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Pêche (types)
Définition
La navigation à la pêche est subdivisée en :
1. Petite pêche : absence du port inférieure ou égale à 24 h.
2. Pêche côtière : absence du port supérieure comprise entre 24 et 96 h.
3. Pêche au large : absence supérieure à 96 h, lorsque cette navigation ne répond pas à la définition de la grande pêche.
4. Grande pêche :
a) Navires de plus de 1000 tonneaux de jauge brute (tjb) ;
b) Navires de plus de 150 tonneaux s'absentant habituellement plus de 20 jours de son port d'exploitation ou de ravitaillement ;
c) Navires de plus de 150 tonneaux dont le port d'armement est éloigné de plus de 20 jours du port d'exploitation ou de ravitaillement.
Remarque
Le port d'armement correspond au port de gestion administrative du navire.
