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Classification des produits française - CPF rév. 1, 2003

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Structures de la NAF rév. 1 et de la CPF rév. 1 (367 Ko) : ce document, qui correspond à l'annexe du décret n°2002-1622 du 31 décembre 2002, met en regard les postes des deux nomenclatures.

Guide d'utilisation (178 Ko)

La classification des produits française révision 1 (CPF rév. 1, 2003) est la nouvelle nomenclature statistique, nationale et centrale de produits qui se substitue depuis le 1er janvier 2003 à la CPF de 1993. Les codes et intitulés de la CPF rév. 1 sont strictement identiques à ceux de la CPA 2002 (classification des produits associés aux activités de la communauté européenne).

La CPF rév. 1 a été approuvée par la CNAP (Commission nationale des nomenclatures d'activités et de produits) en avril 2002. Elle fait l'objet d'un décret commun avec la nomenclature d'activités française (NAF rév. 1) qui oblige l'ensemble des organismes publics à utiliser la nomenclature (ou ses dérivées) dans les textes officiels, décisions, documents, travaux et études (décret n° 2002-1622 du 31 décembre 2002 paru au JO du 1er janvier 2003).

Pour chaque code CPF (excepté au niveau catégorie et pour certains codes du niveau classe), un lien avec la NAF permet de visualiser les codes et intitulés des activités associées à chaque produit et d'accéder à l'ensemble de la NAF rév. 1.

Le document de référence « Nomenclatures d'activités et de produits françaises : NAF rév.1- CPF rév.1 (Ed. 2003) » est disponible à la vente dans tous les points de vente de l'Insee ou par internet au prix de 12 euros.

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