L'ACN (Association de comptabilité nationale) fondée en 1983 à l'initiative de l'Insee et de l'Université Paris I, est devenue une association loi de 1901 en 1992, avec pour objectif de créer un lieu de rencontre largement ouvert à toutes les personnes intéressées, de près ou de loin, par les divers aspects de la comptabilité nationale.
Cinq sessions sont prévues :
Le débat normatif sur la valorisation des actifs patrimoniaux et l'enregistrement des changements de valeur corrélatifs dans les flux s'est animé depuis plusieurs années chez les comptables privés comme chez les comptables nationaux, en particulier dans les instances internationales (IASB, SNA2008). La crise a apporté à ce débat des éléments factuels nouveaux et posé de nouvelles questions. Ainsi, elle interroge fortement la référence universelle à la « valeur de marché » (que signifie-t-elle alors qu'elle est sujette à des « bulles » temporaires, que les modèles qui aident à l'établir peuvent être faux ?). Elle a prouvé que les normes comptables, loin d'être seulement descriptives, rétroagissaient sur la vie des entreprises et les décisions des tiers (extériorisation du résultat, obtention de financement, valorisation des fonds propres...) selon des modalités qui diffèrent en fonction du secteur économique.
Dans ce contexte, les comptables nationaux sont amenés à se positionner en fonction de leurs propres finalités. Après avoir fait le point sur la façon dont les comptes nationaux ont retracé la crise, il convient d'examiner les améliorations possibles. Cela passe par un examen de ce qu'ils veulent décrire (par exemple, quel horizon ?) mais aussi de ce qu'ils peuvent décrire (par exemple, sont-ils capables de rendre compte du risque affectant la valeur des actifs ?).
Papiers pressentis :
Mesurer le secteur financier (intermédiaires financiers, assurances) constitue un défi particulier pour les statisticiens. On y rencontre des prix implicites, une incertitude sur la nature exacte des services produits par les unités du secteur et un rôle important des gains ou pertes de détention. Un des thèmes récurrents est la mesure des services d'intermédiation financière indirectement mesuré - SIFIM - et cette session du séminaire fera le point du débat. Le nouveau SCN 2008 a également soulevé des questions sur les mesures de la production des assurances et celles-ci méritent discussions. Finalement, les mesures de la production aux prix courants ne sont qu'un aspect du problème de mesure - il est également important d'avancer la discussion sur les mesures à prix constants et/ou les indices de prix utilisés pour déflater les valeurs de la production.
Papiers pressentis :
Avec la publication du SCN 2008 rénové, le moment semble propice pour un état des lieux des comptes nationaux sur le continent africain. Quel bilan peut-on tirer de la mise en œuvre du SCN93 ? Les difficultés à surmonter sont d'abord souvent pratiques : manque ou inadaptation des ressources, tant humaines que matérielles, lacunes du système statistique mais aussi crises politiques ou économiques, qui ont elles aussi apporté leur lot de difficultés. Difficultés systémiques aussi pour intégrer des balances de paiements élaborées par les banques régionales et les comptes nationaux, dans des pays où le montant du déséquilibre commercial ou des transferts de fonds des migrants sont cruciaux. Enfin, les difficultés sont également conceptuelles : problème désormais classique de la mesure du secteur informel, aujourd'hui étendu aux activités illégales, mais aussi celui du décalage introduit par le SCN entre campagne agricole et année de compte.
Papiers pressentis :
La comptabilité nationale est confrontée à des critiques de nombreux utilisateurs, remettant en cause la pertinence des mesures qu'elle fournit en matière de performance économique. Cette remise en cause s'accompagne de réflexions sur la façon de définir des mesures de bien-être social et de développement durable. Le rapport de la Commission « Stiglitz », récemment publié, a émis un certain nombre de recommandations portant sur les informations supplementaires qu'il serait souhaitable de produire, ainsi que sur les évolutions du cadre comptable qu'il faudrait envisager.
Dans un contexte où les manuels européens de normes de comptabilité sont en cours de mise à jour (SCN et SEC pour les comptes centraux, SEEA pour les comptes environnementaux), cette session vise à faire le point sur ces questions. Les papiers s'attacheront à présenter un état des lieux sur les réflexions théoriques menées jusqu'à présent et/ou des avancées envisageables d'un point de vue pratique.
Papiers pressentis :
La comptabilité nationale est confrontée à un véritable défi pour décrire le développement actuel des phénomènes économiques : ceux-ci se déroulent désormais dans un cadre mondial, qui déborde de toutes parts le strict cadre national, tant du point de vue de l'organisation de la production et des échanges, de son financement, que de son interaction avec l'environnement. Continuer de produire des chiffres de comptabilité nationale dans un tel contexte suppose de revenir à la question de la représentation du système productif qu'il convient d'adopter d'un point de vue comptable : quelles unités productrices, pour quelles descriptions de la production et des utilisations, de l'allocation du revenu généré par celles-ci, ou encore des dommages environnementaux qu'elles occasionnent ?
Papiers pressentis :