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CPF rév. 1, 2003 - Division 37 Matières premières secondaires

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D Produits manufacturés

DN Autres produits manufacturés

37 Matières premières secondaires

Les matières premières secondaires issues de la récupération, au sens de la division 37, sont codifiées comme les biens " neufs " similaires au regard de l'activité qui produit habituellement ces biens neufs. Ainsi, les produits de la récupération se répartissent sur les différentes catégories de biens (section D) sans qu'ils soient le plus souvent discernables : huiles de vidange retraitées ou nitrate d'argent récupéré des surfaces sensibles, par exemple. Les produits de récupération sont mêlés aux produits neufs similaires et placés au regard d'autres activités que celles de la division 37.

Au total, les biens issus de l'activité de récupération ne sont pas à classer au regard de l'activité correspondante en division 37. Il n'y a pas de produit caractéristique de la récupération. Les rubriques qui suivent ne sont là que pour la symétrie ; elles recouvrent en fait le contenu d'autres rubriques et ne renvoient sur aucune référence CPC en particulier.

Quant aux déchets bruts (inutilisables en l'état) ou recyclables, ils sont classés conventionnellement au regard de l'activité qui a produit le bien neuf, qu'il s'agisse de sous-produits, de déchets d'une activité ou de biens usagés. Ce sont des inputs et non des produits de la récupération. Mais il convient de se méfier des faux-amis. Au sens douanier du terme, les déchets ont une valeur marchande et il s'agit déjà parfois de matières premières secondaires.

Cette division de produits comprend Cette division de produits comprend aussi
Cette division de produits ne comprend pas

Niveau 4 - Groupes

Activités associées NAF rév. 1, 2003