et conserves à base de pommes de terre
- 10.31.9 Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
- 10.32.1 Jus de fruits et légumes
- 10.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes
- 10.39.1 Préparations et conserves de légumes, à l'exclusion des pommes de terre
- 10.39.2 Préparations et conserves de fruits
- 10.39.3 Déchets et sous-produits de fruits et légumes
- 10.39.9 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
- 10.41.1 Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes
- 10.41.2 Huiles végétales, brutes
- 10.41.3 Linters de coton
- 10.41.4 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales ; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux
- 10.41.5 Huiles raffinées, à l'exclusion des résidus
- 10.41.6 Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
- 10.41.7 Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides) ; dégras ; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
- 10.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses
- 10.42.1 Margarines et graisses comestibles similaires
- 10.42.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires
- 10.51.1 Lait liquide et crème de lait
- 10.51.2 Lait sec
- 10.51.3 Beurre et pâtes à tartiner laitières
- 10.51.4 Fromages
- 10.51.5 Autres produits laitiers
- 10.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers
- 10.52.1 Glaces et sorbets
- 10.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets
- 10.61.1 Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures
- 10.61.2 Farines de céréales et de légumes ; mélanges de ces farines
- 10.61.3 Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales
- 10.61.4 Sons et autres résidus de meunerie
- 10.61.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains
- 10.62.1 Produits amylacés ; sucres et sirops de sucre n.c.a.
- 10.62.2 Résidus d'amidonnerie
- 10.62.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés
- 10.71.1 Pain ; pâtisseries et viennoiseries fraîches
- 10.71.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
- 10.72.1 Biscottes et biscuits ; pâtisseries de conservation
- 10.72.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
- 10.73.1 Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine
- 10.73.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires
- 10.81.1 Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné ; mélasses
- 10.81.2 Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
- 10.81.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre
- 10.82.1 Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre
- 10.82.2 Chocolat et produits de confiserie
- 10.82.3 Coques, pellicules et autres résidus de cacao
- 10.82.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
- 10.83.1 Café et thé transformés
- 10.83.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé
- 10.84.1 Vinaigres ; sauces ; mélanges de condiments ; farines de moutarde et moutardes préparées
- 10.84.2 Épices préparées
- 10.84.3 Sel de qualité alimentaire
- 10.84.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements
- 10.85.1 Plats préparés
- 10.85.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
- 10.86.1 Aliments homogénéisés et diététiques
- 10.86.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques
- 10.89.1 Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires ; extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques
- 10.89.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.
- 10.91.1 Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
- 10.91.2 Fourrages déshydratés (luzerne)
- 10.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme
- 10.92.1 Aliments pour animaux de compagnie
- 10.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie
- 11.01.1 Boissons alcoolisées distillées
- 11.01.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées
- 11.02.1 Vins de raisin frais ; moûts de raisins
- 11.02.2 Lie de vin ; tartre
- 11.02.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin
- 11.03.1 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées
- 11.03.9 Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits
- 11.04.1 Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
- 11.04.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées
- 11.05.1 Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie
- 11.05.2 Résidus de brasserie et de distillerie
- 11.05.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière
- 11.06.1 Malt
- 11.06.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt
- 11.07.1 Eaux minérales et boissons rafraîchissantes
- 11.07.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes
- 12.00.1 Produits à base de tabac, à l'exclusion des déchets
- 12.00.2 Déchets de tabac
- 12.00.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac
- 13.10.1 Graisse de suint (y compris lanoline)
- 13.10.2 Fibres textiles naturelles préparées
- 13.10.3 Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées
- 13.10.4 Fils de soie ou de déchets de soie
- 13.10.5 Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
- 13.10.6 Fils de coton ; fils à coudre de coton
- 13.10.7 Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun) ; fils de papier
- 13.10.8 Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques
- 13.10.9 Effilochés ; préparation de fibres textiles naturelles ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
- 13.20.1 Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton
- 13.20.2 Tissus de coton
- 13.20.3 Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques
- 13.20.4 Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux
- 13.20.5 Imitation de fourrure par tissage
- 13.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
- 13.30.1 Apprêt de textiles
- 13.91.1 Étoffes à maille
- 13.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille
- 13.92.1 Linge de maison, articles d'ameublement et de literie
- 13.92.2 Autres articles textiles confectionnés
- 13.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
- 13.93.1 Tapis et moquettes
- 13.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
- 13.94.1 Ficelles, cordes et filets, à l'exclusion des déchets
- 13.94.2 Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
- 13.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
- 13.95.1 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
- 13.95.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
- 13.96.1 Fils et filés métallisés ; tissus en fils métalliques et filés métallisés ; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile ; produits et articles textiles pour usages techniques
- 13.96.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
- 13.99.1 Tulles, dentelles et broderies ; fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
- 13.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.
- 14.11.1 Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
- 14.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
- 14.12.1 Vêtements de travail pour hommes
- 14.12.2 Vêtements de travail pour femmes
- 14.12.3 Autres vêtements de travail
- 14.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
- 14.13.1 Vêtements de dessus, en maille
- 14.13.2 Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets
- 14.13.3 Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes
- 14.13.4 Fripes
- 14.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
- 14.14.1 Vêtements de dessous, en maille
- 14.14.2 Vêtements de dessous, en tissu
- 14.14.3 Tee-shirts et maillots de corps, en maille
- 14.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
- 14.19.1 Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille
- 14.19.2 Layette, autres vêtements et accessoires de l'habillement, en tissu
- 14.19.3 Accessoires en cuir ; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés ; vêtements confectionnés en textiles enduits
- 14.19.4 Articles de chapellerie
- 14.19.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
- 14.20.1 Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures
- 14.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure
- 14.31.1 Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
- 14.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles
- 14.39.1 Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
- 14.39.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles
- 15.11.1 Peaux tannées ou apprêtées
- 15.11.2 Cuirs et peaux chamoisés ; cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés
- 15.11.3 Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés
- 15.11.4 Cuirs et peaux épilés d'ovins, caprins et porcins
- 15.11.5 Cuirs et peaux d'autres animaux ; cuirs reconstitués à base de cuir
- 15.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
- 15.12.1 Articles de sellerie et de bourrellerie ; articles de voyage et de maroquinerie ; autres articles en cuir
- 15.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
- 15.20.1 Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques
- 15.20.2 Chaussures de sport
- 15.20.3 Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a.
- 15.20.4 Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
- 15.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
- 16.10.1 Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm ; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
- 16.10.2 Bois profilés sur au moins une face ; laine de bois ; farine de bois ; plaquettes et particules de bois
- 16.10.3 Bois bruts ; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées
- 16.10.9 Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
- 16.21.1 Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires ; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
- 16.21.2 Feuilles de placage ; feuilles pour contreplaqués ; bois densifiés
- 16.21.9 Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
- 16.22.1 Parquets assemblés en panneaux
- 16.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés
- 16.23.1 Éléments de menuiserie et de charpente (à l'exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois
- 16.23.2 Bâtiments préfabriqués en bois
- 16.23.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente
- 16.24.1 Emballages en bois
- 16.24.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois
- 16.29.1 Autres objets en bois
- 16.29.2 Objets en liège, vannerie et sparterie
- 16.29.9 Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie
- 17.11.1 Pâtes de bois et d'autres matières fibreuses cellulosiques
- 17.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
- 17.12.1 Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits
- 17.12.2 Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
- 17.12.3 Papier pour carton ondulé
- 17.12.4 Papiers non couchés, ni enduits
- 17.12.5 Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
- 17.12.6 Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides
- 17.12.7 Papiers et cartons élaborés
- 17.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons
- 17.21.1 Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton
- 17.21.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton
- 17.22.1 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
- 17.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
- 17.23.1 Articles de papeterie
- 17.23.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie
- 17.24.1 Papiers peints
- 17.24.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
- 17.29.1 Autres articles en papier ou en carton
- 17.29.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton
- 18.11.1 Impression de journaux
- 18.12.1 Autres travaux d'impression
- 18.13.1 Travaux de préparation d'impression
- 18.13.2 Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
- 18.13.3 Travaux auxiliaires de l'impression
- 18.14.1 Reliure et services connexes
- 18.20.1 Reproduction d'enregistrements sonores
- 18.20.2 Reproduction d'enregistrements vidéo
- 18.20.3 Reproduction d'enregistrements informatiques
- 19.10.1 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue
- 19.10.2 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux
- 19.10.3 Brai et coke de brai
- 19.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction
- 19.20.1 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires
- 19.20.2 Huile et gaz combustibles ; huiles lubrifiantes
- 19.20.3 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel
- 19.20.4 Autres produits pétroliers
- 19.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole
- 20.11.1 Gaz industriels
- 20.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
- 20.12.1 Oxydes, peroxydes et hydroxydes
- 20.12.2 Extraits tannants ; tanins naturels et dérivés ; matières colorantes n.c.a.
- 20.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
- 20.13.1 Uranium et plutonium enrichis ; uranium et thorium appauvris ; autres éléments radioactifs
- 20.13.2 Éléments chimiques n.c.a. ; acides et composés inorganiques
- 20.13.3 Halogénures métalliques ; hypochlorites, chlorates et perchlorates
- 20.13.4 Sulfures et sulfates ; nitrates, phosphates et carbonates
- 20.13.5 Autres sels métalliques
- 20.13.6 Autres produits chimiques inorganiques de base
- 20.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
- 20.14.1 Hydrocarbures et leurs dérivés
- 20.14.2 Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ; alcools gras industriels
- 20.14.3 Acides monocarboxyliques gras industriels ; acides carboxyliques et leurs dérivés
- 20.14.4 Composés organiques à fonction azotée
- 20.14.5 Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques ; composés hétérocycliques n.c.a.
- 20.14.6 Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals ; autres composés organiques
- 20.14.7 Produits chimiques organiques de base divers
- 20.14.8 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
- 20.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
- 20.15.1 Acide nitrique ; acides sulfonitriques ; ammoniac
- 20.15.2 Chlorure d'ammonium ; nitrites
- 20.15.3 Engrais azotés, minéraux ou chimiques
- 20.15.4 Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques
- 20.15.5 Engrais potassiques, minéraux ou chimiques
- 20.15.6 Nitrate de sodium
- 20.15.7 Engrais n.c.a.
- 20.15.8 Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.
- 20.15.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés
- 20.16.1 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
- 20.16.2 Polymères du styrène, sous formes primaires
- 20.16.3 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
- 20.16.4 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
- 20.16.5 Autres matières plastiques sous formes primaires ; échangeurs d'ions
- 20.16.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
- 20.17.1 Caoutchouc synthétique sous formes primaires
- 20.17.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
- 20.20.1 Pesticides et autres produits agrochimiques
- 20.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
- 20.30.1 Peintures et vernis à base de polymères
- 20.30.2 Autres peintures et vernis et produits connexes ; couleurs fines et encres d'imprimerie
- 20.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics
- 20.41.1 Glycérine
- 20.41.2 Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon
- 20.41.3 Savons et produits de nettoyage
- 20.41.4 Préparations odoriférantes et cires
- 20.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
- 20.42.1 Parfums et produits pour la toilette
- 20.42.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette
- 20.51.1 Produits explosifs préparés ; mèches de sûreté ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques ; feux d'artifice
- 20.51.2 Allumettes
- 20.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs
- 20.52.1 Colles
- 20.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
- 20.53.1 Huiles essentielles
- 20.53.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles
- 20.59.1 Plaques et films photographiques, films à développement instantané ; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques
- 20.59.2 Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement ; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales
- 20.59.3 Encres de bureau et de dessin et autres encres
- 20.59.4 Préparations lubrifiantes ; additifs ; préparations antigel
- 20.59.5 Produits chimiques divers
- 20.59.6 Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
- 20.59.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a.
- 20.60.1 Fibres synthétiques
- 20.60.2 Fibres artificielles
- 20.60.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
- 21.10.1 Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
- 21.10.2 Lysine, acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire ; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et sels
- 21.10.3 Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations ; hydantoïne et ses dérivés ; sulfonamides
- 21.10.4 Sucres chimiquement purs, n.c.a. ; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
- 21.10.5 Provitamines, vitamines et hormones ; glycosides et alcaloïdes d'origine végétale et leurs dérivés ; antibiotiques
- 21.10.6 Glandes et autres organes ; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
- 21.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base
- 21.20.1 Médicaments
- 21.20.2 Autres préparations pharmaceutiques
- 21.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques
- 22.11.1 Pneumatiques neufs
- 22.11.2 Pneumatiques rechapés
- 22.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques
- 22.19.1 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 22.19.2 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
- 22.19.3 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.4 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
- 22.19.5 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
- 22.19.6 Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.7 Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci
- 22.19.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
- 22.21.1 Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
- 22.21.2 Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
- 22.21.3 Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières
- 22.21.4 Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques
- 22.21.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
- 22.22.1 Emballages en matières plastiques
- 22.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques
- 22.23.1 Éléments en matières plastiques pour la construction ; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique
- 22.23.2 Constructions préfabriquées en matières plastiques
- 22.23.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
- 22.29.1 Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques
- 22.29.2 Autres produits en matières plastiques n.c.a.
- 22.29.9 Façons de travail des matières plastiques ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques
- 23.11.1 Verre plat
- 23.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
- 23.12.1 Verre plat travaillé
- 23.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
- 23.13.1 Verre creux
- 23.13.9 Façonnage du verre creux ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
- 23.14.1 Fibres de verre
- 23.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
- 23.19.1 Autre verre, semi-fini
- 23.19.2 Verre technique et autre
- 23.19.9 Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en verre travaillé, y compris de verre technique
- 23.20.1 Produits réfractaires
- 23.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
- 23.31.1 Carreaux et dalles en céramique
- 23.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
- 23.32.1 Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
- 23.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
- 23.41.1 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- 23.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- 23.42.1 Appareils sanitaires en céramique
- 23.42.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique
- 23.43.1 Isolateurs en céramique ; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
- 23.43.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
- 23.44.1 Autres produits céramiques à usage technique
- 23.44.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
- 23.49.1 Autres produits céramiques
- 23.49.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques
- 23.51.1 Ciment
- 23.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
- 23.52.1 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
- 23.52.2 Plâtre
- 23.52.3 Dolomie calcinée ou agglomérée
- 23.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
- 23.61.1 Éléments en béton pour la construction
- 23.61.2 Constructions préfabriquées en béton
- 23.61.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction
- 23.62.1 Éléments en plâtre pour la construction
- 23.62.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
- 23.63.1 Béton prêt à l'emploi
- 23.63.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi
- 23.64.1 Mortiers et bétons secs
- 23.64.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
- 23.65.1 Ouvrages en fibre-ciment
- 23.65.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
- 23.69.1 Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
- 23.69.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
- 23.70.1 Pierre taillée, façonnée et finie
- 23.70.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
- 23.91.1 Produits abrasifs
- 23.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
- 23.99.1 Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
- 23.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
- 24.10.1 Produits sidérurgiques primaires
- 24.10.2 Acier brut
- 24.10.3 Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud
- 24.10.4 Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.5 Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium
- 24.10.6 Barres laminées à chaud en acier
- 24.10.7 Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier
- 24.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
- 24.20.1 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier
- 24.20.2 Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
- 24.20.3 Tubes et tuyaux soudés, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
- 24.20.4 Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
- 24.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
- 24.31.1 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
- 24.31.2 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable
- 24.31.3 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
- 24.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
- 24.32.1 Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.32.2 Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
- 24.33.1 Profilés formés à froid ou pliés
- 24.33.2 Tôles nervurées, en acier non allié
- 24.33.3 Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue
- 24.33.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés
- 24.34.1 Fils tréfilés à froid
- 24.34.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
- 24.41.1 Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.2 Or brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.3 Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.4 Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 24.41.5 Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 24.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
- 24.42.1 Aluminium brut ; oxyde d'aluminium
- 24.42.2 Demi-produits en aluminium ou en alliages d'aluminium
- 24.42.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium
- 24.43.1 Plomb, zinc et étain bruts
- 24.43.2 Demi-produits en plomb, zinc ou étain ou en alliages à base de ces métaux
- 24.43.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
- 24.44.1 Cuivre brut ; mattes de cuivre ; cuivre de ciment
- 24.44.2 Demi-produits en cuivre et en alliages de cuivre
- 24.44.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
- 24.45.1 Nickel brut ; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
- 24.45.2 Demi-produits en nickel et en alliages de nickel
- 24.45.3 Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
- 24.45.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux
- 24.46.1 Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
- 24.46.9 Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
- 24.51.1 Travaux de fonderie de fonte
- 24.51.2 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
- 24.51.3 Accessoires de tuyauterie, en fonte
- 24.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
- 24.52.1 Travaux de fonderie d'acier
- 24.52.2 Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
- 24.52.3 Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
- 24.53.1 Travaux de fonderie de métaux légers
- 24.54.1 Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux
- 25.11.1 Constructions métalliques préfabriquées
- 25.11.2 Constructions et ossatures métalliques
- 25.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
- 25.12.1 Portes, fenêtres et huisseries métalliques
- 25.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal
- 25.21.1 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
- 25.21.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
- 25.29.1 Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
- 25.29.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
- 25.30.1 Générateurs de vapeur et leurs éléments
- 25.30.2 Réacteurs nucléaires et leurs éléments
- 25.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
- 25.40.1 Armes et munitions et leurs parties
- 25.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions
- 25.50.1 Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage
- 25.50.2 Travaux de la métallurgie des poudres
- 25.61.1 Revêtement des métaux
- 25.61.2 Autres traitements des métaux
- 25.62.1 Décolletage
- 25.62.2 Autres travaux d'usinage
- 25.71.1 Articles de coutellerie
- 25.71.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie
- 25.72.1 Serrures et ferrures
- 25.72.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
- 25.73.1 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
- 25.73.2 Scies à main ; lames de scie de toutes sortes
- 25.73.3 Autres outils à main
- 25.73.4 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
- 25.73.5 Moules ; châssis de moulage pour la fonderie ; carcasses ; modèles
- 25.73.6 Autres outils
- 25.73.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage
- 25.91.1 Bidons métalliques et récipients similaires
- 25.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
- 25.92.1 Emballages légers métalliques
- 25.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques
- 25.93.1 Articles en fils, chaînes et ressorts
- 25.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaînes et de ressorts
- 25.94.1 Vis et boulons
- 25.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons
- 25.99.1 Articles métalliques domestiques
- 25.99.2 Autres articles en métaux communs
- 25.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
- 26.11.1 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, y compris tubes cathodiques
- 26.11.2 Diodes et transistors
- 26.11.3 Circuits intégrés électroniques
- 26.11.4 Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
- 26.11.9 Fabrication de circuits intégrés électroniques ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
- 26.12.1 Circuits imprimés chargés
- 26.12.2 Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information
- 26.12.3 Cartes intelligentes
- 26.12.9 Impression de circuits ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
- 26.20.1 Ordinateurs et leurs parties et accessoires
- 26.20.2 Unités de mémoire et autres dispositifs de stockage
- 26.20.3 Autres unités pour matériel informatique
- 26.20.4 Parties et accessoires pour matériel informatique
- 26.20.9 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- 26.30.1 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision ; caméras de télévision
- 26.30.2 Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil ; visiophones
- 26.30.3 Parties de matériel téléphonique et télégraphique
- 26.30.4 Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties ; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
- 26.30.5 Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
- 26.30.6 Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires
- 26.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication
- 26.40.1 Récepteurs radio
- 26.40.2 Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
- 26.40.3 Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
- 26.40.4 Microphones, haut-parleurs, récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie
- 26.40.5 Parties d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
- 26.40.6 Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
- 26.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public
- 26.51.1 Instruments et appareils d'aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires
- 26.51.2 Appareils radar et de radionavigation
- 26.51.3 Balances de précision ; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs
- 26.51.4 Instruments de mesure de grandeurs électriques ou de radiations ionisantes
- 26.51.5 Instruments de contrôle d'autres grandeurs physiques
- 26.51.6 Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d'essai
- 26.51.7 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
- 26.51.8 Parties et accessoires des instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation
- 26.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation
- 26.52.1 Montres et autres compteurs de temps, à l'exclusion de leurs mouvements et éléments
- 26.52.2 Mouvements et éléments de montres
- 26.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie
- 26.60.1 Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
- 26.60.9 Fabrication d'appareils médicaux ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
- 26.70.1 Matériel photographique et parties
- 26.70.2 Autre matériel optique et parties
- 26.70.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
- 26.80.1 Supports magnétiques et optiques
- 26.80.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
- 27.11.1 Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W ; autres moteurs à courant continu ; génératrices à courant continu
- 27.11.2 Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W ; autres moteurs à courant alternatif ; génératrices (alternateurs) à courant alternatif
- 27.11.3 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs
- 27.11.4 Transformateurs électriques
- 27.11.5 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ; convertisseurs statiques ; autres bobines de réactance
- 27.11.6 Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
- 27.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
- 27.12.1 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
- 27.12.2 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
- 27.12.3 Armoires de commande électrique
- 27.12.4 Parties de matériel de distribution et de commande électrique
- 27.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
- 27.20.1 Piles et batteries de piles électriques et leurs parties
- 27.20.2 Accumulateurs électriques et leurs parties
- 27.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
- 27.31.1 Câbles de fibres optiques
- 27.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
- 27.32.1 Autres fils et câbles électroniques ou électriques
- 27.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
- 27.33.1 Matériel d'installation électrique
- 27.33.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique
- 27.40.1 Lampes électriques à incandescence ou à décharge ; lampes à arc
- 27.40.2 Appareils d'éclairage
- 27.40.3 Autres appareils d'éclairage
- 27.40.4 Parties de lampes et d'appareils d'éclairage
- 27.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique
- 27.51.1 Réfrigérateurs et congélateurs ; lave-vaisselle et lave-linge ; couvertures chauffantes ; ventilateurs
- 27.51.2 Autres appareils électroménagers n.c.a.
- 27.51.3 Parties d'appareils électroménagers
- 27.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers
- 27.52.1 Appareils ménagers de cuisson et de chauffage, non électriques
- 27.52.2 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
- 27.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques
- 27.90.1 Autres matériels électriques et leurs parties
- 27.90.2 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes ; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
- 27.90.3 Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud
- 27.90.4 Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
- 27.90.5 Condensateurs
- 27.90.6 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
- 27.90.7 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
- 27.90.8 Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
- 27.90.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
- 28.11.1 Moteurs, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
- 28.11.2 Turbines
- 28.11.3 Parties de turbines
- 28.11.4 Parties pour moteurs
- 28.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
- 28.12.1 Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l'exclusion des parties
- 28.12.2 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
- 28.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
- 28.13.1 Pompes pour liquides ; élévateurs à liquides
- 28.13.2 Pompes à air ou à vide ; compresseurs d'air ou d'autres gaz
- 28.13.3 Parties de pompes et compresseurs
- 28.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs
- 28.14.1 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
- 28.14.2 Pièces de robinetterie et articles similaires
- 28.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie
- 28.15.1 Roulements à billes ou à rouleaux
- 28.15.2 Autres organes mécaniques de transmission
- 28.15.3 Parties d'organes mécaniques de transmission
- 28.15.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
- 28.21.1 Fours et brûleurs et leurs parties
- 28.21.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs
- 28.22.1 Équipements de levage et de manutention et leurs parties
- 28.22.2 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
- 28.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
- 28.23.1 Machines à écrire et à calculer, machines de traitement de texte
- 28.23.2 Machines de bureau et leurs parties
- 28.23.9 Fabrication de machines de bureau et comptables ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
- 28.24.1 Outillage manuel électromécanique ; autre outillage manuel électroportatif
- 28.24.2 Parties d'outillage portatif à moteur incorporé
- 28.24.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
- 28.25.1 Échangeurs de chaleur ; climatiseurs, équipements de réfrigération, de congélation et de surgélation industriels
- 28.25.2 Appareils de ventilation non domestiques
- 28.25.3 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
- 28.25.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
- 28.29.1 Générateurs de gaz, appareils de distillation et de filtration
- 28.29.2 Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients ; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable ; joints
- 28.29.3 Appareils de pesage et de mesurage industriels, domestiques ou autres
- 28.29.4 Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques
- 28.29.5 Machines à laver la vaisselle de type industriel
- 28.29.6 Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
- 28.29.7 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
- 28.29.8 Parties d'autres machines d'usage général n.c.a.
- 28.29.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.
- 28.30.1 Motoculteurs
- 28.30.2 Autres tracteurs agricoles
- 28.30.3 Matériel agricole pour le travail du sol
- 28.30.4 Tondeuses à gazon
- 28.30.5 Matériel de récolte
- 28.30.6 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
- 28.30.7 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
- 28.30.8 Autre matériel agricole
- 28.30.9 Parties de matériel agricole ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
- 28.41.1 Machines-outils d'usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires ; centres d'usinage des métaux
- 28.41.2 Tours, machines à percer et à fraiser, pour l'usinage des métaux
- 28.41.3 Autres machines-outils pour l'usinage des métaux
- 28.41.4 Parties et accessoires de machines-outils à métaux
- 28.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
- 28.49.1 Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d'autres matériaux durs
- 28.49.2 Porte-outils
- 28.49.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
- 28.91.1 Machines pour la métallurgie et leurs parties
- 28.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
- 28.92.1 Matériel de mines
- 28.92.2 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction de la terre, des minéraux ou minerais, autopropulsés (y compris bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs)
- 28.92.3 Autres matériels de travaux publics
- 28.92.4 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
- 28.92.5 Tracteurs de chantier
- 28.92.6 Parties de machines pour l'extraction ou la construction
- 28.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
- 28.93.1 Machines pour l'industrie agroalimentaire, à l'exclusion de leurs parties
- 28.93.2 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
- 28.93.3 Parties de machines pour l'industrie agroalimentaire
- 28.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire
- 28.94.1 Machines de filature, tissage et tricotage
- 28.94.2 Autres machines pour l'industrie textile et la confection, y compris machines à coudre
- 28.94.3 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
- 28.94.4 Machines à coudre de type ménager
- 28.94.5 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
- 28.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
- 28.95.1 Machines pour les industries du papier et du carton et leurs parties
- 28.95.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
- 28.96.1 Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
- 28.96.2 Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
- 28.96.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
- 28.99.1 Machines d'imprimerie et machines pour le brochage et la reliure
- 28.99.2 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
- 28.99.3 Machines d'usage spécifique n.c.a.
- 28.99.4 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
- 28.99.5 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats ; parties de machines d'usage spécifique n.c.a.
- 28.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
- 29.10.1 Moteurs pour véhicules automobiles
- 29.10.2 Voitures particulières
- 29.10.3 Autobus et autocars
- 29.10.4 Véhicules utilitaires pour le transport de marchandises
- 29.10.5 Véhicules utilitaires spécifiques
- 29.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
- 29.20.1 Carrosseries automobiles
- 29.20.2 Remorques et semi-remorques ; conteneurs
- 29.20.3 Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
- 29.20.4 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
- 29.20.5 Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
- 29.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
- 29.31.1 Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
- 29.31.2 Autres équipements électriques automobiles et leurs parties
- 29.31.3 Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
- 29.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
- 29.32.1 Sièges pour véhicules automobiles
- 29.32.2 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
- 29.32.3 Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
- 29.32.9 Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a. ; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
- 30.11.1 Bâtiments de guerre
- 30.11.2 Navires et vaisseaux similaires pour le transport de passagers et de marchandises
- 30.11.3 Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux
- 30.11.4 Plates-formes de forage en mer
- 30.11.5 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
- 30.11.9 Transformation, reconstruction et équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
- 30.12.1 Bateaux de plaisance
- 30.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
- 30.20.1 Motrices et tenders
- 30.20.2 Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
- 30.20.3 Autre matériel ferroviaire roulant
- 30.20.4 Parties de matériel de traction et de matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques
- 30.20.9 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
- 30.30.1 Moteurs pour aéronefs et engins spatiaux, simulateurs de vol, et leurs parties
- 30.30.2 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
- 30.30.3 Avions et hélicoptères
- 30.30.4 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
- 30.30.5 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
- 30.30.6 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
- 30.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
- 30.40.1 Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
- 30.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
- 30.91.1 Motocycles et side-cars
- 30.91.2 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
- 30.91.3 Moteurs à explosion pour motocycles
- 30.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
- 30.92.1 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
- 30.92.2 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
- 30.92.3 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
- 30.92.4 Landaus et poussettes, et leurs parties
- 30.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
- 30.99.1 Autres équipements de transport n.c.a.
- 30.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
- 31.00.1 Sièges et leurs parties
- 31.00.2 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
- 31.00.9 Garnissage de sièges ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
- 31.01.1 Meubles de bureau et de magasin
- 31.01.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
- 31.02.1 Meubles de cuisine
- 31.02.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
- 31.03.1 Sommiers et matelas
- 31.03.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
- 31.09.1 Autres meubles
- 31.09.9 Finition de meubles neufs ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
- 32.11.1 Monnaies
- 32.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
- 32.12.1 Articles de joaillerie et bijouterie
- 32.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie
- 32.13.1 Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- 32.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et d'articles similaires
- 32.20.1 Pianos, orgues et autres instruments de musique à cordes et à vent ; claviers ; métronomes et diapasons ; mécanismes de boîtes à musique
- 32.20.2 Parties et accessoires d'instruments de musique
- 32.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de musique
- 32.30.1 Articles de sport
- 32.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports
- 32.40.1 Poupées représentant uniquement des êtres humains ; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines ; et leurs parties
- 32.40.2 Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction
- 32.40.3 Autres jouets, y compris jouets musicaux
- 32.40.4 Autres jeux
- 32.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
- 32.50.1 Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux et dentaires
- 32.50.2 Instruments et appareils thérapeutiques ; accessoires, prothèses et appareils orthopédiques
- 32.50.3 Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires ; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
- 32.50.4 Lunettes, verres et lentilles, et leurs parties
- 32.50.5 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
- 32.50.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques
- 32.91.1 Articles de brosserie
- 32.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
- 32.99.1 Casques de sécurité ; stylos et crayons, tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter ; rubans de machines à écrire, tampons encreurs
- 32.99.2 Parapluies ; cannes ; boutons ; formes pour boutons ; fermetures à glissière, et leurs parties
- 32.99.3 Produits en cheveux ou en poils d'animaux ; articles similaires en matières textiles
- 32.99.4 Briquets, pipes et leurs parties ; articles en matières combustibles ; gaz liquides ou liquéfiés
- 32.99.5 Autres articles n.c.a.
- 32.99.6 Travaux de taxidermie
- 32.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a.
- 33.11.1 Réparation et entretien d'ouvrages en métaux
- 33.12.1 Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage général
- 33.12.2 Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage spécifique
- 33.13.1 Réparation et entretien de matériels électroniques et optiques
- 33.14.1 Réparation et entretien d'équipements électriques
- 33.15.1 Réparation et entretien de navires et bateaux
- 33.16.1 Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux
- 33.17.1 Réparation et entretien d'autres équipements de transport
- 33.19.1 Réparation d'autres équipements
- 33.20.1 Installation d'ouvrages métalliques, à l'exclusion de machines et d'équipements
- 33.20.2 Installation de machines d'usage général
- 33.20.3 Installation de machines d'usage spécifique
- 33.20.4 Installation de matériels électroniques et optiques
- 33.20.5 Installation d'équipements électriques
- 33.20.6 Installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels
- 33.20.7 Installation d'autres produits n.c.a.
- 35.11.1 Électricité
- 35.12.1 Transport d'électricité
- 35.13.1 Distribution d'électricité
- 35.14.1 Commerce de l'électricité
- 35.21.1 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole
- 35.22.1 Distribution de combustibles gazeux par conduites
- 35.23.1 Commerce du gaz par conduites
- 35.30.1 Vapeur et eau chaude ; production et distribution de vapeur et d'eau chaude
- 35.30.2 Glace ; production et distribution d'air et d'eau refroidis
- 36.00.1 Eau naturelle
- 36.00.2 Traitement et distribution de l'eau par conduites
- 36.00.3 Commerce de l'eau par conduites
- 37.00.1 Collecte et traitement des eaux usées
- 37.00.2 Boues d'épuration
- 38.11.1 Collecte des déchets recyclables non dangereux
- 38.11.2 Collecte des déchets non recyclables non dangereux
- 38.11.3 Déchets non recyclables non dangereux collectés
- 38.11.4 Épaves, à démanteler
- 38.11.5 Autres déchets recyclables non dangereux collectés
- 38.11.6 Services des installations de transfert de déchets non dangereux
- 38.12.1 Collecte des déchets dangereux
- 38.12.2 Déchets dangereux collectés
- 38.12.3 Services des installations de transfert de déchets dangereux
- 38.21.1 Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
- 38.21.2 Élimination des déchets non dangereux
- 38.21.3 Déchets de solvants organiques
- 38.21.4 Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets
- 38.22.1 Traitement des déchets nucléaires et d'autres déchets dangereux
- 38.22.2 Élimination des déchets nucléaires et d'autres déchets dangereux
- 38.31.1 Démantèlement d'épaves
- 38.32.1 Récupération de matériaux triés
- 38.32.2 Matières premières secondaires métalliques
- 38.32.3 Matières premières secondaires non métalliques
- 39.00.1 Dépollution et nettoyage
- 39.00.2 Autres services de dépollution et de contrôle spécialisé de la pollution
- 41.00.1 Bâtiments résidentiels
- 41.00.2 Bâtiments non résidentiels
- 41.00.3 Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
- 41.00.4 Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
- 42.11.1 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
- 42.11.2 Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
- 42.12.1 Voies ferrées de surface et souterraines
- 42.12.2 Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
- 42.13.1 Ponts et tunnels
- 42.13.2 Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
- 42.21.1 Ouvrages de réseaux pour fluides
- 42.21.2 Travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides
- 42.22.1 Ouvrages de réseaux d'électricité et de télécommunications
- 42.22.2 Travaux de construction relatifs aux réseaux d'électricité et de télécommunications
- 42.91.1 Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
- 42.91.2 Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
- 42.99.1 Autres ouvrages de génie civil
- 42.99.2 Travaux de construction relatifs aux autres ouvrages de génie civil
- 43.11.1 Travaux de démolition
- 43.12.1 Travaux de préparation de sites
- 43.13.1 Travaux de forage et de sondage
- 43.21.1 Travaux d'installation électrique
- 43.22.1 Travaux d'installation de distribution d'eau, de pose de conduites d'évacuation, d'installation de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air
- 43.22.2 Travaux d'installation de distribution de gaz
- 43.29.1 Autres travaux d'installation
- 43.31.1 Travaux de plâtrerie
- 43.32.1 Travaux de menuiserie
- 43.33.1 Travaux de carrelage
- 43.33.2 Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs
- 43.34.1 Travaux de peinture en bâtiment
- 43.34.2 Travaux de vitrerie
- 43.39.1 Autres travaux de finition
- 43.91.1 Travaux de couverture
- 43.99.1 Travaux d'étanchéification
- 43.99.2 Travaux d'échafaudage
- 43.99.3 Travaux de battage de pieux ; travaux de fondation
- 43.99.4 Travaux de béton
- 43.99.5 Travaux de montage d'ossatures métalliques
- 43.99.6 Travaux de maçonnerie
- 43.99.7 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
- 43.99.9 Travaux de construction spécialisés n.c.a.
- 45.11.1 Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers
- 45.11.2 Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers en magasin spécialisé
- 45.11.3 Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers
- 45.11.4 Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
- 45.19.1 Commerce de gros d'autres véhicules automobiles
- 45.19.2 Commerce de détail d'autres véhicules automobiles en magasin spécialisé
- 45.19.3 Autre commerce de détail d'autres véhicules automobiles
- 45.19.4 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles
- 45.20.1 Entretien et réparation de voitures et véhicules utilitaires légers
- 45.20.2 Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles
- 45.20.3 Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
- 45.31.1 Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
- 45.31.2 Services d'intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
- 45.32.1 Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé
- 45.32.2 Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
- 45.40.1 Commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
- 45.40.2 Commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles en magasin spécialisé
- 45.40.3 Autre commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
- 45.40.4 Services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
- 45.40.5 Entretien et réparation de motocycles
- 46.11.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
- 46.12.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques
- 46.13.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction
- 46.14.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs
- 46.15.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie
- 46.16.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
- 46.17.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac
- 46.18.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques
- 46.19.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers
- 46.21.1 Commerce de gros de céréales, semences et aliments pour le bétail
- 46.21.2 Commerce de gros de tabac non manufacturé
- 46.22.1 Commerce de gros de fleurs et plantes
- 46.23.1 Commerce de gros d'animaux vivants
- 46.24.1 Commerce de gros de cuirs et peaux
- 46.31.1 Commerce de gros de fruits et légumes
- 46.32.1 Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande
- 46.33.1 Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
- 46.34.1 Commerce de gros de boissons
- 46.35.1 Commerce de gros de produits à base de tabac
- 46.36.1 Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
- 46.37.1 Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
- 46.38.1 Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
- 46.38.2 Commerce de gros d'autres produits alimentaires
- 46.39.1 Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac
- 46.41.1 Commerce de gros de textiles
- 46.42.1 Commerce de gros de vêtements et de chaussures
- 46.43.1 Commerce de gros d'appareils électroménagers
- 46.44.1 Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
- 46.45.1 Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
- 46.46.1 Commerce de gros de produits pharmaceutiques
- 46.47.1 Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
- 46.48.1 Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie
- 46.49.1 Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à usage ménager, d'articles de vannerie, d'articles en liège et d'autres articles ménagers n.c.a.
- 46.49.2 Commerce de gros de livres, magazines et articles de papeterie
- 46.49.3 Commerce de gros d'autres biens de consommation
- 46.51.1 Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 46.52.1 Commerce de gros d'équipements et composants électroniques et de télécommunications
- 46.61.1 Commerce de gros de matériel agricole
- 46.62.1 Commerce de gros de machines-outils
- 46.63.1 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
- 46.64.1 Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
- 46.65.1 Commerce de gros de mobilier de bureau
- 46.66.1 Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau
- 46.69.1 Commerce de gros d'autres machines et équipements
- 46.71.1 Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes
- 46.72.1 Commerce de gros de minerais et métaux
- 46.73.1 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
- 46.74.1 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
- 46.75.1 Commerce de gros de produits chimiques
- 46.76.1 Commerce de gros d'autres produits intermédiaires
- 46.77.1 Commerce de gros de déchets et débris
- 46.90.1 Commerce de gros non spécialisé
- 47.00.1 Commerce de détail de fruits, légumes, viandes, poissons, produits de boulangerie-pâtisserie, produits laitiers et œufs
- 47.00.2 Commerce de détail d'autres produits alimentaires, de boissons et de tabac
- 47.00.3 Commerce de détail d'équipements d'information et de communication
- 47.00.4 Commerce de détail de matériaux de construction et de quincaillerie
- 47.00.5 Commerce de détail d'articles ménagers
- 47.00.6 Commerce de détail d'articles culturels et récréatifs
- 47.00.7 Commerce de détail d'habillement, de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de toilette, de fleurs et plantes, d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.8 Commerce de détail de carburants automobiles et d'autres articles neufs n.c.a.
- 47.00.9 Commerce de détail de biens d'occasion
- 49.10.1 Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
- 49.20.1 Transport ferroviaire de fret
- 49.31.1 Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
- 49.31.2 Autres transports terrestres urbains et suburbains de voyageurs
- 49.32.1 Services de taxi
- 49.39.1 Transport terrestre régulier interurbain et spécial de voyageurs
- 49.39.2 Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
- 49.39.3 Transport terrestre non régulier de voyageurs
- 49.41.1 Transport routier de fret
- 49.41.2 Location de camions avec conducteur
- 49.42.1 Services de déménagement
- 49.50.1 Transport par conduites
- 50.10.1 Transport maritime et côtier de passagers
- 50.10.2 Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
- 50.20.1 Transport maritime et côtier de fret
- 50.20.2 Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote ; services de remorquage et poussage
- 50.30.1 Transport fluvial de passagers
- 50.30.2 Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
- 50.40.1 Transport fluvial de fret
- 50.40.2 Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote ; services de remorquage et poussage
- 51.10.1 Transport aérien de passagers
- 51.10.2 Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote
- 51.21.1 Transport aérien de fret
- 51.21.2 Location d'appareils de transport aérien de fret avec pilote
- 51.22.1 Transport spatial
- 52.10.1 Entreposage et stockage
- 52.21.1 Services auxiliaires des transports ferroviaires
- 52.21.2 Services auxiliaires des transports routiers
- 52.21.3 Services auxiliaires des transports par conduites
- 52.22.1 Services auxiliaires des transports par eau
- 52.23.1 Services des installations aéroportuaires (à l'exclusion de la manutention), services de contrôle de l'espace aérien et autres services auxiliaires des transports aériens
- 52.23.2 Services auxiliaires des transports spatiaux
- 52.24.1 Services de manutention
- 52.29.1 Organisation du transport de fret
- 52.29.2 Autres services auxiliaires des transports n.c.a.
- 53.10.1 Services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
- 53.20.1 Autres services de poste et de courrier
- 55.10.1 Hébergement hôtelier en chambre ou unité d'habitation, avec entretien quotidien (à l'exclusion des biens en multipropriété)
- 55.20.1 Hébergement touristique et autres services d'hébergement de courte durée
- 55.30.1 Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
- 55.90.1 Autres services d'hébergement
- 56.10.1 Restauration et restauration mobile
- 56.21.1 Services de traiteurs
- 56.29.1 Services de restauration collective sous contrat
- 56.29.2 Services de cantines et restaurants d'entreprise
- 56.30.1 Services de débits de boissons
- 58.11.1 Livres imprimés
- 58.11.2 Livres sur disque, cassette ou autre support physique
- 58.11.3 Livres en ligne
- 58.11.4 Espaces publicitaires dans les livres
- 58.11.5 Édition de livres pour compte de tiers
- 58.11.6 Services de licence pour livres
- 58.12.1 Répertoires et fichiers d'adresses imprimés ou sur support physique
- 58.12.2 Répertoires et fichiers d'adresses en ligne
- 58.12.3 Services de licence pour l'utilisation de répertoires et de fichiers d'adresses
- 58.13.1 Journaux imprimés
- 58.13.2 Journaux en ligne
- 58.13.3 Espaces publicitaires dans les journaux
- 58.14.1 Revues et périodiques imprimés
- 58.14.2 Revues et périodiques en ligne
- 58.14.3 Espaces publicitaires dans les revues et périodiques
- 58.14.4 Services de licence pour les revues et périodiques
- 58.19.1 Autres activités d'édition d'imprimés
- 58.19.2 Autres contenus en ligne
- 58.19.3 Services de licence pour les autres imprimés
- 58.21.1 Jeux électroniques, sur support physique
- 58.21.2 Jeux électroniques, en téléchargement
- 58.21.3 Jeux en ligne
- 58.21.4 Services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques
- 58.29.1 Logiciels système, sur support physique
- 58.29.2 Logiciels d'application, sur support physique
- 58.29.3 Logiciels en téléchargement
- 58.29.4 Logiciels en ligne
- 58.29.5 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
- 59.11.1 Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
- 59.11.2 Produits cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
- 59.11.3 Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
- 59.12.1 Post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
- 59.13.1 Services de licence et de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
- 59.14.1 Projection de films cinématographiques
- 59.20.1 Services d'enregistrement sonore et d'enregistrement en direct ; originaux d'enregistrement sonore
- 59.20.2 Production de programmes radio ; originaux de programmes radio
- 59.20.3 Édition musicale
- 59.20.4 Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
- 60.10.1 Radiodiffusion ; originaux de radiodiffusion
- 60.10.2 Programmes de stations de radio
- 60.10.3 Temps d'antenne publicitaire à la radio
- 60.20.1 Programmation de télévision et télédiffusion
- 60.20.2 Originaux d'émissions de télévision
- 60.20.3 Programmes de chaînes de télévision
- 60.20.4 Temps d'antenne publicitaire à la télévision
- 61.10.1 Transmission de messages ou de données
- 61.10.2 Services de portage pour télécommunications filaires
- 61.10.3 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
- 61.10.4 Services de télécommunications par l'internet filaire
- 61.10.5 Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire
- 61.20.1 Services de télécommunications mobiles et services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
- 61.20.2 Services de portage pour télécommunications sans fil
- 61.20.3 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
- 61.20.4 Services de télécommunications par l'internet sans fil
- 61.20.5 Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
- 61.30.1 Services de télécommunications par satellite, à l'exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
- 61.30.2 Services de distribution de programmes à domicile par satellite
- 61.90.1 Autres services de télécommunications
- 62.01.1 Services de conception et développement informatique
- 62.01.2 Originaux de logiciels
- 62.02.1 Services de conseil en configurations informatiques
- 62.02.2 Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
- 62.02.3 Services d'assistance technique informatique
- 62.03.1 Services de gestion d'installations informatiques
- 62.09.1 Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- 62.09.2 Autres services informatiques n.c.a.
- 63.11.1 Traitement de données, hébergement, services applicatifs et autres services de fourniture d'infrastructures des technologies de l'information
- 63.11.2 Contenu vidéo et audio en flux continu (streaming)
- 63.11.3 Espaces publicitaires sur l'internet
- 63.12.1 Contenu de portails Internet
- 63.91.1 Services des agences de presse
- 63.99.1 Services d'information n.c.a.
- 63.99.2 Compilations originales de faits/informations
- 64.11.1 Services de banque centrale
- 64.19.1 Services de dépôts
- 64.19.2 Services de crédits des institutions monétaires
- 64.19.3 Autres services d'intermédiation monétaire n.c.a.
- 64.20.1 Services des sociétés holding
- 64.30.1 Services des fonds de placement et entités financières similaires
- 64.91.1 Services de crédit-bail
- 64.92.1 Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.99.1 Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
- 65.11.1 Assurance vie
- 65.12.1 Assurance accidents et assurance maladie
- 65.12.2 Assurance de véhicules automobiles
- 65.12.3 Assurance maritime, assurance aérienne et autre assurance-transports
- 65.12.4 Assurance incendie et autres services d'assurance dommages
- 65.12.5 Assurance responsabilité civile générale
- 65.12.6 Assurances crédit et caution
- 65.12.7 Assurance voyages et assistance, assurance protection juridique et assurance contre les pertes financières diverses
- 65.12.9 Autres services d'assurances non-vie
- 65.20.1 Réassurance vie, accidents et maladie
- 65.20.2 Réassurance transports et dommages
- 65.20.3 Réassurance responsabilité civile générale et crédit et caution
- 65.20.4 Réassurance protection juridique et pertes financières diverses
- 65.20.5 Réassurance en matière de financement des retraites
- 65.20.6 Autres services de réassurances non-vie
- 65.30.1 Caisses de retraite
- 66.11.1 Services liés à l'administration de marchés financiers
- 66.12.1 Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises
- 66.19.1 Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
- 66.19.2 Services auxiliaires liés aux banques d'investissement
- 66.19.3 Services de fiducie et de garde
- 66.19.9 Autres services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
- 66.21.1 Services d'évaluation des risques et dommages
- 66.22.1 Services des agents et courtiers d'assurances
- 66.29.1 Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
- 66.30.1 Services de gestion de fonds
- 68.10.1 Transactions sur biens immobiliers propres
- 68.20.1 Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
- 68.31.1 Services des agences immobilières
- 68.32.1 Services d'administration de biens immobiliers pour compte de tiers
- 69.10.1 Services juridiques
- 69.20.1 Services d'audit financier
- 69.20.2 Services comptables
- 69.20.3 Services de conseil fiscal
- 69.20.4 Services d'insolvabilité et de mise sous séquestre
- 70.10.1 Services des sièges sociaux
- 70.21.1 Services de relations publiques et communication
- 70.22.1 Services de conseil en gestion d'entreprises
- 70.22.2 Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
- 70.22.3 Autres services de conseil aux entreprises
- 70.22.4 Marques déposées et franchises
- 71.11.1 Plans et dessins architecturaux
- 71.11.2 Services d'architecture pour bâtiments
- 71.11.3 Services d'aménagement urbain et rural
- 71.11.4 Services d'architecture paysagère et services de conseil en architecture paysagère
- 71.12.1 Services d'ingénierie
- 71.12.2 Services de gestion de projet pour projets de constructions
- 71.12.3 Services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres
- 71.20.1 Services de contrôle et analyses techniques
- 72.11.1 Recherche et développement en biotechnologie de santé, environnementale, agricole et autre
- 72.11.2 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies
- 72.19.1 Recherche et développement en autres sciences physiques et naturelles
- 72.19.2 Recherche et développement en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
- 72.19.3 Recherche et développement en sciences médicales
- 72.19.4 Recherche et développement en agronomie
- 72.19.5 Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l'exclusion des biotechnologies
- 72.20.1 Recherche et développement en sciences sociales
- 72.20.2 Recherche et développement en sciences humaines
- 72.20.3 Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales
- 73.11.1 Services fournis par les agences publicitaires
- 73.12.1 Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers
- 73.12.2 Revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers
- 73.20.1 Études de marché et services similaires
- 73.20.2 Services de sondages d'opinion
- 74.10.1 Services de design de décoration d'intérieur et de produits industriels et autres services de design spécialisés
- 74.10.2 Designs originaux
- 74.20.1 Plaques et films photographiques, autres que cinématographiques, exposés
- 74.20.2 Services de photographie spécialisés
- 74.20.3 Autres services photographiques
- 74.30.1 Services de traduction et interprétation
- 74.90.1 Services spécialisés et techniques d'assistance et de conseil n.c.a.
- 74.90.2 Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
- 75.00.1 Services vétérinaires
- 77.11.1 Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
- 77.12.1 Location et location-bail de camions
- 77.21.1 Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
- 77.22.1 Location de vidéocassettes et DVD
- 77.29.1 Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
- 77.31.1 Location et location-bail de matériel agricole
- 77.32.1 Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
- 77.33.1 Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
- 77.34.1 Location et location-bail de matériels de transport par eau
- 77.35.1 Location et location-bail de matériels de transport aérien
- 77.39.1 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens n.c.a.
- 77.40.1 Services de licence pour l'utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des œuvres protégées par des droits d'auteur
- 78.10.1 Services des agences de placement de main-d'œuvre
- 78.20.1 Services des agences de travail temporaire
- 78.30.1 Autres services de mise à disposition de ressources humaines
- 79.11.1 Services des agences de voyage pour la réservation de transports
- 79.11.2 Services des agences de voyage pour la réservation de l'hébergement, de croisières et de voyages à forfait
- 79.12.1 Services des voyagistes
- 79.90.1 Services de promotion touristique et d'information des visiteurs
- 79.90.2 Services des guides touristiques
- 79.90.3 Autres services de réservation n.c.a.
- 80.10.1 Services de sécurité privée
- 80.20.1 Services de systèmes de sécurité
- 80.30.1 Services d'enquête
- 81.10.1 Services d'appui combinés liés aux bâtiments
- 81.21.1 Services de nettoyage courant des bâtiments
- 81.22.1 Service de nettoyage industriel
- 81.29.1 Autres services de nettoyage
- 81.30.1 Services d'aménagement paysager
- 82.11.1 Services administratifs combinés
- 82.19.1 Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
- 82.20.1 Services des centres d'appels
- 82.30.1 Services d'organisation de salons professionnels et congrès
- 82.91.1 Services des agences de recouvrement et des sociétés d'information financière sur la clientèle
- 82.92.1 Services de conditionnement
- 82.99.1 Autres services de soutien aux entreprises n.c.a.
- 84.11.1 Services publics généraux
- 84.11.2 Services de soutien aux administrations
- 84.12.1 Services d'administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale
- 84.13.1 Services d'administration publique (tutelle) des activités économiques
- 84.21.1 Services des affaires étrangères
- 84.22.1 Services de la défense
- 84.23.1 Services de la justice
- 84.24.1 Services de maintien de l'ordre et de sécurité
- 84.25.1 Services du feu et de secours
- 84.30.1 Services de sécurité sociale obligatoire
- 85.10.1 Enseignement préprimaire
- 85.20.1 Enseignement primaire
- 85.31.1 Enseignement secondaire général
- 85.32.1 Enseignement secondaire technique ou professionnel
- 85.41.1 Enseignement post-secondaire non supérieur
- 85.42.1 Enseignement supérieur
- 85.51.1 Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- 85.52.1 Enseignement culturel
- 85.53.1 Enseignement de la conduite
- 85.59.1 Services d'enseignement divers n.c.a.
- 85.60.1 Services de soutien à l'enseignement
- 86.10.1 Services hospitaliers
- 86.21.1 Services des médecins généralistes
- 86.22.1 Services des médecins spécialistes
- 86.23.1 Services de soins dentaires
- 86.90.1 Autres services de santé humaine
- 87.10.1 Services d'hébergement médicalisé
- 87.20.1 Services d'hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
- 87.30.1 Services d'hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
- 87.90.1 Autres services d'hébergement social
- 88.10.1 Services d'action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
- 88.91.1 Services d'action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
- 88.99.1 Autres services d'action sociale sans hébergement n.c.a.
- 90.01.1 Services d'artistes du spectacle vivant
- 90.02.1 Services de soutien au spectacle vivant
- 90.03.1 Création artistique
- 90.04.1 Services de gestion de salles de spectacles
- 91.01.1 Services des bibliothèques et archives
- 91.02.1 Services de gestion des musées
- 91.02.2 Collections des musées
- 91.03.1 Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
- 91.04.1 Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
- 92.00.1 Jeux de hasard
- 92.00.2 Jeux d'argent
- 93.11.1 Services de gestion d'installations sportives
- 93.12.1 Services de clubs de sports
- 93.13.1 Services des centres de culture physique
- 93.19.1 Autres services liés au sport
- 93.21.1 Services des parcs d'attraction et parcs à thème
- 93.29.1 Autres services récréatifs n.c.a.
- 93.29.2 Autres services du spectacle n.c.a.
- 94.11.1 Services fournis par des organisations consulaires et patronales
- 94.12.1 Services fournis par des organisations professionnelles
- 94.20.1 Services fournis par des syndicats de salariés
- 94.91.1 Services fournis par des organisations religieuses
- 94.92.1 Services fournis par des organisations politiques
- 94.99.1 Services (à l'exclusion des services d'octroi d'aides financières) fournis par d'autres organisations associatives n.c.a.
- 94.99.2 Services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives
- 95.11.1 Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- 95.12.1 Services de réparation d'équipements de communication
- 95.21.1 Services de réparation de produits électroniques grand public
- 95.22.1 Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
- 95.23.1 Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir
- 95.24.1 Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer
- 95.25.1 Services de réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
- 95.29.1 Services de réparation d'autres biens personnels et domestiques
- 96.01.1 Services de blanchisserie-teinturerie
- 96.02.1 Services de coiffure et soins de beauté
- 96.02.2 Cheveux humains, non travaillés
- 96.03.1 Services funéraires et connexes
- 96.04.1 Services d'entretien corporel
- 96.09.1 Autres services personnels n.c.a.
- 97.00.1 Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
- 98.10.1 Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
- 98.20.1 Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
- 99.00.1 Services extra-territoriaux
